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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Cote
3109W/68
 Date
2015
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°2

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.
Cote
3213W/2
 Date
2014-2015
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°3

La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE
Cote
3213W/3
 Date
2014-2015
 Lieu
NORVILLE (LA), LINAS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE
Résultat n°4

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.
Cote
3213W/4
 Date
2015
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...
Résultat n°5

Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Cote
3109W/74
 Date
2015
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.
Résultat n°6

Boullay-les-Troux : dossier A – Z.
Cote
3109W/63
 Date
2015
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Boullay-les-Troux : dossier A – Z.
Résultat n°7

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.
Cote
3213W/5
 Date
2014-2015
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Résultat n°8

Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.
Cote
3109W/64
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.
Résultat n°9

Molières (Les) : dossier A – Z.
Cote
3109W/73
 Date
2015
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Molières (Les) : dossier A – Z.
Résultat n°10

Chemin de Fontenay.
Cote
3109W/65
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Chemin de Fontenay.
Résultat n°11

Dossier M – Z.
Cote
3109W/72
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier M – Z.
Résultat n°12

Dossier A – L.
Cote
3109W/71
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier A – L.
Résultat n°13

Dossier AA – LZ.
Cote
3109W/69
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier AA – LZ.
Résultat n°14

Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.
Cote
3213W/1
 Date
2014-2015
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon...
Résultat n°15

Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise : FL ; Val-Saint-Germain : J.
Cote
3213W/6
 Date
2013-2015
 Lieu
SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise...
Résultat n°16

Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.
Cote
3109W/67
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.
Résultat n°17

Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.
Cote
3109W/66
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Briis-sous-Forges.
  • Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.
Résultat n°18

Dossier RA -Z.
Cote
3109W/70
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier RA -Z.
Résultat n°19

Lettres E-M.
Cote
3028W/10
 Date
2001-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Savigny-sur-Orge.
  • Lettres E-M.
Résultat n°20

Lettres A-ES.
Cote
3028W/13
 Date
2010-2014
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Viry-Châtillon.
  • Lettres A-ES.