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1 492 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1089
 Date
1191-1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Cote
A/1237
 Date
1331-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°3
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens perçus à SENTENY par Laurent RAPIN, procureur de M. le grand-prieur de France ; lettre de Jean LE TONDEUR au grand prieur sur la situation du domaine de SENTENY.

Cote
A/1004
 Date
1372-1478
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens perçus à SENTENY...
Résultat n°5

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°6

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.
Cote
10H/1
 Date
1465-1789
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
document graphique

  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...
Résultat n°7

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Cote
G/1097
 Date
1468-1469
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.
Cote
A/1273
 Date
1469-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1049
 Date
1478-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°13

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°14

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces liées] : pièces relatives à Guillaume-Louis GRASSIN [époux d'Octavie ROUSSEAU ; à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fabrique de Saint-Aspais de MELUN] : succession de Guillaume-Louis GRASSIN (1605-1795) ; contrat de mariage entre Charles Nicolas LE BACLE et Charlotte DUPUY d'IGNY (30 mai 1523) ; contrat de mariage entre Louis François GRASSIN et Antoinette ROUSSELET (16 mai 1674) ; contrat de mariage entre Jean Auguste PICOT et Marie Louise Catherine DE ROGRES (18 Juin 1721) ; donations de Louis GRASSIN sieur unique à Louis François GRASSIN (1693) ; transaction entre Christophe GRASSIN et le sieur HARDOUIN (1674) ; transaction entre le couvent du monastère royal Sainte-Catherine, ordre de Sainte-Claire, et Marie-Thérèse GRASSIN (1683) ; bénéfice d'inventaire de Claude Joseph GRASSIN (1720) ; tutelles des deux enfants de Nicole de HACQUEVILLE (1567) ; acte de notoriété pour Louis François (1714) ; pièces personnelles : recherche de recrue pour le capitaine Jacques GRASSIN (1696) ; procurations au profit de François GRASSIN (1669), de Pierre GRASSIN (1721) ; titres et titres nouvels pour Guillaume-Louis GRASSIN (1666-1694) ; échange entre le sieur LORAND, chanoine, et le sieur DOUGIER (1606) ; acquisition d'une vigne par Antoine GRASSIN (1644) ; rente pour la dame de RONGERS (1687) ; pièces comptables de Guillaume-Louis GRASSIN (1668) ; contentieux : affaire BASNIER (1697) ; hypothèque pour la demoiselle GRASSIN de la PACAUDIERE (1688) ; pièces diverses : extrait du registre des délibérations de l'église et la fabrique de Saint-Aspais de MELUN (1729) ; copie d'acte d'assemblée des habitants de Saint-Aspais de MELUN (1724-1728) ; avis de signification de Pierre GRASSIN (1723).

Cote
30J/33
 Date
1523-1729
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces...
Résultat n°15

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des meubles et titres de Saint-Antoine (26 avril 1621). Même inventaire (22 octobre 1622). Inventaire des titres et papiers appartenant à l'hôpital Saint-Antoine (31 juillet 1619-1637). Copie du compte-rendu par Ferry PLAISSE, chanoine de Notre-Dame, administrateur des revenus de Notre-Dame, pour les années 1534 et 1535. Extraits de ces comptes. Comptes-rendus au bailly d'ETAMPES par Jean ANDREN, procureur au bailliage, et Etienne COCHON, bourgeois de la ville, pour les années 1560 et 1561. Séries de comptes-rendus par les administrateurs de Saint-Antoine pour les années 1564 [Jean LESNE et Etienne COCHON], 1565 [Jean LESNE et Claude BANOUARD, bourgois], 1566 [mêmes administrateurs], 1591-1595 [François de LA LUCAZIERE, marchand], 1605-1607 [Jacques PETIT, procureur, et Ferry POUVILLE, marchand], 1616-1617 [Jean CHESNAY, corroyeur], 1616-1619 [Jean CHESNAY et Jacques LEVASSOR].

Cote
D/40
 Date
1534-1637
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, compte financier, compte rendu

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des...
Résultat n°16

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Cote
E/4358
 Date
1540-1663
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Résultat n°17

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.
Cote
G/1063
 Date
1548-1685
 Lieu
WISSOUS, PARIS Département, GIRONDE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS....
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

Cote
A/1241
 Date
1552-1592
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
inventaire, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).
Cote
E/4368
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...