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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2910W/1/6
Date
2005
Lieu - Type de document
note
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Disparition du conseil départemental de santé mentale...
Résultat n°2
Cote
2910W/1/5
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Sous commission Adolescents : composition, comptes-rendus...
Résultat n°3
Cote
2910W/1/4
Date- Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Groupe de travail Crise psychiatrique en secteur médico-social...
Résultat n°4
Cote
2910W/1/3
Date
2003-2004
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Sous commission : Champ psychiatrie et champ social...
Résultat n°5
Cote
2910W/1/2
Date
2002
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
  • Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu,...
Résultat n°6
Cote
2910W1/1
Date
2002-2003
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
  • Sous-commission Prise en charge des patients au long...
  • Composition, comptes-rendus de séance.
Résultat n°7
Cote
2692W/17
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1993 - 6 janvier 1994.
Résultat n°8
Cote
2692W/16
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1992.
Résultat n°9
Cote
2692W/15
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1991.
Résultat n°10
Cote
2692W/14
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1990.
Résultat n°11
Cote
2692W/13
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1989.
Résultat n°12
Cote
2692W/12
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1988.
Résultat n°13
Cote
2692W/11
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1987.
Résultat n°14
Cote
2692W/10
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1986.
Résultat n°15
Cote
2692W/9
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1985.
Résultat n°16
Cote
2692W/8
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984.
Résultat n°17
Cote
2692W/7
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1983.
Résultat n°18
Cote
2692W/6
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1982.
Résultat n°19
Cote
2692W/5
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1981.
Résultat n°20
Cote
2692W/4
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1980.