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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce
Cote
PBR/579
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
Résultat n°2

Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

Cote
4U/5
 Date
1929-1939
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°3

Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire
Cote
PBR/1192
 Date
1914
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
annuaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Association de prévoyance des greffiers de France :...
Résultat n°4

Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

Cote
4U/1331
 Date
1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).
Cote
E/4669
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LARDY, EGLY, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

Cote
EDEPOT77 1R/6
 Date
1918-1919
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1636).
Cote
E/4824
 Date
1636
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, ETAMPES Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).
Cote
E/4545
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et châtellenie royale de MONTLHERY [200 feuillets] (1658).

Cote
1J/213
 Date
1658
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
Résultat n°11

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°12

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1622).
Cote
E/4684
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, marché public, accord de travail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Cote
3U/39
 Date
1802-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mars - 25 mars 1641) Accord entre Pierre Genaille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Antoine Brethon, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente foncière annuelle et perpétuelle passé, au profit de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de Boissyet ÉGLY, par Jean Joynel, laboureur à Villelouvette.- Autre d'une rente annuelle et perpétuelle de 10 sous tournois au profit de Louise Chardon, veuve de Louis de Soixon, vivant, archer des gardes du corps du Roi, par Michel Lambert, vigneron à TORFOU.- Partage entre les enfants et héritiers d'Alain Hébert et d'Anne Réault, sa femme.- Acte y relatif.- Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 11 sous 8 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de BOISSY, par François Paradis, marchand boucher à CHÂTRES.- Quittance de 45 livres tournois, délivrée à Ruault, boucher à CHÂTRES,par Guillaume Mocler, laboureur à Jouy, paroisse de BREUX.- Vente d'héritages faite par ledit Mocler audit Ruault.- Cession à Jeanne Boileau, veuve d'André Vallée, demeurant à Valepetit, et Estienne Vallée, son fils, du droit au bail de la ferme et métairie de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, fait à Renault Lambert, praticien à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Louis de Bragelongne, conseiller au Parlement et commissaire aux requêtes du palais.- Actes y relatifs.- Déclaration de non culpabilité faite, au profit de divers, par Nicolas Guérin, prêtre, curé de BREUX (10 mars 1641).- Bail d'héritages, à BOISSY, fait à Julien Subtil, vigneron à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Vente d'héritages, à BOISSY, faite à François Aumont, vigneron à BREUX, par Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, et Françoise Leroy, sa femme.- Actes relatifs à une vente de 7 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, chantier dit les Boulleaux, faite, moyennant 75 livres tournois, à Louis Ramon, vigneron à BOISSY, par François Aumont, ci-devant nommé.- Échange entre Ddier Bedeau, praticien à BOISSY, d'une part, et Thomasse Rousseau, d'autre part.- Partage entre les héritiers de Pierre Picot.- Actes relatifs à une vente d'un quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier de la Montagne, faite, moyennant 45 livres tournois, à Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du boulloy et de Villelouvette, par Vincent Duteil, vigneron à ÉGLY.

Cote
E/4869
 Date
1641
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, EGLY, TORFOU, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).
Cote
E/4878
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1633).
Cote
E/4786
 Date
1633
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, SAINT-YON, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

Cote
G/1087
 Date
1381-1693
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).
Cote
E/4755
 Date
juin 1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SACLAS, BREUX-JOUY, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...