Du recueil des chartes mérovingiennes
Date
1850
Cote
INOCTAVO/747
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Du recueil des chartes mérovingiennes
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26, 28-29 ; juin 7-10, 18-19, 21; juillet 2 ; août 3, 5, 7, 9, 11-16, 19, 23, 24-25, suppl. uniquement, 27-31; septembre 1suppl. uniquement, 2, 4, 6 suppl. uniquement, 8 suppl. uniquement, 9-30, 28 pièces ; octobre 1-13, 15, 18-26, 28, 30-31 ; novembre 1-14 ; décembre 16, 1 pièce. 1872 : janvier 5-6 suppl. uniquement , 7-9, 18-19 suppl. uniquement, 20-21, 25 suppl. uniquement, 27, 12 pièces ; février 1, 6-7suppl. uniquement , 8-10
Date
1871
Cote
JAL164/1
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Contexte : MONITEUR DES COMMUNES (LE)
- avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26,...
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Résultat n°3
Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
Auteur
DALLOZ, Edouard
Date
1891
Cote
INQUARTO/195
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
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Résultat n°4
Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par la Société des auteurs, éditeurs et compositeurs de musique à l'Association amicale des anciens élèves du lycée Geoffroy-Saint-Hilaire
Date
1902
Cote
PBR/1239
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Jugement et arrêt rendus dans le procès intenté par...
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Résultat n°5
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Les cimetières et la police des sépultures ; traité pratique de législation par Emile Faÿ, édité aux éditions Berger-Levrault et cie, éditeurs [1910].
Date
1910
Cote
EDEPOT20 1I/4
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Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Producteur :
MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
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Résultat n°6
![Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).](/images/ff854c90-eed4-4f24-978e-2bddc5ab5ef0_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).
Date
1913
Cote
18FI/1988
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Contexte : AFFICHES
- Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
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Résultat n°7
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Auteur
PELISSIER, Edmond
Date
1914
Cote
INV/67
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°8
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Auteur
FAUCHER, M. B
Date
1915
Cote
INV/51
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°9
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Auteur
POCQUET DU HAUT-JUSSE, B
Date
1920
Cote
INV/451
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°10
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Date
1920
Cote
INV/18
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°11
Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision
Auteur
MARTIN, Robert
Date
1934
Cote
INQUARTO/175
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
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Résultat n°12
Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français
Date
1942
Cote
PBR/1514
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Instruction générale pour l'application de la loi du...
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Résultat n°13
Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français
Date
1942
Cote
PBR/1515
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Instruction générale pour l'application de la loi du...
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Résultat n°14
Code général des impôts, législation applicable au 1er juillet 1965
Date
1965
Cote
INQUARTO/96
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Code général des impôts, législation applicable au...
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Résultat n°15
Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255
Date
1970
Cote
PBR/343
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal...
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Résultat n°16
Le droit de la photographie
Auteur
FREMONT, Pierre
Date
1973
Cote
INOCTAVO/959
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Le droit de la photographie
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Résultat n°17
Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique
Date
1973
Cote
PBR/2103
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Journal officiel de la République française. Propriété...
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Résultat n°18
Recueil de normes françaises de micrographie
Date
1980
Cote
INOCTAVO/1692
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Recueil de normes françaises de micrographie
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Résultat n°19
Recueil de normes françaises de documentation
Date
1980
Cote
INOCTAVO/1693
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Recueil de normes françaises de documentation
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Résultat n°20
Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
Date
1993
Cote
INOCTAVO/2778
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
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