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  1. Résultat n°1

    2004 : Arpajon, Bouville. 2005 : Montgeron, Sainte-Geneviève-des-Bois. 2007 : Juvisy-sur-Orge, Vaugrigneuse. 2010 : Boutigny-sur-Essonne, Morsang-sur-Orge, Ormoy-la-Rivière. 2011 : Arpajon, Mennecy, Nozay.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3328W/2

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé…
    • Plaintes relatives au règlement sanitaire départemental,…
    • 2004 : Arpajon, Bouville. 2005 : Montgeron, Sainte-Geneviève-des-Bois.…

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    1998 : Longjumeau. 1999 : Bures-sur-Yvette, Brétigny-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Les Molières, Mennecy, Palaiseau, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Arpajon, Villabé. 2000 : Athis-Mons, Brunoy, Cheptainville, Corbeil-Essonnes, Étampes, Guigneville, Milly-la-Forêt, Morangis, Valpuiseaux, Vigneux-sur-Seine. 2001 : Boussy-Saint-Antoine, Étampes, Évry, Forges-les-Bains, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Savigny-sur-Orge, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine. 2002 : Boussy-Saint-Antoine, Draveil, Montgeron, Ollainville, Vigneux-sur-Seine. 2003 : Bouray-sur-Juine, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-École.

    Date

    1998-2003

    Cote

    3328W/1

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé…
    • Plaintes relatives au règlement sanitaire départemental,…
    • 1998 : Longjumeau. 1999 : Bures-sur-Yvette, Brétigny-sur-Orge,…

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions du Comité Hygiène et Sécurité, notes, correspondances, rapports, procès-verbaux de la Commission Communale de Sécurité, contribution pour le plan quadriennal, enquête accidents universitaires 1999, instruction générale type sur l'hygiène et la sécurité dans les établissement d'enseignement supérieur et de la recherche, procès-verbal de la réunion de mise en œuvre du plan Vigipirate renforcé, compte-rendu de l'exercice d'évacuation des bâtiments, rapport du Ministère sur la médecine de prévention (2000-2001), plans de prévention des sociétés de nettoyage des bâtiments, réunion et procès-verbal du Comité Central d'Hygiène et de Sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche, document unique (2006), rapport d'activité du Service de Médecine Professionnelle (2007).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2895W/83

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Relations avec les services centraux, composantes…
    • Services centraux.
    • Service Hygiène et Sécurité : comptes rendus des réunions…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2541W/89

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux :…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2541W/83

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et sécurité : notice de sécurité, déclaration d'effectif maximum, courriers, compte rendu de visite, note relative au traitement de l'eau et aux installations sanitaires ; construction : dossier permis de construire (arrêtés permis de construire n°386.90.S.5055, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, courriers, demande de permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, demande d'autorisation de coup ou d'abatage d'arbres, demande de permis de démolir, pièces graphiques).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2541W/58

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, hygiène et…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique : plans du stade nautique, dossier des ouvrages exécutés (schémas des systèmes électriques) ; hygiène et sécurité : notices d'information, fiches de données de sécurité, bulletins d'analyse de piscine, notices techniques (détection incendie).

    Date

    1997-2009

    Cote

    2541W/42

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2541W/39

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : rapport de laboratoire, dossiers travaux de réfection, photos d'architecture de la piscine, rapport étude de diagnostique, procès-verbal de réunion, demandes de travaux ou d'intervention technique.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/38

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux :…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2255W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2255W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2255W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/7

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2255W/6

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190 GIF-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2255W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT -…

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)