Résultat n°1
|
|
|
Cote 2059W/72
|
Date 1977
|
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU....
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 2059W/69
|
Date 1977
|
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Expropriations (1977).
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 2059W/29
|
Date 1973
|
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, BURES-SUR-YVETTE, MORIGNY-CHAMPIGNY
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Construction autoroute A87. - Expropriations : dossier...
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 2059W/2
|
Date 1969-1970
|
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, SAINT-VRAIN, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune...
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 1781W/60
|
Date 1976-1980
|
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
|
Type de document
marché public
|
|
-
Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote 1781W/59
|
Date 1977-1980
|
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
|
Type de document
marché public
|
|
-
Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...
|
Résultat n°7
|
|
BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal, mairie.- Contruction d'un centre d'intervention et d'un garage communal : plans, devis, marché public, compte-rendu de chantier, contrat régional du canton de LA FERTE-ALAIS (1982-1983), attribution des lots (1983-1984) ; Aménagement et extention de la mairie : marché public, plans, détail des lots (1976-1977), contrats d'engagement, études, projets (1976-1977).
|
Cote 1781W/58
|
Date 1976-1984
|
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
|
Type de document
marché public
|
|
-
Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal,...
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote 1781W/26
|
Date 1971-1983
|
Lieu
DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE
|
Type de document
marché public
|
|
-
Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- DANNEMOIS.- Réfection de la rue du Pont-à-l'Huile (1975-1976)...
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 1553W/3061
|
Date 1971-1972
|
Lieu
ORSAY Commune, ARPAJON Commune, YERRES Commune
|
Type de document
permis de construire
|
|
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- ORSAY. - M. ROZENBAUM Simon : permis de construire...
|
Résultat n°10
|
|
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), service habitat : correspondance reçue et envoyée de la mairie de Ris-Orangis (1982-1990), de GMV Conseil (étude du marché logement) (1988-1989), de l'agence Corrida (publicité pour Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY) (1988-1989), des mairies d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1987-1990), de Lisses (1987-1990), de Courcouronnes (1987-1990), de Bondoufle (1984-1990), de Grigny, Corbeil-Essonnes et Sainte-Geneviève-des-Bois (1985-1987), du CREPA habitat (1987-1989) et du groupement d'intérêt économique (GIE) (1987).
|
Cote 1523W/1597
|
Date 1982-1990
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
|
Type de document
correspondance
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 1523W/1230
|
Date 1988
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
marché public
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Hôtel de ville, exécution de l'assainissement...
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote 1523W/1219
|
Date 1976-1989
|
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
|
Type de document
contrat, étude
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Ilôt du Front de Préfecture, réalisation de...
|
Résultat n°13
|
|
EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement de l'allée Boissy-d'Anglas en bordure du parc de Coquibus : convention de collaboration 90-0070 avec DPS (1990) ; réalisation de l'ouvrage d'art pour le franchissement du transport urbain de l'allée Boissy-d'Anglas : acte d'engagement 90-0067 avec Scetauroute, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; parking de l'hôtel de ville, mise à disposition du public après fermeture des bureaux : projet de convention avec la commune d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, correspondance, notes, (affaire sans suite) (1988) ; quartier du Triangle, réalisation du programme de construction immobilière, cours Blaise-Pascal : contrat 90-0013 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra), correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990) ; acquisition foncière par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) des bords de Seine nord, sud et du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, comptes rendus de réunions, (1989-1990) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la place Monseigneur-Roméro : acte d'engagement 90-0068 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; réalisation des aménagements du boulevard des Coquibus : acte d'engagement 90-0069 avec SETEC TPI, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) . LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992) ; lotissement de la Billebaude : contrat 90-0021 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), assistance pour la gestion administrative du patrimoine immobilier sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : convention des prestation de services 90-0079 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1992) ; prestation de service apporté au service OMERE : contrat 89-2011 avec Yves Damoiseau, pièce financière, (1989) ; assistance téléphonique et d'accueil : contrat 89-2033 avec la société Technique méthode gestion (TMG), correspondance, pièces jointes, pièces financières, (1989). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, travaux de viabilisation de l'îlot C2 : acte d'engagement 90-0099 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; assistance pour l'aménagement du programme des Villas du Golf : contrat 90-0108 avec Paul Mache, correspondance, (1990-1991) ; réalisation de travaux de forage sur le terrain de golf dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention 90-2006 avec Foursome, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1991) ; réalisation de la desserte nord du golf : marché d'ingénierie 89-2009 avec Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, correspondance, (1989) ; réalisation des plantations du golf de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 89-2039 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), avenant n° 1, correspondance, (1989-1992) ; quartier de la Marinière, travaux d'extension des voirie et réseaux divers (VRD), rues du Canal et Georges-Pompidou : contrat 90-0023 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; lycée François-Truffaut, mise à disposition de Pierre Hamelin pour une mission d'assistance et de conseil pour la réalisation : convention 89-2014 avec la société d'économie mixte (SEM) de Massy, correspondance, pièces financières, (1989). GRIGNY. - Quartier des Radars, réalisation d'aménagement de la 1ère tranche de la zone sportive de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : acte d'engagement 90-2002 avec la Société d'ingénieurs et de techniciens (SIT), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Voie S12, réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, marché 90-0036 avec la société Infrastructures générales équipements (IGE), avenant n° 1, acte d'engagement, décompte général définitif (DGD), pièces financières, plans, (1990-1992). COURCOURONNES. - Quartiers du Canal et de Courcouronnes-Centre : contrats 89-2004 et 89-2005, avenants n° 1 et 2, pièces financières, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1993).
|
Cote 1523W/1215
|
Date 1988-1992
|
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY Commune
|
Type de document
convention, contrat, pièce comptable, marché public, plan, cahier des charges, correspondance
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement...
|
Résultat n°14
|
|
GRIGNY. - Quartiers des Radars, aménagement de la zone d'aménagement converté (ZAC) : convention avec la commune de Grigny, avenants, contrat 85-008 avec la Lyonnaise des eaux pour les renforcements généraux des installations, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1991). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Noue Rousseau, réalisation de la zone industrielle : convention avec la mairie de Saint-Michel-sur-Orge, avenants, dossier de réalisation, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1990). VERT-LE-PETIT. - Complexe sportif, réalisation : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la mairie de Vert-le-Petit, contrat de contrôle technique passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; centre de première intervention ou centre de secours, réalisation : convention de mandat avec la mairie de Vert-le-Petit, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1988). EVRY. - Quartiers d'Evry-Centre, des Bords de Seine et du Rouillon, réalisation du nouvel hôtel de ville, commercialisation de l'ancien hôtel de ville, suivi des dossiers de constitution de réserves foncières : convention d'assistance et de mandat 87-96 avec la mairie d'Evry, avenants n° 1, 2, 3, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activités du Parc, aménagement : convention 86-86 avec la mairie du Plessis-Pâté, correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).
|
Cote 1523W/1197
|
Date 1982-1991
|
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, VERT-LE-PETIT, PLESSIS-PATE (LE)
|
Type de document
convention, contrat, correspondance
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- GRIGNY. - Quartiers des Radars, aménagement de la zone...
|
Résultat n°15
|
|
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, versements de transport aux entreprises : attestations d'implantation en zone d'agglomération nouvelle (ZAN), correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1983) ; entreprises, bureaux et commerces : permis de construire (1981-1985). - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de la galerie technique de la Butte Creuse, locaux techniques et passerelle Isaac-Newton : plans de récolement (1982-1983) ; gestion du parking du centre commercial régional (CCR) (Nouvelles Galerie, C&A) : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1988) ; construction de l'hôtel de ville : dossiers de financement (1986-1989).
|
Cote 1523W/593
|
Date 1977-1989
|
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
|
Type de document
permis de construire, plan
|
|
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote 1497W/205
|
Date 1992
|
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, COURCOURONNES
|
Type de document
document audiovisuel
|
|
-
Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- VILLE EN VIE
Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses...
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 1497W/178
|
Date 1990
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
document audiovisuel
|
|
-
Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- EVRY COEUR DE VILLE
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 1497W/170
|
Date 1990
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
document audiovisuel
|
|
-
Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- EVRY COEUR DE VILLE
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote 1497W/169
|
Date 1990
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
document audiovisuel
|
|
-
Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- EVRY COEUR DE VILLE
|
Résultat n°20
|
|
|
Cote 1455W/1
|
Date 1997
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
|
Type de document
document audiovisuel
|
|
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES
- CORBEIL-ESSONNES, POISSON D'AVRIL 1997
|