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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE des droits de censive et de justice de QUINCY, par l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE ; aveux et dénombrements rendus à cette abbaye, à cause de la seigneurie de QUINCY. Déclarations censuelles passées par madame veuve MOLE, dame de PERIGNY, des biens tenus en roture de l'abbaye Saint-Antoine de PARIS, sur le territoire de BOUSSY SAINT-ANTOINE, et des terres qu'elle possède dans la censive de la seigneurie de QUINCY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE des...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de l'Hôtel condamnant Jean BUREAU, seigneur de La TOUR, à exhiber à Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES, les titres d'acquisition du fief de Maupertuis, près de COMBEAUX ; quittances des droits de cens données à Jean BUREAU, par Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES ; déclarations censuelles de la pièce dite des Combeaux ; bail à rente du Clos Thierry, et dépendant du fief des Godeaux, passé par l'abbaye Notre-Dame d'YERRES au profit de maître Antoine DESNOTS, curé de VERT.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de...

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  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie, haute justice, moyenne et basse de BRUNOY, appartenant à Rogerin de LANNOY [registre].

    Date

    1489

    Cote

    A/722

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

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  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

    Date

    1622

    Cote

    A/730

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...

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  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/781

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de Brunoy. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de Brunoy.

    Date

    1483-1490

    Cote

    A/789

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de Brunoy. - Justice seigneuriale : Plumitif...

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  7. Résultat n°7

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

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  8. Résultat n°8

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

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  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

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  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.

    Date

    1535-1540

    Cote

    A/794

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences...

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1506-1758

    Cote

    A/797

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1580-1760

    Cote

    A/800

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

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  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1722-1755

    Cote

    A/805

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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  18. Résultat n°18

    Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré d'ESSONNES, sis en la seigneurie de BRUNOY ; sentence en faveur du bailli du prieur d'ESSONNES ; sentence obtenue par madame de ROUYE contre le prieur d'ESSONNES ; ordre chronologique des seigneurs de BRUNOY ; partage de la succession de Pierre de LANNOY ; partage de la succession d'Elisabeth de LANNOY, princesse d'HARCOURT ; donation entre vifs de la terre de BRUNOY, par le prince d'ELBEUF à ses neveux François et Henri-Roger de La ROCHEFOUCAULD ; vente par le duc de La ROCHEFOUCAULD et par Henri-Roger, marquis de LIANCOURT, son frère, de la terre et seigneurie de BRUNOY à Joseph BOUCHER, sieur du PLOUICQ ; décret volontaire.

    Date

    1411-1722

    Cote

    A/811

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...

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  19. Résultat n°19

    Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1626-1743

    Cote

    A/813

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

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  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

    Date

    1444-1729

    Cote

    A/815

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...

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