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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°61-75.
Cote
3006W/7
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°61-75.
Résultat n°2

N°21-28.
Cote
3006W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°21-28.
Résultat n°3

Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements articles 40.
Cote
3006W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements...
Résultat n°4

N°11-20.
Cote
3006W/2
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°11-20.
Résultat n°5

N°47-60.
Cote
3006W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°47-60.
Résultat n°6

N°29-34.
Cote
3006W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°29-34.
Résultat n°7

N°76-84.
Cote
3006W/8
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°76-84.
Résultat n°8

N°1-10.
Cote
3006W/1
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°1-10.
Résultat n°9

N°85-90.
Cote
3006W/9
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°85-90.
Résultat n°10

N°35-46.
Cote
3006W/5
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°35-46.
Résultat n°11

2011.
Cote
2960W/8
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°12

N°11/001 à 11/006.
Cote
2960W/1
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/001 à 11/006.
Résultat n°13

N°11/007 à 11/020.
Cote
2960W/2
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/007 à 11/020.
Résultat n°14

N°11/028 à 11/040.
Cote
2960W/4
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/028 à 11/040.
Résultat n°15

N°11/021 à 11/027.
Cote
2960W/3
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/021 à 11/027.
Résultat n°16

N°11/041 à 11/056.
Cote
2960W/5
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/041 à 11/056.
Résultat n°17

Juillet - décembre.
Cote
2960W/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°18

Janvier - Juin.
Cote
2960W/6
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Janvier - Juin.
Résultat n°19

ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987) ; arrêtés portant autorisations d'emploi de haut-parleurs sur la voie publique (1988) ; canton d'ETRECHY : sanctions administratives pour infractions au code des débits de boissons (1970).

Cote
1225W/2
 Date
1970-1988
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...
Résultat n°20

YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Cote
1159W/87
 Date
1974-1982
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi...