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2 089 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/712
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°2

EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/287
 Date
1947-1951
 Lieu
EGLY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°3

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/54
 Date
1947-1951
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°4

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/424
 Date
1957-1961
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 6ème cahier : articles 3201 à 3828 (1942-1946).

Cote
872W/873
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°6

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°7

MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1464 (1952-1956).

Cote
872W/500
 Date
1952-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°8

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1453 (1947-1951).

Cote
872W/299
 Date
1947-1951
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°9

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°10

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/428
 Date
1952-1956
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°12

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Cote
872W/58
 Date
1952-1956
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1947-1951).

Cote
872W/378
 Date
1947-1951
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°14

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/515
 Date
1947-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°17

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°18

CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/168
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°19

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/752
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°20

CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

Cote
872W/195
 Date
1942-1946
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°21

DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1957-1961).

Cote
872W/278
 Date
1957-1961
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°22

NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

Cote
872W/616
 Date
1952-1956
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°23

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/134
 Date
1831-1932
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°24

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1942-1946).

Cote
872W/295
 Date
1942-1946
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°25

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Cote
EDEPOT75 1G/28
 Date
1931-1991
 Lieu
TORFOU
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...
Résultat n°26

VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/865
 Date
1942-1946
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°27

LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881, 1921-1923, 1934-1936).

Cote
1O/101
 Date
1831-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°28

BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/73
 Date
1952-1956
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°29

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Cote
EDEPOT85 1G/12
 Date
1911-1941
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Résultat n°30

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1733 (1942-1946).

Cote
872W/514
 Date
1942-1946
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°31

MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/115
 Date
1831-1932
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°32

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°33

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Cote
1O/137
 Date
s.d
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...
Résultat n°34

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/479
 Date
1957-1961
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°35

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/304
 Date
1957-1961
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°36

PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/653
 Date
1947-1951
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°37

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/471
 Date
1947-1951
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°38

VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/856
 Date
1942-1946
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°39

VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1175 (1952-1956).

Cote
872W/906
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°40

CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/44
 Date
1831-1932
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...