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2 089 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES : contribution mobilière et des patentes (1943-1945).

    Date

    1943-1945

    Cote

    2056W/37

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)