Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
Période
  • 16
  • 18
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 10
  • 8
  • 3
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 12
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 34
  • 16
  • 11
  • 3
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements articles 40.
Cote
3006W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements...
Résultat n°2

N°85-90.
Cote
3006W/9
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°85-90.
Résultat n°3

N°76-84.
Cote
3006W/8
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°76-84.
Résultat n°4

N°61-75.
Cote
3006W/7
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°61-75.
Résultat n°5

N°47-60.
Cote
3006W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°47-60.
Résultat n°6

N°35-46.
Cote
3006W/5
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°35-46.
Résultat n°7

N°29-34.
Cote
3006W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°29-34.
Résultat n°8

N°21-28.
Cote
3006W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°21-28.
Résultat n°9

N°11-20.
Cote
3006W/2
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°11-20.
Résultat n°10

N°1-10.
Cote
3006W/1
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°1-10.
Résultat n°11

2011.
Cote
2960W/8
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°12

Juillet - décembre.
Cote
2960W/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°13

Janvier - Juin.
Cote
2960W/6
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Janvier - Juin.
Résultat n°14

N°11/041 à 11/056.
Cote
2960W/5
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/041 à 11/056.
Résultat n°15

N°11/028 à 11/040.
Cote
2960W/4
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/028 à 11/040.
Résultat n°16

N°11/021 à 11/027.
Cote
2960W/3
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/021 à 11/027.
Résultat n°17

N°11/007 à 11/020.
Cote
2960W/2
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/007 à 11/020.
Résultat n°18

N°11/001 à 11/006.
Cote
2960W/1
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/001 à 11/006.
Résultat n°19

ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987) ; arrêtés portant autorisations d'emploi de haut-parleurs sur la voie publique (1988) ; canton d'ETRECHY : sanctions administratives pour infractions au code des débits de boissons (1970).

Cote
1225W/2
 Date
1970-1988
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...
Résultat n°20

Immobilier : 84 dossiers d'infraction, 1954-1960 (ATHIS-MONS/4 ; BRETIGNY-SUR-ORGE/3 ; BRUNOY/8 ; CHENNEVIERES-SUR-MARNE/1 ; CHILLY-MAZARIN/1 ; CORBEIL-ESSONNES/5 ; CROSNE/1 ; DRAVEIL/5 ; JUVISY-SUR-ORGE/3 ; LONGPONT-SUR-ORGE/1 ; MANDRES/1 ; MONTGERON/3 ; MONTLHERY/1 ; ORMESSON-SUR-MARNE/1 ; PARAY-VIEILLE-POSTE/2 ; PLESSIS-TREVISE/1 ; QUINCY-SOUS-SENART/3 ; SAVIGNY-SUR-ORGE/5 ; SOISY-SUR-SEINE/2 ; SUCY-EN-BRIE/7 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS/8 ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON/1 ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE/2 ; VALENTON/1 ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE/1 ; VIGNEUX-SUR-SEINE/5 ; VILLENEUVE-LE-ROI/3 ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES/4 ; VILLIERS-SUR-MARNE/3 ; VIRY-CHATILLON/2 ; YERRES/2).

Cote
1200W/98
 Date
1954-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Immobilier : 84 dossiers d'infraction, 1954-1960 (ATHIS-MONS/4...