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2 089 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/712
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°2

EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/287
 Date
1947-1951
 Lieu
EGLY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°3

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/54
 Date
1947-1951
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°4

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/424
 Date
1957-1961
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 6ème cahier : articles 3201 à 3828 (1942-1946).

Cote
872W/873
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°6

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°7

MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1464 (1952-1956).

Cote
872W/500
 Date
1952-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°8

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1453 (1947-1951).

Cote
872W/299
 Date
1947-1951
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°9

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°10

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/428
 Date
1952-1956
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°12

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Cote
872W/58
 Date
1952-1956
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1947-1951).

Cote
872W/378
 Date
1947-1951
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°14

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/515
 Date
1947-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°17

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°18

CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/168
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°19

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/752
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°20

CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

Cote
872W/195
 Date
1942-1946
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°21

DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1957-1961).

Cote
872W/278
 Date
1957-1961
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°22

NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

Cote
872W/616
 Date
1952-1956
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°23

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/134
 Date
1831-1932
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°24

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1942-1946).

Cote
872W/295
 Date
1942-1946
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°25

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Cote
EDEPOT75 1G/28
 Date
1931-1991
 Lieu
TORFOU
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...
Résultat n°26

VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/865
 Date
1942-1946
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°27

LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881, 1921-1923, 1934-1936).

Cote
1O/101
 Date
1831-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°28

BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/73
 Date
1952-1956
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°29

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Cote
EDEPOT85 1G/12
 Date
1911-1941
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Résultat n°30

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1733 (1942-1946).

Cote
872W/514
 Date
1942-1946
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°31

MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/115
 Date
1831-1932
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°32

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°33

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Cote
1O/137
 Date
s.d
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...
Résultat n°34

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/479
 Date
1957-1961
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°35

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/304
 Date
1957-1961
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°36

PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/653
 Date
1947-1951
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°37

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/471
 Date
1947-1951
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°38

VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/856
 Date
1942-1946
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°39

VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1175 (1952-1956).

Cote
872W/906
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°40

CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/44
 Date
1831-1932
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°41

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°42

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Cote
EDEPOT44 1G/16
 Date
1932-1935
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°43

ESSONNES. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/210
 Date
1942-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • ESSONNES. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°44

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640, Stés à BIGO (1952-1956).

Cote
872W/791
 Date
1952-1956
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°45

Folios n°1028 à 1238.
Cote
EDEPOT85 1G/4
 Date
1824-1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Folios n°1028 à 1238.
Résultat n°46

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°47

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/83
 Date
1831-1932
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°48

SOISY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/826
 Date
1942-1946
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SOISY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°49

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Cote
2P/30
 Date
1935
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Résultat n°50

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Cote
EDEPOT85 2G/40
 Date
1972-1976
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Résultat n°51

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1947-1951).

Cote
872W/472
 Date
1947-1951
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°52

EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1921, 1931-1932).

Cote
1O/67
 Date
1831-1932
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°53

Section AE.
Cote
EDEPOT72 1G/31
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section AE.
Résultat n°54

VERT-LE-PETIT. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/862
 Date
1952-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VERT-LE-PETIT. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°55

BOURAY-SUR-JUINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/83
 Date
1952-1956
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°56

ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/145
 Date
1831-1932
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°57

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1957-1961).

Cote
872W/642
 Date
1957-1961
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°58

BRUNOY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 5ème cahier : articles 2561 à 3200, MERJ à RIL (1952-1956).

Cote
872W/132
 Date
1952-1956
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BRUNOY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°59

VILLABE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

Cote
872W/895
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLABE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VILLABE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°60

AUTHON-LA-PLAINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/34
 Date
1952-1956
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°61

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Cote
986W/21
 Date
1941-1960
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°62

ATHIS-MONS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1942-1946).

Cote
872W/10
 Date
1942-1946
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • ATHIS-MONS. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°63

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°64

Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité.

Cote
1130W/4
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité....
Résultat n°65

OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 998 (1957-1961).

Cote
872W/627
 Date
1957-1961
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°66

MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1911, 1921-1922, 1930-1932).

Cote
1O/116
 Date
1831-1932
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°67

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1352 (1942-1946).

Cote
872W/417
 Date
1942-1946
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°68

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 7ème cahier : articles 3841 à 4480 (1952-1956).

Cote
872W/735
 Date
1952-1956
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°69

MAISSE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/446
 Date
1942-1946
 Lieu
MAISSE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MAISSE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°70

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens (1878 - 1898).

Cote
EDEPOT18 1G/29
 Date
1878-1898
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Taxe sur les chiens...
Résultat n°71

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/243
 Date
1942-1946
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°72

ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1871-1872, 1880-1882, 1891-1892, 1900-1901, 1921-1922, 1929-1931).

Cote
1O/131
 Date
1831-1931
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°73

DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1952-1956).

Cote
872W/271
 Date
1952-1956
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°74

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes de la prestation en nature.

Cote
EDEPOT32 1G/11
 Date
1928-1930
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°75

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/21
 Date
1831-1932
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°76

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1947-1951).

Cote
872W/720
 Date
1947-1951
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°77

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Cote
EDEPOT82 1G/7
 Date
1892-1912
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...
Résultat n°78

MORANGIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/569
 Date
1957-1961
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MORANGIS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°79

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°80

YERRES. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/958
 Date
1942-1946
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • YERRES. - Contribution foncière des propriétés bâties,...