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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la Préfecture, la Sous-Préfecture et la commune (1793-1903).

    Date

    1793-1903

    Cote

    EDEPOT46 2D/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Correspondances entre la...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

    Date

    1799-1951

    Cote

    EDEPOT17 6E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sous-préfecture d'ETAMPES.

    Date

    1801-1916

    Cote

    4N/3

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-préfecture d'ETAMPES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, [s.d.]. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    1FI/113

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la préfecture (an X [1801/1802] - 1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 2D/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sous-Préfecture de CORBEIL.

    Date

    1801-1913

    Cote

    4N/1

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-Préfecture de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

    Date

    1802-1946

    Cote

    3U/15

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1804. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1804

    Cote

    1FI/100

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1808. Ech. 8,8 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1808

    Cote

    1FI/96

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT13 3D/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  13. Résultat n°13
    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    Date

    1810

    Cote

    1FI/111

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en département,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisée en départements, préfectures et sous-préfectures, PARIS, 1812. Ech. 8,7 cm = 4 lieues de 2 000 toises. Sur toile. Coul. Lég. Dim. 0,755 x 0,535.

    Date

    1812

    Cote

    1FI/108

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisée en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion présentés au conseil de préfecture (1830-1920) et comptes présentés à la commission administrative (1836-1937).

    Date

    1830-1937

    Cote

    EDEPOT54 1Q/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Bureau de bienfaisance.- Comptes de gestion...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/196

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/197

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/198

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)