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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, divers.
Cote
2744W/15
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA à SCP FRANCOIS et...
Résultat n°2

De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO : comptabilité, plaintes, clercs, divers.
Cote
2744W/16
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP GARCIA et BOUTRON à SCP VESCOVALI et VITIELLO...
Résultat n°3

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/24
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°4

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°5

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/32
 Date
1996-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...
Résultat n°6

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/19
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...
Résultat n°7

Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/21
 Date
1984-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...
Résultat n°8

De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine (ancienneMaîtrent Maître TIMOUK) : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/22
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine...
Résultat n°9

Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs, divers, dossier administratif.
Cote
2744W/20
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs,...
Résultat n°10

SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/25
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité,...
Résultat n°11

De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND et GALY : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/23
 Date
1999-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la Selarl DOUCEDA Maître et SALMON à SCP DURAND...
Résultat n°12

De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/17
 Date
2001-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP AGARD, VIGNER et BAENA : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°13

SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/34
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VAISSEYRE-BASTIDE-VINCENT : comptabilité, clercs,...
Résultat n°14

SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/26
 Date
2001-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP MARTINEZ-MICALLEF : comptabilité, plaintes, clercs,...
Résultat n°15

SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/27
 Date
1987-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP NICOLAS, SIBENALER et BECK : comptabilité, clercs,...
Résultat n°16

SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/31
 Date
1991-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP PUYRIGAUD EFRANCEY : comptabilité, plaintes, dossier...
Résultat n°17

SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.
Cote
2744W/30
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP POURAY, DROGUE et NAM : comptabilité, clercs, plaintes.
Résultat n°18

De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/18
 Date
2001-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) :...
Résultat n°19

SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.
Cote
2744W/29
 Date
1983-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP POURAY, DROGUE et NAM : dossier administratif.
Résultat n°20

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

Cote
1911W/9
 Date
2001-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...