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293 résultats

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  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1562-1774

    Cote

    B/1877

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588-1602, 1643, 1646,1679,1681,1684-1685,1688, 1690-1691, 1693-1694, 1696-1697, 1699) ; (1700-1710) [rôle des pauvres de la paroisse de Soisy en 1709]

    Date

    1588-1710

    Cote

    B/2775

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties contre des habitants d'ATHIS [de nombreuses pièces sans date et très abîmées].

    Date

    1590-1616

    Cote

    26J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).

    Date

    1609-1790

    Cote

    B/1932

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

    Date

    1646-1786

    Cote

    A/803

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux, prêtre : legs de rentes pour rétablir le moulin de l'Hôtel-Dieu, pour être nourri, logé et entretenu sa vie durant, pour les pauvres (1653-1689) ; legs de rentes foncières de deux maisons à Moigny (1683-1819) [21 pages].

    Date

    1653-1819

    Cote

    HDEPOT1 B/11

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

    Date

    1670-1805

    Cote

    27J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Gestion du temporel.

    Date

    1677-1794

    Cote

    G/640

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • DOURDAN.
    • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
    • Gestion du temporel.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

    Date

    1687-1759

    Cote

    A/1177

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments et codicilles, où les pauvres malades de l'Hôtel-Dieu sont institués légataires universels [sic, registre provenant de la succession des époux Jolly].

    Date

    1693-1704

    Cote

    HDEPOT1 B/68

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint Pierre de BRETIGNY : recettes, dépenses et pièces annexes, constitution (1699-1788).

    Date

    1699-1788

    Cote

    49J/4

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente à la confrérie de la charité de la paroisse pour le soulagement des pauvres malades d'un demi arpent de terre labourable et d'un demi quartier de pré par Nicolas Langlois, laboureur, le 14 octobre 1708 [2 ex: un sur parchemin, un sur papier].

    Date

    1708

    Cote

    EDEPOT5 1Q/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771) 

    Date

    1709-1771

    Cote

    B/1665

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, comtesse de CHAMARANDE, femme de Louis d'ORNAISON, chancelier, comte de CHAMARANDE, lieutenant général des armées du Roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, léguant 350 livres de rente pour les pauvres dudit CHAMARANDE, 100 livres de rente pour augmentation du chapelain-vicaire de l'église Saint-Quentin dudit lieu, 120 livres de rente pour l'entretien d'une maîtresse d'école audit lieu et 100 livres de rente pour l'entretien des six premiers enfants de chœur de ladite église Saint-Quentin.

    Date

    vendredi 1er octobre 1717

    Cote

    G/563/1

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

    Date

    1720-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : - bibliographie et sources historiques : dépouillement (dont 3 tracts politiques des élections municipales de LONGJUMEAU (1945) et des élections au Conseil de la République, [s.d.] ). ; - "" Archives paroissiales. LONGJUMEAU. Notes et souvenirs historiques [1792-1882]"": note manuscrite. (naissance du Journal Le Postillon de LONGJUMEAU) ; - registre de fabrique (1830-1848) : analyse et transcription par extrait ; - registres paroissiaux [1740-1802] : analyse et transcription par extrait, arbre généalogique de Charles MARLIEZ et d'Anne Nicole RENARD, statistiques sur les baptêmes (1793-1803), liste des curés (1740 et 1792). ; - maires de LONGJUMEAU entre 1790 et 1884 : liste ; - mendicité : état comparatif des communes du canton [1791] ; - population : état comparatif des communes du canton (1735-1825) ; - hôtels de LONGJUMEAU (c.1780) : liste ; - Maison Dieu de LONGJUMEAU : extrait de Les maisons Dieu et léproseries du diocèse de Paris au milieu du XVIème siècle / LEGRAND. - Mémoire de la Société d'histoire de Paris, tXXLV, 1897. - p. 130-131 ; - groupe scolaire et logement H.L.M., construction : article du Figaro [1658] ; - maison d'arrêt de LONGJUMEAU, construction : article de presse [1960].

    Date

    1735-1960

    Cote

    61J/2

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  18. Résultat n°18

    ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer à la subsistance des pauvres, (1741), [1 pièce papier].

    Date

    1741

    Cote

    ESUPPL/780

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

    Date

    1749-1777

    Cote

    A/1131

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

    Date

    1750-1756

    Cote

    HDEPOT2 C/13

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  21. Résultat n°21

    Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

    Date

    vendredi 21 novembre 1755

    Cote

    G/563/2

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres patentes du roi Louis XV portant approbation et ratification du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, léguant 770 livres de rente au principal de 22.800 livres en faveur de la fabrique paroissiale dudit CHAMARANDE, 420 livres de rente au principal de 16.800 livres en faveur de celle d'ETRECHY et 120 livres de rente au principal de 5.000 livres en faveur de celle de MAUCHAMPS, le tout pour un montant total de 1.115 livres ; lesdites lettres reçues par Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de ladite testatrice.

    Date

    lundi 26 juillet 1756

    Cote

    G/563/3

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Lettres patentes du roi Louis XV portant approbation...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Premier compte : reçus, correspondance, mémoire des droits de l'Hôtel-Dieu, mémoires d'ouvrages, état des achats pour la boucherie de Carême, quittances, reconnaissances, quittance du receveur général du recouvrement, mémoire des messes acquittées, mémoire des avances et des droits, mémoire des accouchements pour les pauvres, mémoires de pansements et de médicaments, mémoires des marchandises, mémoire des vitres, mémoire des ouvrages de serrurerie (1763-1767) ; compte des revenus, fruits, cens, rentes, dîmes, fromages, loyers, argents (1762-1767).

    Date

    1762-1767

    Cote

    HDEPOT2 C/7

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Comptabilité d'Antoine Gabriel Charlot DUVAL. - Premier...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Sept rentes au denier 20 sur l'Hôtel de ville de PARIS léguées par testament par Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717, au profit des paroisses de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS.

    Date

    mardi 30 juillet 1765

    Cote

    G/563/4

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Sept rentes au denier 20 sur l'Hôtel de ville de PARIS...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FORGES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : bail de deux arpents trois quartiers de terres, appartenant à la fabrique, par Louis LEMESLE, marguillier, autorisé de Pierre LANGLOIS, prêtre, prieur et curé dudit FORGES, à Etienne SARREAU, manouvrier, à charge d'une rente annuelle de 22 livres (22 novembre 1767). Titre nouvel d'une rente de 22 livres 7 sols 6 deniers au profit de la fabrique de FORGES, et quittances (1784-1790). Etat des rentes de l'oeuvre et fabrique de FORGES, dont 32 livres 13 sols 11 deniers applicables aux pauvres et 108 livres au maître d'école [s. d.].

    Date

    1767-1791

    Cote

    G/672

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • FORGES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les dépenses de la charité de la paroisse de Chevannes. Cette charité fut fondée en 1682 par Jean Thomeret, curé, pour le soulagement des pauvres et des malades de la paroisse avec le revenu d'une maison, de 61 arpents de terre labourable, un arpent de prés et un quartier de bois (18 janvier 1773-1832).

    Date

    1773-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les...

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    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Acquisition d'un contrat de rentes sur le Roi pour les pauvres de MONTLHERY, provenant des dettes de guerre.

    Date

    1786-1787

    Cote

    HDEPOT3 B/15

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Acquisition d'un contrat de rentes sur le Roi pour...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Quittances pour le gouvernement des pauvres (1790-an II) [1790-1793/1794] ; ordonnances des médecins (1870-1871) ; frais d'hospitalisation (1872).

    Date

    1790-1872

    Cote

    HDEPOT2 P/3

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Quittances pour le gouvernement des pauvres (1790-an...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  29. Résultat n°29

    Administration et exploitation des bois.

    Date

    1791-1796

    Cote

    L/28

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration et exploitation des bois.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Arrêté pour l'établissement des troncs et des quêtes dans les églises et autre édifices (an II) [1793/1794] ; instructions portant sur la dotation des hospices et bureaux de bienfaisance ou de charité (an IV) [1795/1796] ; dispositions de la loi du 16 vendémiaire de l'an V [7 octobre 1796] : nomination de receveurs pour les hospices civils et établissements de charité ; administration des biens des hospices civils ; dispositions portant sur la loi du 26 fructidor de l'an VII [12 septembre 1799], pour le paiement des frais de nourriture et d'entretien des enfants abandonnés ; circulaire portant sur la vérification des receveurs des dépôts de mendicité, hospices, prisons et autres établissements (1817) ; loi sur les hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance (7 août 1851) ; décret sur les commissions administratives des hospices et hôpitaux (23 mars 1852), et des bureaux de bienfaisance (17 juin 1852).

    Date

    1793-1852

    Cote

    HDEPOT2 J/1

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Arrêté pour l'établissement des troncs et des quêtes...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  31. Résultat n°31

    MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

    Date

    1794-1926

    Cote

    79J41/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Fabien Chappe accusé de mendicité hors de son canton sans passeport (4 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/662

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Louis Bailleul prévenu de voyager avec un passeport irrégulier et de mendier (29 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/663

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : comptes du trésorier des pauvres (1800-1807) [1807 : 2 exemplaires] ; notes de comptabilité.

    Date

    1800-1830

    Cote

    EDEPOT7 1Q/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : comptes...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1596

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT17 1I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des pauvres malades, pétition et lettre de recommandations (an XI-1816) [1802/1803-1816].

    Date

    1802-1816

    Cote

    HDEPOT2 K/1

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  39. Résultat n°39

    Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

    Date

    1802-1925

    Cote

    1X/42

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

    Date

    1804-1940

    Cote

    EDEPOT17 1Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)