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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement (1765-1849).

    Date

    1765-1849

    Cote

    9V/55

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Restitution des titres de ventes des fabriques aux donateurs. Arrondissements de Corbeil et d'Etampes

    Date

    1908-1910

    Cote

    8V/14

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Restitution des titres de ventes des fabriques aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

    Date

    1843-1907

    Cote

    5V/50

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets supplémentaires (1899-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1894-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904), pièces à l'appui (1845-1903) ; Blandy : budgets (1848-1905), comptes (1846-1897), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1905-1906), pièces à l'appui (1898-1907).

    Date

    1845-1907

    Cote

    5V/49

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906), comptes (1846-1893), comptes administratifs (1900-1906), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1906) ; Ballancourt : budgets (1838-1906), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), compte de gestion (1896-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1888-1904).

    Date

    1838-1906

    Cote

    5V/48

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1899-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1899-1900) ; Avrainville : budgets (1828-1905), budget supplémentaire (1896), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904).

    Date

    1812-1906

    Cote

    5V/47

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

    Date

    1825-1906

    Cote

    5V/46

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

    Date

    1820-1906

    Cote

    5V/45

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906), budgets supplémentaires (1902), comptes (1844-1894), comptes administratifs (1896-1906), comptes de gestion (1904-1906), pièces à l'appui (1892-1902) ; Angerville : budgets (1844-1905), budgets supplémentaires (1896-1904), comptes (1842-1896), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1874-1895) ; Angervilliers : budgets (1871-1906), comptes (1870-1894), comptes administratifs (1896-1905), comptes de gestion (1902-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1904).

    Date

    1842-1906

    Cote

    5V/44

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Wissous (1806-1844), à noter : vente d'une maison délabrée (1814) ; Yerres (an XI-1859), à noter : perquisition chez le curé de Bondoufle soupçonné d'avoir soustrait des titres de la fabrique (an XI), réduction de rente (1813), poursuite de Couillon devant les tribunaux (1818).

    Date

    1802-1844

    Cote

    5V/38

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Villemoisson (1810-1886), à noter : rentrée en possession de rentes, titre sur parchemin de 1714 (1830), remboursement de rente (1886) ; Villeneuve-sur-Auvers (an XI-1904), à noter : demande des habitants du Mesnil-Racoin de conserver leur chapelle (an XI), action contre le curé pour vente illégale de chapes, article de journal, (1896), comptabilité de la fabrique (1904) ; Viry-Châtillon (1806-1845).

    Date

    1802-1904

    Cote

    5V/37

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - La Ville-du-Bois (an XI-1881), à noter : placements au Mont de Piété de Versailles (1813 et 1819), remboursement du Mont de Piété de Versailles (1819), action judiciaire contre de Bagneux (1842), action judiciaire contre Renault (1844), vente de terres (1850) ; Villejust (an XII-1893), à noter : terre de l'Aumône (an XII), acquisition d'ornements (1833), réparations à l'église (1833), différend avec la commune sur la propriété d'une terre (1835), différent avec Garreau sur les bancs de l'église (1857), location de terres (1893).

    Date

    1802-1893

    Cote

    5V/36

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Vert-le-Grand (1813-1861), à noter : réclamation contre l'Hôtel-Dieu de Paris (1861) ; Vert-le-Petit (1813-1869), à noter : acquisition d'objets du culte (1813), demande de tableau (1869) ; Videlles (1809-1896), à noter : remise d'obligations pour le rachat de rentes nationales (1823) ; Villabé (1809-1910), à noter : rentrée en possession d'anciennes rentes (1826), affectation des fonds de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910) ; Villebon (an XI-1857), à noter : différent avec l'ancien curé sur la propriété d'objets mobiliers (1822) ; Villeconin (an IX-1903).

    Date

    1800-1910

    Cote

    5V/35

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Verrières-le-Buisson, à noter : nomination de commissaires pour dresser l'inventaire des objets du culte (1817).

    Date

    1802-1902

    Cote

    5V/34

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Soisy-sur-Ecole (1806-1903) ; Soisy-sur-Seine (an XIII-1845), à noter : biens de la fabrique (an XIII), autorisation d'ester en justice (1841) ; Val-Saint-Germain (1808) ; Vaugrigneuse (an X-1835), dossier sur Courson (an XIII), à noter : remise des objets du culte à l'église de Vaugrigneuse (an XIII) ; Vauhallan (1819-1833), à noter : remise des objets nécessaires au culte (1822).

    Date

    1801-1845

    Cote

    5V/33

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres à Jerry (1839) ; Savigny (1808-1902), à noter : achats d'ornements et de linge pour l'église (1817, 1819), convention avec le comte Vigier (1902) ; Sermaise (1808-1910).

    Date

    1806-1910

    Cote

    5V/32

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1805-1899

    Cote

    5V/31

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1872

    Cote

    5V/30

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1887

    Cote

    5V/29

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1899

    Cote

    5V/28

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)