CORBEIL.
Date
1553-1970
Cote
1J/8
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- CORBEIL.
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]
Date
1620-1835
Cote
27J/113
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
Producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
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Résultat n°3
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).
Date
1793-1903
Cote
EDEPOT46 2D/1
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Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...
Producteur :
FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)
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Résultat n°4
CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).
Date
1799-1951
Cote
EDEPOT17 6E/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°5
Sous-préfecture d'ETAMPES.
Date
1801-1916
Cote
4N/3
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Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
- Sous-préfecture d'ETAMPES.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°6
Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, [s.d.]. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.
Date
1ère moitié du 19e siècle
Cote
1FI/113
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°7
CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la préfecture (an X [1801/1802] - 1945).
Date
1801-1945
Cote
EDEPOT17 2D/3
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°8
Sous-Préfecture de CORBEIL.
Date
1801-1913
Cote
4N/1
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Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
- Sous-Préfecture de CORBEIL.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°9
Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).
Date
1802-1946
Cote
3U/15
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
- Parquet, généralités
- Statistiques
- Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°10
Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1804. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.
Date
1804
Cote
1FI/100
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°11
1 media
Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.
Date
1808
Cote
1FI/96
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°12
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).
Date
1810
Cote
EDEPOT13 3D/3
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°13
1 media
Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.
Date
1810
Cote
1FI/111
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des environs de PARIS divisés en département,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°14
1 media
Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.
Date
1812
Cote
1FI/108
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des environs de PARIS divisée en départements,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°15
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction (1820-1824); travaux de réparation (1827-1924); travaux d'installation (1917); travaux d'entretien (1920-1921); acquisition de matériel (1910-1923); location de l'ancienne sous-préfecture désaffectée à la ville d'Etampes (1929-1951); correspondance de travaux et de location (1926-1940); remise au musée d'Etampes d'un tableau représentant ''le Christ en croix'' (1904-1906).
Date
1820-1951
Cote
4N/4
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Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
- Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°16
ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion présentés au conseil de préfecture (1830-1920) et comptes présentés à la commission administrative (1836-1937).
Date
1830-1937
Cote
EDEPOT54 1Q/7
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion...
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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Résultat n°17
CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].
Date
1841-1895
Cote
2O/342
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°18
1 media
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.
Date
1847
Cote
1FI/196
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°19
1 media
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.
Date
1847
Cote
1FI/197
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°20
1 media
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.
Date
1847
Cote
1FI/198
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Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°21
ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).
Date
1852-1919
Cote
EDEPOT54 1K/3
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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Résultat n°22
Etampes.- Projet pour ouvrir un boulevard vis à vis de l'hôtel de la sous-préfecture.
Date
1857
Cote
42FI/101
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Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
- Etampes.- Projet pour ouvrir un boulevard vis à vis...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)
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Résultat n°23
Etampes.- Projet pour ouvrir un boulevard vis à vis de l'hôtel de la sous-préfecture.
Date
1857
Cote
42FI/100
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Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
- Etampes.- Projet pour ouvrir un boulevard vis à vis...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)
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Résultat n°24
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : logements insalubres, réponse à enquête préfectorale.
Date
1859
Cote
EDEPOT7 5I/2
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Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Hygiene : logements insalubres,...
Producteur :
LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
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Résultat n°25
Sous-préfecture de Corbeil. - Acte administratif de vente d'un terrain en vue de la construction de l'hôtel de sous-préfecture à Corbeil (3 mai 1862) ; agrandissement des bureaux, devis et plans (1936) ; transformation des communs, garage et buanderie, devis et plans (1936).
Date
1862-1936
Cote
4N/56
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Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
- Sous-préfecture de Corbeil. - Acte administratif de...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°26
AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Extraits des actes de naissance et de décès établis dans la commune (1863 - 1876). Autorisation de transport de corps délivrée par la préfecture de police (1875). Correspondance relative aux formalités administratives à accomplir pour la délivrance d'actes d'état-civil [situation d'un conjoint de nationalité étrangère, situation d'un conjoint au regard du service national] (1875 - 1877).
Date
1863-1877
Cote
EDEPOT18 3E/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Extraits des actes...
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°27
ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Conseil de préfecture : arrêtés concernant les comptes-rendus par les receveurs du bureau de bienfaisance.
Date
1865-1869
Cote
EDEPOT54 1Q/4
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Conseil de préfecture...
Producteur :
ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)
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Résultat n°28
Sous-Préfecture de CORBEIL.
Date
1886-1940
Cote
4N/2
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Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)
- Sous-Préfecture de CORBEIL.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°29
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.
Date
1899-1951
Cote
EDEPOT19 1I/3
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°30
1 media
EVRY. - Jardin de la Préfecture. Editions Raymon, couleur.
Date
s.d
Cote
2FI72/63
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- EVRY
- EVRY. - Jardin de la Préfecture. Editions Raymon, couleur....
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Résultat n°31
Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale
Auteur
THEVENIN, Léon
Date
1911
Cote
INV/570
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série N : Administration...
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Résultat n°32
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Auteur
CANAL, Séverin
Date
1912
Cote
INV/839
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°33
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Auteur
MARTINIERE (DE LA), J
Date
1914
Cote
INV/593
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
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Résultat n°34
CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale. - Recueils des actes administratifs de la Préfecture, correspondance.
Date
1917-1932
Cote
EDEPOT17 2B/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°35
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, 1ère tranche : documents techniques particuliers, description des lots n° 1-3, 5, 7, 9, 12, 14-20.
Date
s.d
Cote
1345W/639
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, 1ère...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°36
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : études préliminaires, organisation des bureaux.
Date
s.d
Cote
1345W/28
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : études...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°37
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Protection extérieure. Etat d'avancement : calendrier des travaux. Sas d'entrée : réception provisoire.
Date
s.d
Cote
1345W/34
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Protection extérieure....
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°38
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services, installation des services financiers, de la direction du travail et de la main-d'oeuvre, de l'inspection départementale des services de protection contre l'incendie et de secours, du groupement de gendarmerie, du service des instruments de mesure, de la direction de la réglementation : études préliminaires.
Date
s.d
Cote
1345W/30
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services,...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°39
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration : plans Guariche.
Date
s.d
Cote
1345W/32
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration : plans...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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Résultat n°40
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services : plans des bâtiments administratifs, du cabinet du préfet, du conseil général, ordre de service. Affaire Epevry Crédit Foncier de France.
Date
s.d
Cote
1345W/33
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Contexte : DOMANIALITE.
- Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services...
Producteur :
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
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