PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

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Cote/Cotes extrêmes

1J/1-1103

Date

1207-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1103 articles

Présentation du contenu

Les Archives départementales ont pour vocation principale de recevoir les papiers versés par les administrations publiques. Cependant, ce n'est pas, loin de là, leur unique source d'enrichissement. Les archives privées, provenant de personnes physiques ou morales, viennent en effet accroître sensiblement les collections : entrés par don, legs, achat ou encore confiés en dépôt, tous ces documents sont classés dans la série J des Archives départementales, créée par une circulaire du 15 avril 1944 pour recueillir les seuls documents entrés par voie extraordinaire. Le volume des documents qui entre dans cette série est très variable, selon qu'il s'agit, par exemple, de lettres isolées ou d'un fonds de seigneurie. Aussi, depuis 1965 (circulaire AD 65-29 de la Direction des Archives de France), a-t-on subdivisé la série J en sous-série.

La sous-série 1J est destinée à ne regrouper que les documents isolés ou les petits fonds n'excédant pas un carton d'archives. Conçue pour recueillir, quelle que soit leur date, des documents de toute nature et de toute provenance, la sous-série 1J est évidemment très hétéroclite : des terriers y voisinent avec des livrets d'ouvriers, un prospectus de vente avec des images de communion solennelle. Bien que qualifiée d"extraordinaire", la procédure d'entrée des fonds privés est heureusement beaucoup plus fréquente que ce qualificatif pourrait le laisser supposer. Nombreux sont les particuliers, associations, entreprises ... qui confient chaque année leurs papiers aux Archives, dans le souci d'assurer les meilleures conservation et diffusion possibles à ce qui constitue le patrimoine de tous. 

Les documents sont généralement accessibles immédiatement, sauf conditions particulières d'accès mentionnées (délai de respect de la vie privée, notamment).

Langue des unités documentaires

Français

EPINAY-SUR-ORGE. - Domaine de CHARINTRU ou de SILLERY : acte de vente par Geneviève-Antoinette PREVOT, veuve de Louis de SAULMEUR de VILLERONDE, à Antoine-Toussaint NOBLET et Alexandrine-Antoinette BONAMY-DROSSIN (27 juin 1773) ; état du domaine relevant des fiefs de SAVIGNY, QUINQUEMPOIX, BALIZY et MORANGIS ; inventaire des titres (1774) ; même inventaire avec quelques notes supplémentaires sur les dernières transactions (1774-1782) ; acte de vente par Antoine-Toussaint NOBLET et sa femme à François-Joseph-Antoine VEYRET (3 germinal an XII) [24 mars 1804] ; fief de la GILQUINIERE ou VAUCLUSE : titres de propriétés sises à EPINAY, VILLEMOISSON, VILLIERS en censive de la GILQUINIERE ou appartenant aux seigneurs de la GILQUINIERE (1748-1788) ; famille de BELLEGARDE : acte de naissance de Léon-François-Aurore de BELLEGARDE né le 16 octobre 1801, fils naturel d'Adélaïde-Victoire de BELLEGARDE, divorcée de Frédéric de BELLEGARDE, dressé le 12 juin en vertu d'un jugement du tribunal civil de la Seine du 2 juin 1826 et suivi de l'acte de reconnaissance par sa mère de Léon-François de CHENOISE (24 août 1822).

Cote/Cotes extrêmes

1J/5

Date

1748-1822

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/12/2001