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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3388W/29
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°2
Cote
2705W/87
Date
2011-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Résultat n°3
Cote
3033W/48
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
Résultat n°4
Cote
2705W/55
Date
2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 25/04-09/05-04/06/2008.
Résultat n°5
Cote
2967W/17
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Février 2014.
Résultat n°6
Cote
3069W/22
Date
2008-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots -29-30.
Résultat n°7
Cote
3033W/60
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Surendettement.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°8
Cote
2705W/13
Date
2007-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 31/10/2007.
Résultat n°9
Cote
1939W/1
Date
2004
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°10
Cote
3388W/5
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11
Cote
1877W/3
Date
2003
Lieu
DRAVEIL Canton
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°12
Cote
2486W/1
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention, procès-verbal de réunion
  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°13
Cote
2705W/29
Date
2009-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 28/02/2009.
Résultat n°14
Cote
3069W/15
Date
2008-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • CEPFI FREE.
Résultat n°15
Cote
3388W/68
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°16
Cote
3388W/54
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°17
Cote
3388W/126
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18
Cote
2951W/5
Date
2008-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

  • Documents synthèse insertion.
Résultat n°19
Cote
3033W/28
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 5 octobre 2017.
  • Lettres H-Q.
Résultat n°20
Cote
3388W/47
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°21
Cote
3033W/25
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 7 septembre 2017.
  • Lettres O-U.
Résultat n°22
Cote
2705W/113
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : maintien définitif questionnaires non signés...
Résultat n°23
Cote
3388W/152
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°24
Cote
3388W/33
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°25
Cote
2705W/24
Date
2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 30/09/2008.
Résultat n°26
Cote
3388W/138
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°27
Cote
INOCTAVO/3409
Date
1985
Lieu
PARIS Département, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE, REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues
Résultat n°28
Guide adultes pour l'insertion

1 media

Cote
PBR/2632
Date
2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Guide adultes pour l'insertion
Résultat n°29
Cote
3033W/56
Date
2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
  • 26 octobre - 14 décembre 2017.
Résultat n°30
Cote
1955W/6
Date
2002
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...
Résultat n°31
Cote
2705W/114
Date
2008-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : bordereaux de mandats (BX) (2008-2009 ; 2012).
  • n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).
Résultat n°32
Cote
3388W/125
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°33
Cote
1877W/4
Date
2003
Lieu
DRAVEIL Canton
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°34
Cote
3388W/147
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°35
Cote
2967W/18
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Mai - juin 2014, lettres A-K.
Résultat n°36
Cote
1656W/8
Date
1992-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion...
Résultat n°37
Cote
3388W/156
Date
2017
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°38
Cote
3069W/1
Date
2008-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • HORIZONS.
  • 1ère partie.
Résultat n°39
Cote
2705W/89
Date
2012-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 06/04/2012.
Résultat n°40
Cote
1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, déclaration, rapport d'activité, plan
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...