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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement à l'investissement des communes de Bures-sur-Yvette, Fontenay-lès-Briis, Orsay.
Cote
3255W/12
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FONTENAY-LES-BRIIS, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'investissement à l'investissement des communes...
Résultat n°2

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).
Cote
3235W/14
 Date
2005-2013
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...
Résultat n°3

Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de restauration et de location de salle du Centre National de Rugby situé à MARCOUSSIS-LINAS- Fond de dossier original notification marché
Cote
2907W/88/1
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe citoyenneté qualité de...
  • Pour le compte de la Direction des sports, de la jeunesse,...
  • Marché n° 13_1251_1_00- Prestation d'hébergement, de...
Résultat n°4

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, piscine de MENNECY : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, avenants de contrat (1992-1993).

Cote
2661W/118
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°5

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade Bobin d'EVRY et BONDOUFLE : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

Cote
2661W/117
 Date
1992-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, ESSONNE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°6

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, salle d'EPINAY-SOUS-SENART : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte (1992-1993).

Cote
2661W/116
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°7

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade d'ETAMPES : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, contrat (1992-1993).

Cote
2661W/115
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°8

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, vélodrome de CORBEIL-ESSONNES : extrait grand livre des comptes, projet de décompte (1992-1993).

Cote
2661W/114
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°9

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, stade de VIRY-CHATILLON : extrait grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance (1992-1993).

Cote
2661W/113
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°10

Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs, dojo de BRETIGNY-SUR-ORGE : extrait du grand livre des comptes, états d'accompte, acte spécial, certificat pour paiement d'accompte, correspondance, note administrative (1992-1993).

Cote
2661W/112
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SEMESSONNE, equipements sportifs,...
Résultat n°11

Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise en état et gestion des espaces verts des propriétés du Département et du SDIS, lot 2 stade Bobin CS SAVIGNY-SUR-ORGE et PALAISEAU : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1146_1_02 Route départementale RD207 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, lot 2 espaces verts : marché original (2013).

Cote
2550W/20
 Date
2013
 Lieu
BONDOUFLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise...
Résultat n°12

Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse d'honneur stade R. Bobin à BONDOUFLE : marché original, fond de dossier (2012).

Cote
2549W/58
 Date
2012
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1021_1_00 Rénovation pelouse...
Résultat n°13

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

Cote
2541W/99
 Date
1992-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°14

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : cahier des clauses techniques particulières, Dossier Ouvrages Exécutés chauffage (fiches techniques, procès-verbaux de classement, certificat de garantie, schéma de principe électrique, plans de récolement) ; Marché de régularisation de travaux, sinistre dégâts des eaux : pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, notification, déclaration candidat), commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), rapport de remise en état installations techniques du stade après inondation ; Centre d'hébergement pour sportifs : bordereau de versement aux archives départementales de l'Essonne.

Cote
2541W/98
 Date
1990-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°15

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, récolement : Dossier des ouvrages exécutés plomberie et électricité: dossier technique et recommandations, procès-verbal, notice entretien et utilisation, attestation assurance garantie décennale, certificat de qualification professionnelle, documentation et descriptif matériaux, plans.

Cote
2541W/97
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, documentation, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°16

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception réalisation d'une couverture motorisée du bassin extérieur, récolement : dossier des ouvrages exécutés, plans (lots mécanique, couverture bardage, menuiserie alu, électricité, plans entreprise générale, gros oeuvre, charpente métallique.

Cote
2541W/96
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, conception...
Résultat n°17

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : plans ; plans bassin d'apprentissage (coupes et détails), plans couverture motorisée bassin extérieur (projet, exécution, canalisations (traitement des eaux), plans de récolement.

Cote
2541W/95
 Date
1991-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°18

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier des ouvrages exécutés (faux plafonds, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, charpente mécanique, gros oeuvre, électricité générale, plans du dossier d'exécution (récolement, fondations), notice d'utilisation et d'entretien, fiches techniques, procès-verbal de classement.

Cote
2541W/94
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°19

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

Cote
2541W/93
 Date
1995-2005
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, cahier des charges, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°20

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, travaux réfection : correspondances, pièces marchés (avenant, notification acte de sous-traitance), suivi travaux (comptes rendus de réunion de chantier), plans, rapports (président à la commission permanente), bilans financiers, rapports (contrôle de l'exposition aux chloramines dans les piscines, final de vérifications techniques, final de mission solidité des ouvrages), contrôle technique (contrat de maintenance et de garantie, avis sur documents, fiches d'interventions), bilan de fonctionnement, audit (qualité de l'air), diagnostic et rapport techniques sur les centrales de traitement d'air du grand bassin.

Cote
2541W/92
 Date
2003-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, plan, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...
Résultat n°21

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement et travaux de réfection : dossier des ouvrages exécutés (notices techniques, rapport d'audit, rapport d'inspection, matériel de dosage de chlore gazeux).

Cote
2541W/91
 Date
2002-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°22

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

Cote
2541W/90
 Date
1989-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
Résultat n°23

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

Cote
2541W/89
 Date
2003-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, procès-verbal, documentation, programme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...
Résultat n°24

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection, étude préalable : rapport intermédiaire de l'étude de diagnostic, diagnostic et avant-projet sommaire, courriers (constat dégâts), diagnostic avant-projet simplifié, attestations fiscales et sociales ; suivi travaux : schémas, plannings de travaux, comptes rendus de réunion de chantier, plans, déclaration de stockage de chlore, fiche opération préalable à la réception partielle, note technique, bordereau expédition, fiche d'observations, fiche d'intervention, compte-rendu de visite, avis sur documents, fiche de contrôle d'exécution, fiches techniques, courriers, fax, avenant au marché.

Cote
2541W/88
 Date
2003-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, correspondance, compte rendu, plan, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°25

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection : phase APD/PRO/DCE : cahier des clauses techniques particulières, plans, photos.

Cote
2541W/87
 Date
2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, cahier des charges, document photographique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°26

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition équipement : fonctionnement, proposition d'organigramme ; gestion de l'équipement : plans, comptes rendus de chantier, notes internes, originaux plans de récolement ; désolidarisation du bassin d'apprentissage : plans.

Cote
2541W/86
 Date
1990-1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
organigramme, plan, compte rendu, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°27

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

Cote
2541W/85
 Date
1991-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, document photographique, documentation, compte rendu, plan, budget, charte, cahier des charges

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°28

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : cahier des clauses techniques particulières, étude géologique et géotechnique, dossiers d'exécution (plans de récolement).

Cote
2541W/84
 Date
1989-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, plan, cahier des charges

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°29

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

Cote
2541W/83
 Date
1992-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, compte rendu, rapport, correspondance, déclaration, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°30

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

Cote
2541W/82
 Date
1992-1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, plan, programme, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°31

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, récolement : plans dossiers d'exécution (lots mécanique, couverture bardage verrière, charpente métallique), notice d'utilisation et d'entretien mécanisme de toiture mobile.

Cote
2541W/81
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°32

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, récolement : plans (entreprise générale, gros oeuvre), dossier des ouvrages exécutés (charpente mécanique, chauffage plomberie, électricité, menuiserie alu miroiterie, couverture bardage verrière, faux plafonds), avis technique.

Cote
2541W/80
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°33

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier des ouvrages exécutés (couverture bardage, menuiserie, mécanique, électricité, chauffage, faux plafonds), dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage (faux plafond, électricité, plomberie, menuiserie, notices techniques des matériaux, charpente mécanique, couverture bardage verrière, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu miroiterie), plans projet, sécurité et protection de la santé (consignes et plan évacuation, plan général de coordination).

Cote
2541W/79
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°34

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique : dossier d'exécution (plans menuiseries alu, charpente métallique).

Cote
2541W/78
 Date
1995-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°35

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots menuiseries PVC, plomberie, ascenseurs, pièces hydrauliques et montage.

Cote
2541W/77
 Date
1991-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°36

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots traitement de l'eau, dossier technique plomberie.

Cote
2541W/76
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°37

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots charpente métallo-textile, menuiserie bois.

Cote
2541W/75
 Date
1987-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°38

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, récolement : dossier des ouvrages exécutés lots traitement d'air, n°16 (aileron mobile), peinture VRD, résine, spas saunas, schémas de principe électrique, documents techniques.

Cote
2541W/74
 Date
1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°39

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, récolement : plans charpente métallique.

Cote
2541W/73
 Date
1991
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, récolement...
Résultat n°40

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

Cote
2541W/72
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
Résultat n°41

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Cote
2541W/71
 Date
1993-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...
Résultat n°42

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : plans.

Cote
2541W/70
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : plans....
Résultat n°43

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

Cote
2541W/69
 Date
1992-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, permis de construire, autorisation d'urbanisme, convention

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°44

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 (logements et locaux à usage de bureaux) : étude préalable (avant-projet sommaire, plans (originaux) et plans d'ensemble, esquisse de définition, notice descriptive sommaire), contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, compte-rendu d'examen de document, rapport final de vérification, compte rendu d'examens de documents, rapport final de sécurité des personnes, fiches de contrôle par sondage), suivi travaux (réception des travaux procès-verbal, levée de réserve), correspondances, décision de prise de possession, plans (architecture, cadastral, de masse, copies et originaux), dossier des ouvrages exécutés, notices techniques équipement, rapport sur les documents particuliers du marché.

Cote
2541W/68
 Date
1992-1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, avant-projet, plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°45

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et travaux : instructions de mise en service (cellule de mesure du chlore), notice technique (traitement eau), cahier des clauses administratives particulières (travaux d'hydroélectricité du bassin d'apprentissage, plans, suivi travaux : comptes rendus de chantier ; réalisation der vestiaires : pièces marché n°90-022 (cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition du prix global et forfaitaire), plans.

Cote
2541W/67
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
note, cahier des charges, plan, compte rendu, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°46

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, sécurité et entretien : rapports d'expertise, rapport analyse qualité eau, vérifications matériels, correspondances ; travaux couverture métallo-textile : actes de sous traitances ; tranchées eaux usées Club House : relevés de décisions.

Cote
2541W/66
 Date
1990-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°47

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Cote
2541W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°48

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction, récolement : plans, procès-verbal de classement (tenue au feu des matériaux utilisés) ; gestion de l'équipement : notices (emploi, entretien, techniques).

Cote
2541W/64
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction,...
Résultat n°49

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, récolement : plans.

Cote
2541W/63
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...
Résultat n°50

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, récolement : plans.

Cote
2541W/62
 Date
1991-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...
Résultat n°51

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, récolement : plans.

Cote
2541W/61
 Date
1991
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...
Résultat n°52

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement, travaux extension vestiaires : autorisations administratives (demande, permis de construire, déclaration d'achèvement de travaux, arrêtés), contrôle technique (compte rendu d'examen de documents), procès-verbal de classement et de commission de sécurité, rapport final sécurité des personnes, rapport de vérifications des installations électriques, fiche de contrôle par sondage, procès verbal de la commission communale de sécurité), suivi travaux (comptes rendus de chantier), dossier des ouvrages exécutés (procès-verbaux gros oeuvre, plans (charpente, gros oeuvre, charpente, chauffage électricité, classement feu), correspondances Semessonne, plans, délibérations Conseil Général, notes internes, propositions aménagements accessibilité handicapés.

Cote
2541W/60
 Date
1992-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
documentation, compte rendu, permis de construire, correspondance, plan, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement,...
Résultat n°53

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction piscine olympique : suivi travaux (comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal de constat), plans , travaux ; Gestion technique du stade nautique : contrôle technique (rapport de fin de mission, compte rendu de réunion, compte rendu de visite, compte rendu d'examen de documents, rapports de vérification, courriers, fiches de contrôle, plans).

Cote
2541W/59
 Date
1991-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°54

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et sécurité : notice de sécurité, déclaration d'effectif maximum, courriers, compte rendu de visite, note relative au traitement de l'eau et aux installations sanitaires ; construction : dossier permis de construire (arrêtés permis de construire n°386.90.S.5055, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, courriers, demande de permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, demande d'autorisation de coup ou d'abatage d'arbres, demande de permis de démolir, pièces graphiques).

Cote
2541W/58
 Date
1990-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
documentation, compte rendu, permis de construire, correspondance, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et...
Résultat n°55

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Cote
2541W/57
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, plan, documentation, marché public, correspondance, cahier des charges, rapport, déclaration de travaux, compte rendu, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°56

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

Cote
2541W/56
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
compte rendu, contrat, marché public, rapport, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :...
Résultat n°57

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

Cote
2541W/55
 Date
1995-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, étude, document photographique, correspondance, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction...
Résultat n°58

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, extension et couverture mobile du bassin d'entraînement : études préalables (études, projet, programme, copie d'une demande de brevet, estimation du coût des travaux, avant-projet sommaire) : administration générale : couverture mobile du bassin d'entraînement (notes internes, courriers, rapports, comptes rendus de réunion), plans de récolement ; hygiène et sécurité : récapitulatif des résultats bactériologiques de l'eau des bassins.

Cote
2541W/54
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, note, correspondance, rapport, compte rendu, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, extension et...
Résultat n°59

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, travaux : correspondances, photos (prises par Gaz de France), plans (local arbitres) ; aménagement des vestiaires sous les gradins (cahier des clauses, plans, maître d'ouvrage, ordre de services, compte rendu, notes internes).

Cote
2541W/53
 Date
1996-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, document photographique, compte rendu, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°60

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, réalisation d'une piscine : étude préalable (étude de faisabilité d'un centre nautique), programme, rapport du président, propositions d'études, correspondances, note interne, audit.

Cote
2541W/52
 Date
1989-1990
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, programme, rapport, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, réalisation...
Résultat n°61

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation du bassin d'apprentissage, gestion technique de l'équipement : travaux d'hydraulicité (cahiers des clauses, plans, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre), matériel (notice technique d'utilisation, notice technique traitement eau).

Cote
2541W/51
 Date
1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, cahier des charges, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation...
Résultat n°62

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

Cote
2541W/50
 Date
1991-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
déclaration de travaux, autorisation d'urbanisme, document photographique, procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, correspondance, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...
Résultat n°63

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, informations : notices d'emploi, notices d'entretien, notices techniques, notices d'utilisation et schémas des équipements du stade nautique.

Cote
2541W/49
 Date
1988-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, informations :...
Résultat n°64

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, procès verbaux de la commission communale de sécurité, rapport d'essais de résistance de garde-corps, rapport du président au conseil général, délibérations.

Cote
2541W/48
 Date
1992-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°65

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Cote
2541W/47
 Date
1996-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°66

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements), sinistres (déclaration), vols, correspondances, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S ; mise en conformité du bassin olympique (avant-projet détaillé, compte rendu de réunion) ; entretien équipement (température eau, hygrométrie) : dysfonctionnement, consommation.

Cote
2541W/46
 Date
1996-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, note, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...
Résultat n°67

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S), contentieux, vols, correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance, rapports d'interventions).

Cote
2541W/45
 Date
1996-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, document photographique, note, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...
Résultat n°68

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et sécurité : rapport d'inspection des piscines de l'Essonne, photographies aériennes ; équipement et hygiène : travaux réalisés et à réaliser (notes internes sur la situation sanitaire, relevé de conclusion), bulletin d'analyse, résultats de prélèvement (courrier de plainte) ; juridique : procès-verbal d'audition, récépissé de plainte (vol et infraction).

Cote
2541W/44
 Date
2003-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, document photographique, VUE AERIENNE, note, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°69

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration générale : correspondances, notes internes, compte rendu du comité de direction, fiches de diffusion, manuels et notices d'utilisation équipement.

Cote
2541W/43
 Date
2007-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, note, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration...
Résultat n°70

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique : plans du stade nautique, dossier des ouvrages exécutés (schémas des systèmes électriques) ; hygiène et sécurité : notices d'information, fiches de données de sécurité, bulletins d'analyse de piscine, notices techniques (détection incendie).

Cote
2541W/42
 Date
1997-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°71

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication interne : rapports d'activités, bilan d'activité ; marché public : projet pour le centre d'hébergement, projet de service et d'organisation.

Cote
2541W/41
 Date
1999-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport d'activité, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication...
Résultat n°72

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

Cote
2541W/40
 Date
1999-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°73

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

Cote
2541W/39
 Date
1992-1997
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
contrat, documentation, note, correspondance, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°74

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport de laboratoire, dossiers travaux de réfection, photos d'architecture de la piscine, rapport étude de diagnostique, procès-verbal de réunion, demandes de travaux ou d'intervention technique.

Cote
2541W/38
 Date
2002-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, document photographique, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport...
Résultat n°75

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité du personnel : livret de formation 1er secours.

Cote
2541W/37
 Date
2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité du...
Résultat n°76

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

Cote
2541W/36
 Date
1995-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
note, procès-verbal, rapport, plan, délibération, règlement

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...
Résultat n°77

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, programme départemental d'aides aux communes pour la construction, réhabilitation ou la rénovation des bassins nautiques : dossiers en instruction, rapports du président à la commission permanente, délibération, inventaires des piscines existantes en Essonne, fiches techniques par communes.

Cote
2541W/35
 Date
1999-2002
 Lieu
MENNECY Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, programme...
Résultat n°78

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux de réfection : compte rendus des réunions de chantier, notes internes, correspondances.

Cote
2541W/34
 Date
2004-2007
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
compte rendu, note, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux de...
Résultat n°79

Marché n° 08.000.23 pour l'acquisition et la maintenance d'un tableau d'affichage sportif pour le stade Bobin à BONDOUFLE et de ses équipements de sonorisation extérieurs et intérieurs - lot 2 ; Marché n° 08.000.53 pour l'équipement mobilier des services départementaux - marché négocié (2008-2012).

Cote
2315W/23
 Date
2008-2012
 Lieu
ESSONNE, BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES D ACQUISITION DE FOURNITURES ET...

  • Marché n° 08.000.23 pour l'acquisition et la maintenance...
Résultat n°80

Marché n° 08.00.006 : original, fonds de dossier pour le marché de petites fournitures d'électricité et outillages électriques ; Marché n° 08.000.22 pour l'acquisition et maintenance d'un tableau d'affichage sportif pour le stade Bobin à BONDOUFLE et de ses équipements de sonorisation extérieurs et intérieurs - lot 1 (2008-2012).

Cote
2315W/22
 Date
2008-2012
 Lieu
ESSONNE, BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES D ACQUISITION DE FOURNITURES ET...

  • Marché n° 08.00.006 : original, fonds de dossier pour...