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293 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.
Cote
B/1877
 Date
1562-1774
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°2

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1588-1602, 1643, 1646,1679,1681,1684-1685,1688, 1690-1691, 1693-1694, 1696-1697, 1699) ; (1700-1710) [rôle des pauvres de la paroisse de Soisy en 1709]

Cote
B/2775
 Date
1588-1710
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine...
Résultat n°3

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties contre des habitants d'ATHIS [de nombreuses pièces sans date et très abîmées].
Cote
26J/25
 Date
1590-1616
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, correspondance, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).
Cote
E/4506
 Date
1605
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).

Cote
B/1932
 Date
1609-1790
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
registre d'écrou, liste nominative

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.
Cote
A/803
 Date
1646-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...
Résultat n°7

Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux, prêtre : legs de rentes pour rétablir le moulin de l'Hôtel-Dieu, pour être nourri, logé et entretenu sa vie durant, pour les pauvres (1653-1689) ; legs de rentes foncières de deux maisons à Moigny (1683-1819) [21 pages].

Cote
HDEPOT1 B/11
 Date
1653-1819
 Lieu
ETAMPES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Donation et legs de Michel Heurtaux,...
Résultat n°8

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).
Cote
27J/45
 Date
1670-1805
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU
 Type de document
compte de gestion, compte rendu, bail, correspondance, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...
Résultat n°9

Gestion du temporel.

Cote
G/640
 Date
1677-1794
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • DOURDAN.
  • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
  • Gestion du temporel.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

Cote
A/1177
 Date
1687-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...
Résultat n°11

Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments et codicilles, où les pauvres malades de l'Hôtel-Dieu sont institués légataires universels [sic, registre provenant de la succession des époux Jolly].

Cote
HDEPOT1 B/68
 Date
1693-1704
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, acte authentique

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registre des expéditions des testaments...
Résultat n°12

BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint Pierre de BRETIGNY : recettes, dépenses et pièces annexes, constitution (1699-1788).

Cote
49J/4
 Date
1699-1788
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Actes pour les pauvres de Saint...
Résultat n°13

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente à la confrérie de la charité de la paroisse pour le soulagement des pauvres malades d'un demi arpent de terre labourable et d'un demi quartier de pré par Nicolas Langlois, laboureur, le 14 octobre 1708 [2 ex: un sur parchemin, un sur papier].

Cote
EDEPOT5 1Q/6
 Date
1708
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : vente...
Résultat n°14

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771) 

Cote
B/1665
 Date
1709-1771
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte authentique, liste nominative

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et...
Résultat n°15

Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, comtesse de CHAMARANDE, femme de Louis d'ORNAISON, chancelier, comte de CHAMARANDE, lieutenant général des armées du Roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, léguant 350 livres de rente pour les pauvres dudit CHAMARANDE, 100 livres de rente pour augmentation du chapelain-vicaire de l'église Saint-Quentin dudit lieu, 120 livres de rente pour l'entretien d'une maîtresse d'école audit lieu et 100 livres de rente pour l'entretien des six premiers enfants de chœur de ladite église Saint-Quentin.
Cote
G/563/1
 Date
vendredi 1er octobre 1717
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
acte authentique, convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
  • Extrait du testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT,...
Résultat n°16

CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

Cote
EDEPOT53 1P/2
 Date
1720-1832
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti...
Résultat n°17

Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : - bibliographie et sources historiques : dépouillement (dont 3 tracts politiques des élections municipales de LONGJUMEAU (1945) et des élections au Conseil de la République, [s.d.] ). ; - "" Archives paroissiales. LONGJUMEAU. Notes et souvenirs historiques [1792-1882]"": note manuscrite. (naissance du Journal Le Postillon de LONGJUMEAU) ; - registre de fabrique (1830-1848) : analyse et transcription par extrait ; - registres paroissiaux [1740-1802] : analyse et transcription par extrait, arbre généalogique de Charles MARLIEZ et d'Anne Nicole RENARD, statistiques sur les baptêmes (1793-1803), liste des curés (1740 et 1792). ; - maires de LONGJUMEAU entre 1790 et 1884 : liste ; - mendicité : état comparatif des communes du canton [1791] ; - population : état comparatif des communes du canton (1735-1825) ; - hôtels de LONGJUMEAU (c.1780) : liste ; - Maison Dieu de LONGJUMEAU : extrait de Les maisons Dieu et léproseries du diocèse de Paris au milieu du XVIème siècle / LEGRAND. - Mémoire de la Société d'histoire de Paris, tXXLV, 1897. - p. 130-131 ; - groupe scolaire et logement H.L.M., construction : article du Figaro [1658] ; - maison d'arrêt de LONGJUMEAU, construction : article de presse [1960].

Cote
61J/2
 Date
1735-1960
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
registre paroissial, statistique, liste nominative, bibliographie

  • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

  • Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...
Résultat n°18

ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer à la subsistance des pauvres, (1741), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/780
 Date
1741
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Cote
A/1131
 Date
1749-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
Résultat n°20

Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

Cote
HDEPOT2 C/13
 Date
1750-1756
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...