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380 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL.
Cote
1J/8
 Date
1553-1970
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-MARITIME
 Type de document
marché public, registre paroissial, minute notariale, affiche, livret ouvrier, plan, correspondance, procès-verbal, document photographique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL.
Résultat n°2

Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]
Cote
27J/113
 Date
1620-1835
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
bail, plan, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
Résultat n°3

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

Cote
EDEPOT46 2D/1
 Date
1793-1903
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

Cote
EDEPOT17 6E/1
 Date
1799-1951
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...
Résultat n°5

Sous-préfecture d'ETAMPES.
Cote
4N/3
 Date
1801-1916
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Sous-préfecture d'ETAMPES.
Résultat n°6

Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, [s.d.]. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

Cote
1FI/113
 Date
1ère moitié du 19e siècle
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la préfecture (an X [1801/1802] - 1945).

Cote
EDEPOT17 2D/3
 Date
1801-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...
Résultat n°8

Sous-Préfecture de CORBEIL.
Cote
4N/1
 Date
1801-1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
plan, correspondance, inventaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Sous-Préfecture de CORBEIL.
Résultat n°9

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Cote
3U/15
 Date
1802-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Résultat n°10

Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1804. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

Cote
1FI/100
 Date
1804
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Résultat n°11
Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

1 media

Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

Cote
1FI/96
 Date
1808
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Résultat n°12

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

Cote
EDEPOT13 3D/3
 Date
1810
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
avis

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°13
Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

1 media

Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

Cote
1FI/111
 Date
1810
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en département,...
Résultat n°14
Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

1 media

Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

Cote
1FI/108
 Date
1812
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisée en départements,...
Résultat n°15

Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction (1820-1824); travaux de réparation (1827-1924); travaux d'installation (1917); travaux d'entretien (1920-1921); acquisition de matériel (1910-1923); location de l'ancienne sous-préfecture désaffectée à la ville d'Etampes (1929-1951); correspondance de travaux et de location (1926-1940); remise au musée d'Etampes d'un tableau représentant ''le Christ en croix'' (1904-1906).

Cote
4N/4
 Date
1820-1951
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction...
Résultat n°16

ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion présentés au conseil de préfecture (1830-1920) et comptes présentés à la commission administrative (1836-1937).

Cote
EDEPOT54 1Q/7
 Date
1830-1937
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion...
Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Cote
2O/342
 Date
1841-1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°18
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/196
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Résultat n°19
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/197
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Résultat n°20
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/198
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...