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  1. Résultat n°1
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
  2. Résultat n°2

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  3. Résultat n°3

    C'est justice

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2754

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • C'est justice
  4. Résultat n°4

    L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris

    Auteur

    TANON, Louis

    Date

    1886

    Cote

    INOCTAVO/955

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet...
  5. Résultat n°5

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 1 : A - APP

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1905

    Cote

    INOCTAVO/1214/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  6. Résultat n°6

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 3 : CAR - DEM

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  7. Résultat n°7

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 4 : DEM - EXT

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  8. Résultat n°8

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 5 : FAB - LOT

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 6 : LOU - PIG

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/1214/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  10. Résultat n°10

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 7 : PLA - REN

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/1214/7

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  11. Résultat n°11

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 8 : REP - SIG

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/1214/8

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 9 : SOC - ZON

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/1214/9

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire général de la compétence des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle et d'attributions extra-judiciaires. Tome 10 : supplément à la 5ème édition

    Auteur

    MILLION, Ch

    Date

    1912

    Cote

    INOCTAVO/1214/10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général de la compétence des justices...
  14. Résultat n°14

    Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/1946

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
  15. Résultat n°15

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799

    Auteur

    REINHARD, Marcel

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/2675

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution 1789-1799
  16. Résultat n°16

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution

    Auteur

    TULARD, Jean

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/2676

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
  17. Résultat n°17

    Magny-en Vexin : des origines à 1914

    Auteur

    VASSEUR, Roland

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/2677

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Magny-en Vexin : des origines à 1914
  18. Résultat n°18

    Code de procédure civile

    Date

    1958

    Cote

    INSEIZE/324

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de procédure civile
  19. Résultat n°19

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date

    1912

    Cote

    INSEIZE/637

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  20. Résultat n°20

    Code civil

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/939

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil
  21. Résultat n°21

    Code civil des Français. Edition originale et seule officielle

    Date

    1804

    Cote

    INSEIZE/1269

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil des Français. Edition originale et seule...
  22. Résultat n°22

    Table alphabétique des matières du Code civil des Français rédigée sur l'édition originale et seule officielle, précédée des Lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux de départemens pour l'exécution des lois

    Date

    1805

    Cote

    INSEIZE/1270

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Table alphabétique des matières du Code civil des Français...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1940

    Cote

    INV/536

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1930

    Cote

    INV/598

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1957

    Cote

    INV/672

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  26. Résultat n°26

    Deux grands procès politiques de la Seconde République : Archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1992

    Cote

    INV/1157

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Deux grands procès politiques de la Seconde République...
  27. Résultat n°27

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : Inventaire des articles O.2 1430 à 1436 et CC 60 à 63

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    INV/1348

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  28. Résultat n°28

    Justice Les archives contemporaines de l'administration centrale Guides de recherches, sous la direction de Françoise BANAT-BERGER

    Auteur

    DUCRET, Anne

    Date

    1997

    Cote

    INV/1879

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice Les archives contemporaines de l'administration...
  29. Résultat n°29

    Le conseil de prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 (1762-1971). D1U10 articles 1-1053. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2006

    Cote

    INV/2162

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le conseil de prud'hommes du département de la Seine...
  30. Résultat n°30

    Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2011

    Cote

    INV/2312

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
  31. Résultat n°31

    EPINAY-SUR-ORGE. - Domaine de CHARINTRU ou de SILLERY.

    Date

    1748-1822

    Cote

    1J/5

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Domaine de CHARINTRU ou de SILLERY.
  32. Résultat n°32

    BALLAINVILLIERS. - Famille BERNARD : correspondance, pièces de procès et pièces diverses concernant la tutelle d'Elisabeth Charlotte AMABLE.

    Date

    1801-1803

    Cote

    1J/31

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BALLAINVILLIERS. - Famille BERNARD : correspondance,...
  33. Résultat n°33

    Papeteries d'ESSONNES. - Documents originaux (1663-1906), dont une lettre de Bernardin de SAINT-PIERRE (1798) et le procès contre Firmin DIDOT (1830) ; documentation et correspondance sur l'histoire des papeteries et du papier (1886-1933).

    Date

    1663-1933

    Cote

    1J/256

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Papeteries d'ESSONNES. - Documents originaux (1663-1906),...
  34. Résultat n°34

    Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation de Xavier DUGOIN par la Cour d'appel de PARIS (24 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1J/372

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation...
  35. Résultat n°35

    DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés, procès concernant les propriétés [papier et parchemin].

    Date

    1731-1833

    Cote

    1J/447

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés,...
  36. Résultat n°36

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  37. Résultat n°37

    SAINT-VRAIN. - Etat civil, adoption : lettre du maire au procureur impérial concernant l'adoption de Constance Louise Dumas par Jean-Baptiste-Charles Béranger et Louise-Marie Dumas demeurant à Neuilly (24 septembre 1867), note du maire de Neuilly (sans date). VIRY-CHATILLON. - Etat civil, divorce : lettre du maire au procureur de la république concernant le divorce d'Edme Théophile Leblanc et Désirée Augustine Gagneux (4 février 1895). Etat civil : note de l'adjoint au maire concernant une erreur de signature sur des actes d'état civil (20 janvier 1848).

    Date

    1848-1895

    Cote

    1J/713

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAINT-VRAIN. - Etat civil, adoption : lettre du maire...
  38. Résultat n°38

    Bailliage de MARCOUSSIS. - Copies de procédures civiles (1665-1790). Bailliage de MONTLHERY : copies de procédures civiles (1695-1783). Bailliage de LAUNAY : trois copies de procédures civiles (1716-1754, 1768).

    Date

    1665-1783

    Cote

    1J/720

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Bailliage de MARCOUSSIS. - Copies de procédures civiles...
  39. Résultat n°39

    Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

    Date

    1836

    Cote

    1J/728

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant...
  40. Résultat n°40

    ETAMPES. - Copie du jugement rendu par le tribunal d'instance d'ETAMPES opposant François LAUNAY de MEREVILLE à Louis LIENARD d'AUTRUY au sujet d'une somme de 800 francs due à Lienard, 25/11/1845.

    Date

    1845

    Cote

    1J/730

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Copie du jugement rendu par le tribunal...