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140 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Cote
39J/136
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°2

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan de la distribution des locataires, s.d., 23 x 36 cm.

Cote
39J/135
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°3

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708-1737) ; recettes [fin XVIIIe siècle]. Registres des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720- 1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes.
Cote
27J/109
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
délibération, inventaire, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°4

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes
Cote
27J/108
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°5

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).
Cote
27J/96
 Date
1620-1899
 Lieu
LARDY
 Type de document
plan, CUEILLOIR, livre comptable, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces...
Résultat n°6

Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886) ; procès-verbaux de levée de tronc (1868-1869) ; travaux et réparations : maçonnerie, menuiserie, taille de pierre, vitraux (1787-1789, 1888-1892) ; achats divers et réparations : mémoires, factures et reçus (1826-1893) ; acquisition, échanges (1714-1735) ; rentes, dons et legs (1821-1885) ; bénédiction de la chapelle du château (1875) ; authentiques de reliques (1882-1925) ; chemins de croix (1910-1925) ; nomination du curé (1853) ; correspondance (1890-1931) ; mutuelle ecclésiastique (1927-1932) ; feuille paroissiale (1934).

Cote
38J/4
 Date
1714-1934
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

  • Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886)...
Résultat n°7

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Cote
HDEPOT1 B/59
 Date
1739-1741
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...
Résultat n°8

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [99 pièces dont 8 liées] : pièces personnelles : correspondance, mémoire relatif aux cadets gentilhommes dans le régiment de GRASSIN, quittances (1747-1780) ; vente par la veuve de Simon Claude GRASSIN (1776) ; convention entre le sieur GRASSIN et les locataires de SAINT-CYR, correspondance, procuration de la veuve GRASSIN à son gendre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, vente du sieur BALINCOURT à Simon Claude GRASSIN de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, séparation des biens du couple GRASSIN, alliance de VION de TESSANCOURT : reprise des terres et seigneurie de MAISONCELLES par dame GRASSIN, inventaire des biens et effets du couple à la requête de la dame GRASSIN, disposition de la sentence arbitrale Denis Jean, marquis de MAUROY [épouse Catherine GRASSIN], et de la veuve GRASSIN, sa belle-mère (1768-an VIII) [1768-1799/1800] ; comptabilité domestique : registre de comptes des recettes et dépenses du couple GRASSIN (1800-1837) ; factures et dépenses diverses effectuées sur PARIS (1813-1841).

Cote
30J/35
 Date
1747-1837
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
correspondance, inventaire, budget, convention, minute juridictionnelle, livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°9

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

Cote
30J/13
 Date
1789-1839
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
 Type de document
budget

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
Résultat n°10

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

Cote
2O/1096
 Date
1791-1938
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°11

ORSAY. - Divers.
Cote
EDEPOT64 S/1
 Date
1793-1955
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Divers.
Résultat n°12

VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

Cote
2O/1377
 Date
1793-1925
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
Résultat n°13

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

Cote
L/448
 Date
1794
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...
Résultat n°14

BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments et établissements publics, édifices divers, anciens vicariat, ancienne charité, ancien presbytère : location et travaux (1795).

Cote
EDEPOT5 5M/1
 Date
1795
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Edifices communaux, monuments...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

Cote
EDEPOT13 2M/5
 Date
1795-1917
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

Cote
EDEPOT5 1N/1
 Date
1795
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus...
Résultat n°17

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

Cote
EDEPOT5 1Q/5
 Date
1796-1914
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
acte authentique, certificat, bail

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats...
Résultat n°18

VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices publics, an X (1801-1802) [1] ; église : demande de secours, travaux, 1851-1861 [2] ; travaux, 1872-1873, 1876-1912 [3] ; budget, 1931 [4] ; droit de location des bancs et chaises, 1915 [5] ; presbytère : travaux, 1845, 1864, 1878 [6].

Cote
2O/1332
 Date
1801-1931
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices...
Résultat n°19

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Cote
7S/1
 Date
1801-1937
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
 Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
Résultat n°20

Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE à Etienne HAY, cultivateur : ordonnance confirmant l'acte passé devant Jacques GUILLAUMERON, en résidence d'ANGERVILLE (8 messidor an XI) [27 juin 1803]. Famille DARBLAY-DOYEN DE LA BUISSIERE, bail d'une maison sise à ETAMPES, rue de la Rocheplatte, à Michel CORDIN, marchand, et Madeleine CIRET, sa femme : ordonnance impériale confirmant l'acte passé devant Louis Marin VENARD, notaire à ETAMPES (25 septembre 1811).

Cote
1J/679
 Date
1803-1811
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, texte officiel, acte authentique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille DARBLAY-VAUTART, bail de terres sises à ERCEVILLE...