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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Cote
3109W/25
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Résultat n°2

Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Cote
3109W/23
 Date
2010
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Résultat n°3

Saclay : dossier A – CG.
Cote
3109W/44
 Date
2011
 Lieu
SACLAY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Saclay : dossier A – CG.
Résultat n°4

Route de la Noue n° 3 à 11
Cote
3109W/5
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Route de la Noue n° 3 à 11
Résultat n°5

Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Cote
3109W/68
 Date
2015
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°6

Lettres E-M.
Cote
3028W/10
 Date
2001-2014
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Savigny-sur-Orge.
  • Lettres E-M.
Résultat n°7

Lettres A-ES.
Cote
3028W/13
 Date
2010-2014
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Viry-Châtillon.
  • Lettres A-ES.
Résultat n°8

Dossier CER – COLL.
Cote
3109W/12
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Palaiseau.
  • Dossier CER – COLL.
Résultat n°9

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.
Cote
3213W/2
 Date
2014-2015
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

Cote
EDEPOT81 1G/3
 Date
1860-1967
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...
Résultat n°11

Lettres A-G.
Cote
3028W/2
 Date
2010-2014
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Juvisy-sur-Orge.
  • Lettres A-G.
Résultat n°12

Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.
Cote
3109W/51
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Gif-Sur-Yvette.
  • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.
Résultat n°13

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.
Cote
3109W/6
 Date
2009
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.
Résultat n°14

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.
Cote
3109W/58
 Date
2013
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.
Résultat n°15

Dossier AZ – BAG.
Cote
3109W/11
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Palaiseau.
  • Dossier AZ – BAG.
Résultat n°16

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.
Cote
3J/81
 Date
1932-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°17

Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.
Cote
3109W/24
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.
Résultat n°18

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Cote
3J/112
 Date
1901-1924
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
Résultat n°19

Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.
Cote
3109W/26
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.
Résultat n°20

Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.
Cote
3109W/17
 Date
2009
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...