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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'hôtel de ville de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du sentier dit du clos à campan à VERRIERES LE BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977) .

    Date

    1977

    Cote

    2059W/72

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction du lotissement les Joncherettes à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Construction autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'une zone d'activités sur les terrains dépendant de l'îlot 17, La Haute Garenne, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'installations sportives, faculté des sciences à BURES-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension de la mairie et des services municipaux, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/29

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction autoroute A87. - Expropriations : dossier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune de SAINT-VRAIN. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe de logements au lieu-dit Les Plantes à ITTEVILLE. Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Implantation de la ville nouvelle d'EVRY, lieu-dit Les Champs Elysées. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du stade des eaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine, quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 187 et raccordement à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Construction d'habitations la Basse Garenne à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Elargissement de la rue Danaux à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (1969).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/2

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation : plans, attribution des lots (1976-1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1781W/60

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation : soumission des entreprises (1978), comptabilité, comptes rendus de chantier, planning des travaux, adjudication des lots (1976-1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    1781W/59

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Mairie.- Aménagement et rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal, mairie.- Contruction d'un centre d'intervention et d'un garage communal : plans, devis, marché public, compte-rendu de chantier, contrat régional du canton de LA FERTE-ALAIS (1982-1983), attribution des lots (1983-1984) ; Aménagement et extention de la mairie : marché public, plans, détail des lots (1976-1977), contrats d'engagement, études, projets (1976-1977).

    Date

    1976-1984

    Cote

    1781W/58

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Centre d'intervention et garage communal,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    DANNEMOIS.- Réfection de la rue du Pont-à-l'Huile (1975-1976) ; assainissement rues du Moulin et du Bardeau (1971-1975) ; assainissement et pose de bordures chemin des Prés (1977-1979). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Réalisation de l'éclairage public des rues de la commune (1974-1976) ; construction du parking de la mairie (1975-1977) ; aménagement et extension de la mairie (1981-1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1781W/26

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • DANNEMOIS.- Réfection de la rue du Pont-à-l'Huile (1975-1976)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORSAY. - M. ROZENBAUM Simon : permis de construire 91 - 71 - 44044 (1971). ARPAJON. - M. BLAVIER Michel : permis de construire 91 - 71 - 44050 (1971). YERRES. - Mairie de Yerres : permis de construire 91 - 72 - 47865 (1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1553W/3061

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. ROZENBAUM Simon : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), service habitat : correspondance reçue et envoyée de la mairie de Ris-Orangis (1982-1990), de GMV Conseil (étude du marché logement) (1988-1989), de l'agence Corrida (publicité pour Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY) (1988-1989), des mairies d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1987-1990), de Lisses (1987-1990), de Courcouronnes (1987-1990), de Bondoufle (1984-1990), de Grigny, Corbeil-Essonnes et Sainte-Geneviève-des-Bois (1985-1987), du CREPA habitat (1987-1989) et du groupement d'intérêt économique (GIE) (1987).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1523W/1597

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY. - Hôtel de ville, exécution de l'assainissement (eaux pluviales (EP) et eaux usées (EU)) : marché 88-127 avec l'entreprise Urbaine de travaux ; gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, alimentation en énergie électrique : marché 88-29 avec l'entreprise Cerisy.

    Date

    1988

    Cote

    1523W/1230

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Hôtel de ville, exécution de l'assainissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY. - Ilôt du Front de Préfecture, réalisation de bureaux : projet de contrat avec Helvim-France (projet sans suite ) (1983) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation de l'école du Bois Guillaume : contrat avec l'atelier de recherche architecturale et d'urbanisme (ATRA) (1988-1989) ; hôtel de ville, réalisation : contrat 88-45 avec M. Levy et Axe IB (1988-1989). BONDOUFLE. - Gymnase, réalisation : contrat avec M. Malisan (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude et réalisation des fichiers topographiques et parcellaires : contrat 77-02 avec le ministère de l'industrie et de la recherche (1976-1981).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1523W/1219

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ilôt du Front de Préfecture, réalisation de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement de l'allée Boissy-d'Anglas en bordure du parc de Coquibus : convention de collaboration 90-0070 avec DPS (1990) ; réalisation de l'ouvrage d'art pour le franchissement du transport urbain de l'allée Boissy-d'Anglas : acte d'engagement 90-0067 avec Scetauroute, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; parking de l'hôtel de ville, mise à disposition du public après fermeture des bureaux : projet de convention avec la commune d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, correspondance, notes, (affaire sans suite) (1988) ; quartier du Triangle, réalisation du programme de construction immobilière, cours Blaise-Pascal : contrat 90-0013 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra), correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990) ; acquisition foncière par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) des bords de Seine nord, sud et du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, comptes rendus de réunions, (1989-1990) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la place Monseigneur-Roméro : acte d'engagement 90-0068 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; réalisation des aménagements du boulevard des Coquibus : acte d'engagement 90-0069 avec SETEC TPI, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) . LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992) ; lotissement de la Billebaude : contrat 90-0021 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), assistance pour la gestion administrative du patrimoine immobilier sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : convention des prestation de services 90-0079 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1992) ; prestation de service apporté au service OMERE : contrat 89-2011 avec Yves Damoiseau, pièce financière, (1989) ; assistance téléphonique et d'accueil : contrat 89-2033 avec la société Technique méthode gestion (TMG), correspondance, pièces jointes, pièces financières, (1989). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, travaux de viabilisation de l'îlot C2 : acte d'engagement 90-0099 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; assistance pour l'aménagement du programme des Villas du Golf : contrat 90-0108 avec Paul Mache, correspondance, (1990-1991) ; réalisation de travaux de forage sur le terrain de golf dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention 90-2006 avec Foursome, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1991) ; réalisation de la desserte nord du golf : marché d'ingénierie 89-2009 avec Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, correspondance, (1989) ; réalisation des plantations du golf de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 89-2039 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), avenant n° 1, correspondance, (1989-1992) ; quartier de la Marinière, travaux d'extension des voirie et réseaux divers (VRD), rues du Canal et Georges-Pompidou : contrat 90-0023 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; lycée François-Truffaut, mise à disposition de Pierre Hamelin pour une mission d'assistance et de conseil pour la réalisation : convention 89-2014 avec la société d'économie mixte (SEM) de Massy, correspondance, pièces financières, (1989). GRIGNY. - Quartier des Radars, réalisation d'aménagement de la 1ère tranche de la zone sportive de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : acte d'engagement 90-2002 avec la Société d'ingénieurs et de techniciens (SIT), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Voie S12, réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, marché 90-0036 avec la société Infrastructures générales équipements (IGE), avenant n° 1, acte d'engagement, décompte général définitif (DGD), pièces financières, plans, (1990-1992). COURCOURONNES. - Quartiers du Canal et de Courcouronnes-Centre : contrats 89-2004 et 89-2005, avenants n° 1 et 2, pièces financières, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1993).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1523W/1215

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRIGNY. - Quartiers des Radars, aménagement de la zone d'aménagement converté (ZAC) : convention avec la commune de Grigny, avenants, contrat 85-008 avec la Lyonnaise des eaux pour les renforcements généraux des installations, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1991). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Noue Rousseau, réalisation de la zone industrielle : convention avec la mairie de Saint-Michel-sur-Orge, avenants, dossier de réalisation, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1990). VERT-LE-PETIT. - Complexe sportif, réalisation : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la mairie de Vert-le-Petit, contrat de contrôle technique passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; centre de première intervention ou centre de secours, réalisation : convention de mandat avec la mairie de Vert-le-Petit, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1988). EVRY. - Quartiers d'Evry-Centre, des Bords de Seine et du Rouillon, réalisation du nouvel hôtel de ville, commercialisation de l'ancien hôtel de ville, suivi des dossiers de constitution de réserves foncières : convention d'assistance et de mandat 87-96 avec la mairie d'Evry, avenants n° 1, 2, 3, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activités du Parc, aménagement : convention 86-86 avec la mairie du Plessis-Pâté, correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1982-1991

    Cote

    1523W/1197

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • GRIGNY. - Quartiers des Radars, aménagement de la zone...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, versements de transport aux entreprises : attestations d'implantation en zone d'agglomération nouvelle (ZAN), correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1983) ; entreprises, bureaux et commerces : permis de construire (1981-1985). - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de la galerie technique de la Butte Creuse, locaux techniques et passerelle Isaac-Newton : plans de récolement (1982-1983) ; gestion du parking du centre commercial régional (CCR) (Nouvelles Galerie, C&A) : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1988) ; construction de l'hôtel de ville : dossiers de financement (1986-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    1523W/593

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses

    Date

    1992

    Cote

    1497W/205

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VILLE EN VIE Bondoufle, Courcouronnes, Evry, Lisses...

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  17. Résultat n°17

    EVRY COEUR DE VILLE

    Date

    1990

    Cote

    1497W/178

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • EVRY COEUR DE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY COEUR DE VILLE

    Date

    1990

    Cote

    1497W/170

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • EVRY COEUR DE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY COEUR DE VILLE

    Date

    1990

    Cote

    1497W/169

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • EVRY COEUR DE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES, POISSON D'AVRIL 1997

    Date

    1997

    Cote

    1455W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA VILLE DE CORBEIL-ESSONNES

    • CORBEIL-ESSONNES, POISSON D'AVRIL 1997

    Producteur :

    CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CORBEIL-ESSONNES (service versant)