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258 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions du Comité Hygiène et Sécurité, notes, correspondances, rapports, procès-verbaux de la Commission Communale de Sécurité, contribution pour le plan quadriennal, enquête accidents universitaires 1999, instruction générale type sur l'hygiène et la sécurité dans les établissement d'enseignement supérieur et de la recherche, procès-verbal de la réunion de mise en œuvre du plan Vigipirate renforcé, compte-rendu de l'exercice d'évacuation des bâtiments, rapport du Ministère sur la médecine de prévention (2000-2001), plans de prévention des sociétés de nettoyage des bâtiments, réunion et procès-verbal du Comité Central d'Hygiène et de Sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, document unique (2006), rapport d'activité du Service de Médecine Professionnelle (2007).
Cote
2895W/83
 Date
1997-2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les services centraux, composantes et...
  • Services centraux.
  • Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions...
Résultat n°2

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

Cote
2541W/90
 Date
1989-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
Résultat n°3

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

Cote
2541W/89
 Date
2003-2008
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, procès-verbal, documentation, programme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...
Résultat n°4

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

Cote
2541W/83
 Date
1992-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, compte rendu, rapport, correspondance, déclaration, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°5

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

Cote
2541W/72
 Date
1993-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, rapport, note, compte rendu, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...
Résultat n°6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et sécurité : notice de sécurité, déclaration d'effectif maximum, courriers, compte rendu de visite, note relative au traitement de l'eau et aux installations sanitaires ; construction : dossier permis de construire (arrêtés permis de construire n°386.90.S.5055, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, courriers, demande de permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, demande d'autorisation de coup ou d'abatage d'arbres, demande de permis de démolir, pièces graphiques).

Cote
2541W/58
 Date
1990-1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
documentation, compte rendu, permis de construire, correspondance, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et...
Résultat n°7

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique : plans du stade nautique, dossier des ouvrages exécutés (schémas des systèmes électriques) ; hygiène et sécurité : notices d'information, fiches de données de sécurité, bulletins d'analyse de piscine, notices techniques (détection incendie).

Cote
2541W/42
 Date
1997-2009
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, documentation, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°8

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

Cote
2541W/39
 Date
1992-1997
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
contrat, documentation, note, correspondance, rapport, rapport d'activité

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport de laboratoire, dossiers travaux de réfection, photos d'architecture de la piscine, rapport étude de diagnostique, procès-verbal de réunion, demandes de travaux ou d'intervention technique.

Cote
2541W/38
 Date
2002-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, document photographique, procès-verbal

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport...
Résultat n°10

HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

Cote
2255W/13
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...
Résultat n°11

CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

Cote
2255W/12
 Date
2005-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
Résultat n°12

CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

Cote
2255W/11
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
Résultat n°13

SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

Cote
2255W/10
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...
Résultat n°14

UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

Cote
2255W/9
 Date
2005-2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
Résultat n°15

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

Cote
2255W/8
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
Résultat n°16

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

Cote
2255W/7
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
Résultat n°17

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2005).

Cote
2255W/6
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
Résultat n°18

BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190 GIF-SUR-YVETTE (2002).

Cote
2255W/5
 Date
2002-2004
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...
Résultat n°19

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Cote
2255W/4
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...
Résultat n°20

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Cote
2255W/3
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...