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  1. Résultat n°1

    De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

    Date

    vendredi 16 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23834/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23834
    • De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
  2. Résultat n°2

    "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"

    Date

    lundi 12 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23830/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23830
    • "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15...
  3. Résultat n°3

    Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt

    Date

    samedi 27 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23817/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23817
    • Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt
  4. Résultat n°4

    Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

    Date

    mardi 23 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23789/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23789
    • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
  5. Résultat n°5

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  6. Résultat n°6

    Les impôts locaux : au service des Morangissois

    Date

    Entre le 1er juin 2019 et le 31 août 2019

    Cote

    PER112/4/262/1

    • Contexte : MORANGIS : Bulletin municipal PER112 (1988-...)

    • N° 228-281 (janvier 2014-juin 2024)
    • 262
    • Les impôts locaux : au service des Morangissois
  7. Résultat n°7

    Bilan de mi-mandat

    Date

    novembre 2018

    Cote

    PER568/7/37/2

    • Contexte : A DOURDAN

    • n° 9-47
    • 37
    • Bilan de mi-mandat
  8. Résultat n°8

    Hausse des impôts communaux en 2017 : vos élus vous expliquent tout

    Date de publication

    2017

    Auteur

    Mairie d'Angerville

    Date

    2017

    Cote

    GBR/3761

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Hausse des impôts communaux en 2017 : vos élus vous...
  9. Résultat n°9

    Tableau de la propriété à Cheptainville

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/112/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 112
    • Tableau de la propriété à Cheptainville
  10. Résultat n°10

    Les réflexions d'un curé de campagne : Thomas Lorieul, curé de Courdimanche 1733-1749 1ere partie

    Auteur

    JULLEMIER, Gisèle

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/112/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 112
    • Les réflexions d'un curé de campagne : Thomas Lorieul,...
  11. Résultat n°11

    La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes. L'assistance à la fin du règne de Louis XIV 1709

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/112/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 112
    • La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes....
  12. Résultat n°12

    Livre de compte de la châtellenie de Marcoussis et de Châtres [Arpajon] dressé pour l'amiral de Graville en 1499-1500

    Auteur

    CARLIER, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Livre de compte de la châtellenie de Marcoussis et...
  13. Résultat n°13

    TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

    Date

    1931-1991

    Cote

    EDEPOT75 1G/28

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Le loto de l'impôt

    Auteur

    DONJOU, Pol

    Date

    1990

    Cote

    INSEIZE/1238

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le loto de l'impôt
  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative à la fiscalité locale : documentation de la Direction des services fiscaux de l'Essonne ; réclamations, demandes d'information de la part des contribuables (1934 - 1990).

    Date

    1934-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Réglementation relative...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/2

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, impôts fonciers concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3040 (1985-1988) ; études concernant concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3000 (1986-1989) ; EVRY (EPEVRY. - EVRY) engagements de dépenses : fonctionnement 900-61 (1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1523W/1192

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal, tarif (1960) ; mise à jour des évaluations foncières, tournées générales annuelles des contrôleurs des impôts pour l'évaluation des bases de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle : avis de passage, documentation, correspondance (1970 - 1990).

    Date

    1960-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/1

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), paiement des impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1987) ; Effets sur le potentiel fiscal des divers scénarios concernant la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1980), les Fonctions intercommunales de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1984) : études réalisées par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) ; Développement et perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : étude réalisée pat l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1974).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/766

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties (1935 - 1987).

    Date

    1935-1987

    Cote

    EDEPOT82 1G/4

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre des états...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : registre des états de sections des propriétés non-bâties (1935-1986).

    Date

    1935-1986

    Cote

    EDEPOT5 1G/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : registre des...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  41. Résultat n°41

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Mise à jour du cadastre communal, transfert des états de sections et des matrices au centre des impôts fonciers de CORBEIL-ESSONNES : correspondance, bordereaux d'envoi des pièces (1977 - 1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    EDEPOT71 1G/14

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Mise à jour du cadastre...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  43. Résultat n°43

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/24

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  44. Résultat n°44

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  45. Résultat n°45

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/27

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière et impositions locales : états indicatifs (1923 - 1933). 1ère révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties [locaux d'habitation ou à usage professionnel ordinaires] (1985).

    Date

    1923-1985

    Cote

    EDEPOT76 1G/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/29

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  48. Résultat n°48

    Copies de la matrice (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/28

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  49. Résultat n°49

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/26

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  50. Résultat n°50

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, contribution foncière des propriétés non bâties, prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures, contribution mobilière et taxe d'habitation, taxes sur les chiens, pour frais de chambres de métiers, des prestations, d'enlèvement des ordures ménagères et de déversement à l'égoût, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur la valeur locative des locaux professionnels, contribution des patentes : copies de la matrice générale (1957 - 1966). Taxes professionnelle, pour frais de chambre de commerce et d'industrie, pour frais de chambre de métiers, régionale, taxe spéciale d'équipement (1984).

    Date

    1947-1984

    Cote

    EDEPOT79 1G/13

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/21

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  52. Résultat n°52

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/20

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  53. Résultat n°53

    Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEPOT85 2G/25

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe d'habitation.
    • Copies de la matrice générale [registre n°1] (1984).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  54. Résultat n°54

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/31

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/45

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Section D, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/22

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section D, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Section ZK.

    Cote

    EDEPOT72 1G/43

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZK.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Section AH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/33

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Section ZR.

    Cote

    EDEPOT72 1G/52

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZR.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Section AD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/29

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Section B, feuille n°2.

    Cote

    EDEPOT72 1G/18

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section B, feuille n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Section ZB.

    Cote

    EDEPOT72 1G/35

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZB.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Section C, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/20

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section C, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Section AC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/27

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Section ZO.

    Cote

    EDEPOT72 1G/49

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZO.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Section ZO.

    Cote

    EDEPOT72 1G/50

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZO.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Section ZE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/40

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Section C, feuille n°1.

    Cote

    EDEPOT72 1G/19

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section C, feuille n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Section ZL.

    Cote

    EDEPOT72 1G/44

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZL.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Section ZH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/41

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/46

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Section AC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/26

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Section ZC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/37

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Section ZD.

    Cote

    EDEPOT72 1G/39

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZD.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Section E, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/23

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section E, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Section ZC.

    Cote

    EDEPOT72 1G/36

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZC.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Section ZA.

    Cote

    EDEPOT72 1G/34

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZA.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Section ZP.

    Cote

    EDEPOT72 1G/51

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZP.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Section A, feuille n°2.

    Cote

    EDEPOT72 1G/16

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section A, feuille n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)