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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  3. Résultat n°3

    Papeteries d'ESSONNES. - Documents originaux (1663-1906), dont une lettre de Bernardin de SAINT-PIERRE (1798) et le procès contre Firmin DIDOT (1830) ; documentation et correspondance sur l'histoire des papeteries et du papier (1886-1933).

    Date

    1663-1933

    Cote

    1J/256

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Papeteries d'ESSONNES. - Documents originaux (1663-1906),...
  4. Résultat n°4

    Bailliage de MARCOUSSIS. - Copies de procédures civiles (1665-1790). Bailliage de MONTLHERY : copies de procédures civiles (1695-1783). Bailliage de LAUNAY : trois copies de procédures civiles (1716-1754, 1768).

    Date

    1665-1783

    Cote

    1J/720

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Bailliage de MARCOUSSIS. - Copies de procédures civiles...
  5. Résultat n°5

    DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés, procès concernant les propriétés [papier et parchemin].

    Date

    1731-1833

    Cote

    1J/447

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - BESNUS, marchand drapier : actes notariés,...
  6. Résultat n°6

    EPINAY-SUR-ORGE. - Domaine de CHARINTRU ou de SILLERY.

    Date

    1748-1822

    Cote

    1J/5

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Domaine de CHARINTRU ou de SILLERY.
  7. Résultat n°7

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  8. Résultat n°8

    THIONVILLE. - Contentieux : affaire POLISSE [118 pièces, dont huit liées].

    Date

    1765-1807

    Cote

    30J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • THIONVILLE. - Contentieux : affaire POLISSE [118 pièces,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Successions : registres de transcriptions des donations entre vifs (1790-an IX).

    Date

    1790-1801

    Cote

    3U/1056

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : registres de transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUDOULEURS. - Titres de la famille de TALARU de CHALMAZEL : réclamation de César de TALARU [fils de Louis] relative au rachat des droits qui lui sont dûs au titre de la vente des biens nationaux (29 mai 1792) [une pièce].

    Date

    1792

    Cote

    31J/15

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de la famille de TALARU de CHALMAZEL...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

    Date

    1799-1875

    Cote

    3U/1903

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des actes sujets au droit de greffe, les expéditions, la nature de chaque expédition, le nombre de rôles, le nom des parties à qui elles ont été délivrées (21 floréal an VIII-15 messidor an X).

    Date

    1799-1802

    Cote

    3U/1905

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts (an VIII-1810).

    Date

    1799-1810

    Cote

    3U/399

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Greffe, civil. - Créances : adjudications (an VIII-an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    3U/820

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an VIII-an...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an VIII-an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    3U/1975

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...

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  16. Résultat n°16

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication (An VIII- an XI).

    Date

    1799-1803

    Cote

    3U/2457

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication (An...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Greffe, civil. - Successions : homologations d'état liquidatif, partages, inventaires après décès (an VIII-an XIV).

    Date

    1799-1805

    Cote

    3U/1075

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : homologations d'état...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an VIII-an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    3U/430

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil, actes civils. - Successions : donations entre vifs.

    Date

    1799-1800

    Cote

    3U/2535

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : donations entre...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

    Date

    1799-1814

    Cote

    3U/413

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Justice de paix d'Arpajon. - Actes et jugements civils (an VIII-an X).

    Date

    1799-1802

    Cote

    4U/7

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Actes et jugements civils...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : exécutoires de dépens.

    Date

    1799-1875

    Cote

    3U/1904

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1800-1807

    Cote

    3U/2540

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

    Date

    1800-1920

    Cote

    3U/711

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Civil, actes civils. - Etat civil : rectifications d'actes d'état civil.

    Date

    1800-1807

    Cote

    3U/2141

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : rectifications...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : séparation de biens et de corps (1800-1827, 1855-1873) ; divorces (1801-1816).

    Date

    1800-1873

    Cote

    3U/702

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : séparation...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

    Date

    1800-1835

    Cote

    4U/826

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Greffe, civil. - Créances : affirmations de créances.

    Date

    1800-1824

    Cote

    3U/795

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : affirmations de créances....

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an IX).

    Date

    1800-1801

    Cote

    3U/1976

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...

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  30. Résultat n°30

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : ouvertures d'ordres et distributions.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3U/979

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

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  31. Résultat n°31

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : registres des droits perçus par le greffe (18 floréal an IX- 15 brumaire an XII, 1818-1825).

    Date

    1800-1825

    Cote

    3U/1906

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

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  32. Résultat n°32

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Déclarations d'affirmation de voyages (1800-1874) ; extraits d'actes d'état civil (1901-1922).

    Date

    1800-1922

    Cote

    3U/1897

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

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  33. Résultat n°33

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements d'homologation d'actes de notoriété.

    Date

    1800-1828

    Cote

    3U/2126

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements...

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  34. Résultat n°34

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugement arbitraux [lacunes 1870-1883 ; 1885-1933].

    Date

    1800-1934

    Cote

    3U/2125

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugement...

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  35. Résultat n°35

    Greffe, civil. - Créances : cautionnements.

    Date

    1800-1825

    Cote

    3U/793

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cautionnements.

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  36. Résultat n°36

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : déclarations affirmatives.

    Date

    1800-1913

    Cote

    3U/1964

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

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  37. Résultat n°37

    Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

    Date

    1800-1811

    Cote

    3U/2502

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....

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  38. Résultat n°38

    Civil, actes civils. - Créances : affirmations de créances.

    Date

    1800-1874

    Cote

    3U/2429

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : affirmations de créances....

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  39. Résultat n°39

    Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

    Date

    1800-1864

    Cote

    3U/2428

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cautionnements.

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  40. Résultat n°40

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé de dépôt de papier filigrané et de bandes de contrôle pour jeux ordinaires (1810), dépôts d'empreintes de timbres administratifs (an X : 1802, 1806, 1815-1816), d'affiches (an VIII :1800, an XI :1802, 1806, 1809), de cartes à jouer (1810, 1812), de marteaux (1806-1807, 1809-1811, 1813-1814, 1816-1823, 1825) dont l'acte de dépôt du cachet de résine rouge de Thomas DUTRONE, propriétaire demeurant à LONGJUMEAU, 1er suppléant du juge de paix du canton de LONGJUMEAU (4 décembre 1807).

    Date

    1800-1825

    Cote

    3U/716

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé...

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