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Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

INV/212/1

1873

COTE D OR

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

INV/233

1914

CREUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

A/1191

1507-1561

BRUNOY Commune

dossier de procédure

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

A/1133

1507-1594

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, minute juridictionnelle

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

A/1248

1496-1744

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY

dossier de procédure

Duché-paierie de BRUNOY.

A/1110

1117-1584

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

cartulaire, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

A/1246

1551-1754

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)

dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

A/1277

1771-1773

BRUNOY Commune, YERRES Commune

titre de propriété

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

A/1243

1642-1753

BRUNOY Commune, TIGERY

acte authentique, dossier de procédure, correspondance

Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

INV/1716

1875

SEINE-ET-MARNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

1J/298

1621-1640

PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

A/1256

1511-1787

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure, déclaration, bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

A/873

1785

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

A/1005

1235-1262

BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département

charte

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

A/879

1788

BRUNOY Commune, PARIS Département

TERRIER, déclaration, déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

A/883

1675-1745

BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

minute juridictionnelle

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

A/1203

1487-1624

BRUNOY Commune, PARIS Département

dossier de procédure, inventaire

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].

A/993

1474-1588

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

bail, déclaration, déclaration féodale

Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

INQUARTO/2949

1994

PARIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune

mémoire

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.

A/1052

1601-1607

BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE

Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.

A/975

1499-1787

BRUNOY Commune

bail, dossier de procédure

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - III : Index.

INV/695/3

1982

BAS-RHIN

texte officiel

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

INV/189

1869

CORREZE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/519

1946

HAUTE-MARNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. IV

INQUARTO/3318

1954

FRANCE

dictionnaire

Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - II : 1736-1790.

INV/695/2

1982

BAS-RHIN

texte officiel

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

INV/1619

1871

FRANCE, PARIS Département

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

La guerre de cent ans vue à travers les registres du parlement (1337-1369)

INOCTAVO/401

1961

FRANCE

étude

Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

INSEIZE/1008

2000

FRANCE

étude

Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières du Châtelet de Paris

INV/1369

1849

PARIS Département, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, BAULNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), EVRY Commune, MONTLHERY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, YERRES Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CERNY, VAYRES-SUR-ESSONNE, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, VARENNES-JARCY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris : Série Y

INV/1479

1898

PARIS Département, FRANCE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

A/1143

1674-1711

BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, inventaire, règlement

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/1257

1570-1789

BRUNOY Commune

dossier de procédure

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/795

1605-1738

BRUNOY Commune

minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie, haute justice, moyenne et basse de BRUNOY, appartenant à Rogerin de LANNOY [registre].

A/722

1489

BRUNOY Commune

CENSIER

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

INV/1293

1954

BOUCHES-DU-RHONE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

A/1251

1743-1789

BRUNOY Commune

dossier de procédure, bail

Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

INV/199

1912

CORREZE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

La question des territoires des bailliages royaux de la Prévosté et vicomté de Paris (XIIIème-XVIIIème siècles). Extrait des Actes du 100ème Congrès national des société savantes (Paris - 1975). II

PBR/1176

1978

PARIS Département

acte de congrès

Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

INOCTAVO/4016

1931

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, ETAMPES Commune, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BONDOUFLE, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ARPAJON Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ESTOUCHES, ETRECHY Commune, BOUVILLE, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE

ouvrage imprimé

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

A/882

1551-1759

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur PERROT. Requête et placets, présentés au Grand-Conseil, contre le sieur NOUETTE et le sieur de LA GUILLAUMIE, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

A/1137

1711

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

pétition

Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire de la Révolution. N° spécial

GBR/2941

1989

DOURDAN Commune

chanson, étude

Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

INV/229

1869

COTES-D ARMOR

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale)

INOCTAVO/2777

1992

PARIS Département

étude

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/799

1510-1714

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

INV/279

1865

DROME

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

A/1123

1658-1781

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

titre de propriété, minute juridictionnelle

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice - Tome IV : Fascicule 3

INV/1446

1956

PARIS Département, FRANCE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

A/805

1722-1755

BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE)

Duché-paierie de BRUNOY. - Echanges entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de directe qu'ils possédaient sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; vente à M. CHAUVELIN, par Achille de THOMASSIN, du fief du BOIS-D'AUTEIL ; cession par l'Ordre de Malte, à M. CHAUVELIN, de la terre de SENTENY, en échange des fiefs du PLESSIS-POMMERAY et de BEAULIEU, sis en la paroisse de CREIL, en Picardie, et de deux maisons situées au faubourg Saint-Antoine, à PARIS ; vente de la terre du PLESSIS, à M. CHAUVELIN, par M. PARIS de MONTMARTEL.

A/945

1732-1738

BRUNOY Commune, OISE, PARIS Département, VAL-DE-MARNE

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

B/1669/1

1663-1789

BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

plan, registre, procès-verbal

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

1J/452

1796-1797

ETAMPES Commune, LINAS

minute juridictionnelle

Duché-pairie de BRUNOY.

A/811

1411-1722

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle

N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté royale de Montlhéry accordée par André Diat, garde-chasse de la terre et seigneurie de Saint-Escobille, y demeurant, à sa femme, non commune en biens, Marie-Catherine Peigné, veuve en premières noces de Jean Gaillard, bourrelier à Saint-Arnoult-en-Yvelines [Yvelines] et en deuxièmes noces de Denis Lucas, charretier à Linas (5 mars 1774).

2E62/418

1774

SAINT-ESCOBILLE, LINAS

minute notariale

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et seigneur de MAROLLES, devant H. MARTIN, notaire à SENTENY, et L'AMIRAULT, notaire à YERRES, par des détenteurs des différents héritages situés à MAROLLES. Messire Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, reconnaît devoir deux sols, un denier parisis de cens pour deux arpents et demi de terre.

A/1096

1734-1761

BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE

déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

A/815

1444-1729

BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune

déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

A/1144

1711-1712

BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, règlement

N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer et bailli de Melun [Seine-et-Marne], à l'issue du conseil aux Causes dudit bailliage, contre Jehan de Lannoy dit Lanion, écuyer et seigneur de Sivry, au profit de Guillaume de Ricarville, écuyer, naguère seigneur du fief et hôtel seigneurial des Granches, probablement paroisse de Milly-la-Forêt, et sa femme Bertheline de Braye, celle-ci auparavant mariée à Jehan de Scure, écuyer, dont ils eurent une fille Claude de Scure mariée à Philippe de Bolinvillez. Ce procès, relatif au paiement de la taxe du Quint denier et d'autres droits seigneuriaux à percevoir sur un fief vassal, hôtel seigneurial, manoir, granges et terres situés auxdites Granches acquis par Jehan Le Fevre, prêtre-chanoine de la chapelle Saint-Laurent en l'hôtel archiépiscopal de Sens [Yonne] ; ledit fief appartenant auparavant à Jehan de Meleun dit le Bastard de Meleun (11 janvier 1461).

E/24

1461

SEINE-ET-MARNE, YONNE, MILLY-LA-FORET Commune

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [première partie renfermant : réunions des fiefs et seigneuries ; fois et hommages ; justice, acquisitions, baux à loyer] [registre].

A/892

1789

BRUNOY Commune

inventaire, déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

A/1260

1485-1665

BRUNOY Commune

bail, titre de propriété

La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

INQUARTO/1625

1986

FRANCE

étude

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/937

1470-1562

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure

ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle LAUMOSNIER, sa femme contre Jeanne LAUMOSNIER pour l'audience du 12 mai 1762.

1J/915

1762

ETAMPES Commune

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

A/959

1657-1707

BRUNOY Commune, YERRES Commune

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

A/1183

1621-1773

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département

minute juridictionnelle, bail

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

A/828

1686-1743

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

TERRIER, minute juridictionnelle, acte authentique

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

A/1127

1740-1751

BRUNOY Commune

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

A/1237

1331-1751

BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune

TERRIER, dossier de procédure

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant D. LEVASSEUR, notaire à COUBERT, et Joseph MARTINCOURT, tabellion de la prévôté de SUCY, au profit de Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, seigneur d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans la censive de ces deux fiefs et tenus par Etienne de MASSU, trésorier des troupes ; par Charles FOURBY ; par François MOUSSERON ; par Michel COCHARD ; par messire de LIONNE, comte de SERVON.

A/1072

1722-1731

BRUNOY Commune

déclaration, déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY.

A/690

1586-1764

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VAL-DE-MARNE

déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

A/1275

1625-1705

BRUNOY Commune, YERRES Commune

TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

A/1262

1475-1476

BRUNOY Commune, ORMOY

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

A/1145

1708-1728

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

règlement, minute juridictionnelle, titre de propriété

Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791 : Inventaire analytique

INV/1202

1985

MARTINIQUE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Duché-paierie de BRUNOY.

A/691

1576-1781

ETIOLLES, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

minute juridictionnelle, déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

A/938

1564-1566

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

registre d'audience, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

A/1264

1582-1787

BRUNOY Commune

TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. V

INQUARTO/3319

1958

FRANCE

dictionnaire

Duché-pairie de BRUNOY.

A/1274

1223-1602

BRUNOY Commune, YERRES Commune

questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle