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  1. Résultat n°1

    Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/25

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  2. Résultat n°2

    Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/23

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  3. Résultat n°3

    Saclay : dossier A – CG.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/44

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Saclay : dossier A – CG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Route de la Noue n° 3 à 11

    Date

    2009

    Cote

    3109W/5

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Route de la Noue n° 3 à 11

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres E-M.

    Date

    2001-2014

    Cote

    3028W/10

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres A-ES.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/13

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres A-ES.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier CER – COLL.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/12

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier CER – COLL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  10. Résultat n°10

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres A-G.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/2

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Juvisy-sur-Orge.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/51

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Gif-Sur-Yvette.
    • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/6

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/58

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier AZ – BAG.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/11

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier AZ – BAG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3J/81

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/24

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  18. Résultat n°18

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    3J/112

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/26

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/17

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)