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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement (1765-1849).
Cote
9V/55
 Date
1765-1849
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre, liste nominative, bulle pontificale

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement...
Résultat n°2

Restitution des titres de ventes des fabriques aux donateurs. Arrondissements de Corbeil et d'Etampes

Cote
8V/14
 Date
1908-1910
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

  • Biens ecclésiastiques.
  • Restitution des titres de ventes des fabriques aux...
Résultat n°3

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Cote
5V/50
 Date
1843-1907
 Lieu
BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN
 Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...
Résultat n°4

Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets supplémentaires (1899-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1894-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904), pièces à l'appui (1845-1903) ; Blandy : budgets (1848-1905), comptes (1846-1897), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1905-1906), pièces à l'appui (1898-1907).

Cote
5V/49
 Date
1845-1907
 Lieu
BIEVRES Commune, BLANDY
 Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets...
Résultat n°5

Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906), comptes (1846-1893), comptes administratifs (1900-1906), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1906) ; Ballancourt : budgets (1838-1906), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), compte de gestion (1896-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1888-1904).

Cote
5V/48
 Date
1838-1906
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906),...
Résultat n°6

Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1899-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1899-1900) ; Avrainville : budgets (1828-1905), budget supplémentaire (1896), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904).

Cote
5V/47
 Date
1812-1906
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905),...
Résultat n°7

Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.
Cote
5V/46
 Date
1825-1906
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX
 Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.
Résultat n°8

Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

Cote
5V/45
 Date
1820-1906
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes...
Résultat n°9

Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906), budgets supplémentaires (1902), comptes (1844-1894), comptes administratifs (1896-1906), comptes de gestion (1904-1906), pièces à l'appui (1892-1902) ; Angerville : budgets (1844-1905), budgets supplémentaires (1896-1904), comptes (1842-1896), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1874-1895) ; Angervilliers : budgets (1871-1906), comptes (1870-1894), comptes administratifs (1896-1905), comptes de gestion (1902-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1904).

Cote
5V/44
 Date
1842-1906
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS
 Type de document
compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906),...
Résultat n°10

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Wissous (1806-1844), à noter : vente d'une maison délabrée (1814) ; Yerres (an XI-1859), à noter : perquisition chez le curé de Bondoufle soupçonné d'avoir soustrait des titres de la fabrique (an XI), réduction de rente (1813), poursuite de Couillon devant les tribunaux (1818).

Cote
5V/38
 Date
1802-1844
 Lieu
WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°11

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Villemoisson (1810-1886), à noter : rentrée en possession de rentes, titre sur parchemin de 1714 (1830), remboursement de rente (1886) ; Villeneuve-sur-Auvers (an XI-1904), à noter : demande des habitants du Mesnil-Racoin de conserver leur chapelle (an XI), action contre le curé pour vente illégale de chapes, article de journal, (1896), comptabilité de la fabrique (1904) ; Viry-Châtillon (1806-1845).

Cote
5V/37
 Date
1802-1904
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°12

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - La Ville-du-Bois (an XI-1881), à noter : placements au Mont de Piété de Versailles (1813 et 1819), remboursement du Mont de Piété de Versailles (1819), action judiciaire contre de Bagneux (1842), action judiciaire contre Renault (1844), vente de terres (1850) ; Villejust (an XII-1893), à noter : terre de l'Aumône (an XII), acquisition d'ornements (1833), réparations à l'église (1833), différend avec la commune sur la propriété d'une terre (1835), différent avec Garreau sur les bancs de l'église (1857), location de terres (1893).

Cote
5V/36
 Date
1802-1893
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°13

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Vert-le-Grand (1813-1861), à noter : réclamation contre l'Hôtel-Dieu de Paris (1861) ; Vert-le-Petit (1813-1869), à noter : acquisition d'objets du culte (1813), demande de tableau (1869) ; Videlles (1809-1896), à noter : remise d'obligations pour le rachat de rentes nationales (1823) ; Villabé (1809-1910), à noter : rentrée en possession d'anciennes rentes (1826), affectation des fonds de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910) ; Villebon (an XI-1857), à noter : différent avec l'ancien curé sur la propriété d'objets mobiliers (1822) ; Villeconin (an IX-1903).

Cote
5V/35
 Date
1800-1910
 Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°14

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Verrières-le-Buisson, à noter : nomination de commissaires pour dresser l'inventaire des objets du culte (1817).

Cote
5V/34
 Date
1802-1902
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°15

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Soisy-sur-Ecole (1806-1903) ; Soisy-sur-Seine (an XIII-1845), à noter : biens de la fabrique (an XIII), autorisation d'ester en justice (1841) ; Val-Saint-Germain (1808) ; Vaugrigneuse (an X-1835), dossier sur Courson (an XIII), à noter : remise des objets du culte à l'église de Vaugrigneuse (an XIII) ; Vauhallan (1819-1833), à noter : remise des objets nécessaires au culte (1822).

Cote
5V/33
 Date
1801-1845
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°16

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres à Jerry (1839) ; Savigny (1808-1902), à noter : achats d'ornements et de linge pour l'église (1817, 1819), convention avec le comte Vigier (1902) ; Sermaise (1808-1910).

Cote
5V/32
 Date
1806-1910
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°17

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Cote
5V/31
 Date
1805-1899
 Lieu
MAUCHAMPS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°18

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Cote
5V/30
 Date
1802-1872
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°19

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Cote
5V/29
 Date
1802-1887
 Lieu
RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
plan

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...
Résultat n°20

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Cote
5V/28
 Date
1802-1899
 Lieu
PALAISEAU Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document -

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Documents d'administration générale (biens meubles...