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642 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

Cote
A/994
 Date
1585-1678
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°2
Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

10 lots 13 medias

Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.
Cote
A/1006
 Date
1380-1492
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/1007
 Date
1503-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1019
 Date
1343-1676
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les manants et habitants d'YERRES, serfs, etc, à noble homme messire DREUX BUDE seigneur dudit lieu. Claude RENARD, à cause de Guillemette MAULPOU, sa femme, reconnait devoir par an seize deniers parisis, pour une maison et un jardin de l'étendue d'une perche ; ledit cens payable aux jours de Saint-Rémi et Saint-André, et le lendemain de Noël [registre].

Cote
A/1040
 Date
1581
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1049
 Date
1478-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Cote
A/1059
 Date
1662-1664
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1095
 Date
1482-1575
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1128
 Date
1402-1492
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville [Seine-et-Marne].
Cote
A/1223
 Date
1493-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier de procédure, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1238
 Date
1393-1558
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°12

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre / Aubeterre, paroisse de Chalo-Saint-Mars.
Cote
D/44
 Date
1398-1781
 Lieu
ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre...
Résultat n°13

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Contrat sous le scel de la prévôté d'ETAMPES par lequel Jean GUBELLE, prêtre de l'église collégiale de Notre-Dame d'ETAMPES, administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, constitue audit hôpital 14 sols parisis de rente foncière perpétuelle sur un jardin situé en l'une des rues des Groisonneries, à charge de faire célébrer chaque année en l'église Saint-Antoine trois messes basses le premier lundi de janvier, février et mars (3 juin 1552). Titre nouvel par Guillaume VENARD et autres de la rente établie sur le jardin ci-dessus et la maison qui y avait été construite (28 janvier 1584) ; autres titres nouvels de la même rente (1622, 1649). Jugement rendu par Henry CAMUS, bailli d'ETAMPES, portant déguerpissement de la même rente par Laurine GUILLET, veuve en premières noces de François CHAUVIN et en secondes d'Edme POPINEAU, vigneron, au profit des Pères Barnabites (11 octobre 1652). Plusieurs contrats d'acquisition et autres par lesquels les Pères Barnabites arrivent à posséder entièrement la maison et le jardin ci-dessus, qui appartenaient à plusieurs propriétaires (1624-1659).

Cote
D/55
 Date
1552-1659
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°14

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Cote
D/1922
 Date
1592-1757
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...
Résultat n°15

N° 8 - Bail de la maison où pend pour enseigne l'image de Madelaine, dépendances et jardin, à Marcoussis, Grande Rue, tenant à la veuve de Pierre de Launay et à Barnabé Crottier, avec une quarte de terre, fait par [lacune] Manon, à, Michel Leloy, tous deux demeurant audit Marcoussis, moyennant la somme de 6 [lacune] livres annuelle payable à la saint Martin d'hiver. Témoin : Michel Chevreau, vigneron demeurant à Saulx-les-Chartreux [acte très endommagé, non communicable] (15 mars 1689).
Cote
2E63/9/1
 Date
1689
 Lieu
MARCOUSSIS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

  • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
  • N° 8 - Bail de la maison où pend pour enseigne l'image...
Résultat n°16

N° 9 - Bail de maison manable et jardin planté en arbres fruitiers à Marcoussis, contre laquelle demeure sera construite une écurie, fait par Pierre Hubert, marchand demeurant au Pont d'Antony [Hauts-de-Seine], à, Marin Petit, [lacune : marchand ou manouvrier] demeurant audit Marcoussis, moyennant la somme de [lacune] payable à la saint Martin d'hiver [acte très endommagé, non communicable] (7 avril 1689).
Cote
2E63/9/1
 Date
1689
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

  • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
  • N° 9 - Bail de maison manable et jardin planté en arbres...
Résultat n°17

N° 68 - Bail de maison et grange avec vingt arpents de terre et pré à La Poitevine, paroisse de Villejust, fait par Charles Thiboust, laboureur demeurant à [lacune], à, [lacune] Chevallier, laboureur demeurant à ladite Poitevine [acte très endommagé non communicable] (27 décembre 1692).
Cote
2E63/9/1
 Date
1692
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

  • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
  • N° 68 - Bail de maison et grange avec vingt arpents...
Résultat n°18

Minutes notariales passées devant maître Isaïe BACLIER à BIEVRES.
Cote
E/4329
 Date
1583-1605
 Lieu
BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune, IGNY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Isaïe BACLIER...
Résultat n°19

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (8 janvier - 17 mai 1706).
Cote
E/4346
 Date
1706
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, marché public, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°20

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (15 juillet - 16 octobre 1707).
Cote
E/4349
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Département, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...