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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2910W/1/5

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social : comptes-rendus de séances.

    Cote

    2910W/1/4

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sous commission : Champ psychiatrie et champ social : composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2910W/1/3

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous commission : Champ psychiatrie et champ social...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu, dossier de séance.

    Date

    2002

    Cote

    2910W/1/2

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Composition, comptes-rendus de séance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2910W1/1

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
    • Composition, comptes-rendus de séance.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)