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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Condamné, l'ex-maire François Pelletant a bien l'intention de revenir
Cote
JAL1/580/24311/1
 Date
mercredi 26 octobre 2022
 Lieu
LINAS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24290-24315 (octobre 2022)
  • n° 24311 (26 octobre 2022)
  • Condamné, l'ex-maire François Pelletant a bien l'intention...
Résultat n°2

Procès de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge : une première semaine pour donner le ton
Cote
JAL7/522/4025/1
 Date
jeudi 05 mai 2022
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
  • n° 4025 (5 mai 2022)
  • Procès de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge : une...
Résultat n°3

Un procès hors norme pour la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge
Cote
JAL7/522/4023/1
 Date
jeudi 21 avril 2022
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EVRY-COURCOURONNES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
  • n° 4023 (21 avril 2022)
  • Un procès hors norme pour la catastrophe ferroviaire...
Résultat n°4

Comment se prépare le procès de la catastrophe de Brétigny
Cote
JAL1/572/24103/1
 Date
vendredi 25 février 2022
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EVRY-COURCOURONNES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24082- 24103 (février 2022)
  • n° 24103 (25 février 2022)
  • Comment se prépare le procès de la catastrophe de Brétigny
Résultat n°5

N° 157 - 164.
Cote
3416W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 157 - 164.
Résultat n°6

N° 118 - 121
Cote
3416W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 118 - 121
Résultat n°7

N° 78.
Cote
3416W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 78.
Résultat n°8

N° 260 - 264.
Cote
3416W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 260 - 264.
Résultat n°9

N° 88 - 92.
Cote
3416W/10
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers de déferrements.
  • N° 88 - 92.
Résultat n°10

N° 29 - 37.
Cote
3416W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 29 - 37.
Résultat n°11

N° 283 - 287.
Cote
3416W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 283 - 287.
Résultat n°12

N° 14 - 21.
Cote
3416W/8
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers de déferrements.
  • N° 14 - 21.
Résultat n°13

N° 68 - 73.
Cote
3416W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 68 - 73.
Résultat n°14

N° 65 - 71.
Cote
3416W/9
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers de déferrements.
  • N° 65 - 71.
Résultat n°15
VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

1 media

VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

Cote
18FI/4235
 Date
2013
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants...
Résultat n°16

janvier - juin 2012 : minutes et plumitifs.
Cote
2767W/70
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes et plumitifs.
  • janvier - juin 2012 : minutes et plumitifs.
Résultat n°17

Minutes et plumitifs septembre - décembre 2012.
Cote
2767W/69
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Tribunal de Police de Palaiseau.
  • Plumitifs.
  • Minutes et plumitifs septembre - décembre 2012.
Résultat n°18

Les Guillotinés de l'Essonne
Cote
PER589/4/132/2
 Date
2011
 Lieu
ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU, RIS-ORANGIS, BIEVRES, MEROBERT, ETAMPES, ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, ORSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN, VIGNEUX-SUR-SEINE, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°93-116
  • 132
  • Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°19

2011.
Cote
2766W/27
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2766W Minutes, plumitifs et dossiers de procédures...

  • Tribunal de police de Palaiseau.
  • Minutes.
  • 2011.
Résultat n°20

2011.
Cote
2766W/60
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2766W Minutes, plumitifs et dossiers de procédures...

  • Tribunal d'instance de Palaiseau.
  • Dossiers de procédures.
  • 2011.