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1

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Bouray. - Contentieux.

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

2

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

3

Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Livre contenant les débats avancés par noble David de Cleberge, seigneur et baron de Saint Trinnier contre les chapitres de dépenses ou livre de compte de tutelle de l'administration des biens dudict de Cleberge avancés par les héritiers de feu Etienne de La Forge [XVIe siècle].

Date

s.d

Cote

39J/153

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

4

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

Date

1499-1802

Cote

30J/62

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

5

Pièces relatives au manoir et à la métairie de CHANTLEVRAT, dépendants de la seigneurie d'ARRANCOURT [quatre pièces] : vente de Jehan de BOMBEL, seigneur d'OLLAINVILLE, de CHANTLEVRAT et des BORDES à Jean CROSNIER, trésorier de la Marine (1533) ; comptabilité générale : bail de Jehan de BOMBEL à Jean et Etienne DUCHON, laboureurs (1520) ; bail de Jean CROSNIER à Etienne et François CHARPENTIER, laboureurs (1539) ; bail de Claude GUISSARD à Mathieu PENOT, laboureur (1650).

Date

1520-1650

Cote

30J/58

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Pièces relatives au manoir et à la métairie de CHANTLEVRAT,...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

6

Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

Date

1521-1747

Cote

30J/40

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

7

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

Date

1529-1715

Cote

27J/100

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

8

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Date

1569-1829

Cote

30J/75

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

9

Maison de VION de BARVILLE. - Aveu, foi et hommage (1739) ; comptabilité générale et divers achats de rente : BRICONNET, DUPRAT et PICART (1587-1777) ; pièces relatives à Robert de VION de BARVILLE, neveu de Robert de BARVILLE [époux de Marie FIOT] : procuration entre Robert de VION de BARVILLE et Denis de VION (1659) ; vente de dame BUSQUET à Robert de VION de BARVILLE, de ses droits d'héritages (1666) [17 pièces].

Date

1577-1777

Cote

30J/51

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison de VION de BARVILLE. - Aveu, foi et hommage...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

10

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).

Date

1580-1743

Cote

27J/95

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

11

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés entre Simon Loyseau seigneur d'Itteville et de L'Epine avec des particuliers : déclarations censuelles lettres G et H ((1687-1700), lettres N et P (1686-1700), lettres Q et R (1674-1700), lettres S, T et V (1674-1699) ; déclaration censuelle de Pierre Lejeune, Lazare Lemerle (1686) ; Gilles Huet, Pierre Lejeune et Marie Lemerle (1693) ; la veuve Coysard (1694) ; Jacques Legros (1697) ; Jean Grancerf(1698) ; Jean Lejeune (1699). Contrats des acquisitions faites par Jean De Moussy seigneur d'Itteville papier et parchemin (1627-1678) [mauvais état]. Actes passés entre Jean de Moucy seigneur d'Itteville et de l'Epine et des particuliers : baux à rente (1613-1646) ; mémoire et reconnaissances des sommes dues par Jehan Larcher au seigneur d'Itteville (1638-1648) ; sentence entre M de Moucy et Martin Roger à propos d'une maison acquise en héritage (1646) ; renvoi du meunier de l'Epine aux requêtes du palais (1653) ; transaction avec Nicolas de Cottré (1661) ; transaction sur les droits seigneuriaux entre Jean de Moucy et Catherine Louvet, sentence pour Guillaume Louvet, prêtre de l'église Saint Pierre de Bouray contre Pierre Benoit héritier (1653), déclaration des terres héritées de Guillaume Louvet (1667) : déclaration de plusieurs héritages par Germain Lendemaine (1668) ; déclaration de la ferme d'Aubin par le tuteur des enfants Vinaut (1668) ; déclaration par Jacques Musnier (1673) ; rachat de rente par Jean Degommier (1676) ; déclaration par Mathurin Bassinot (1679) ; déclaration de terres (1695-1700). Constitutions de rentes par Louis Orceau seigneur d'Itteville à M Chatelain (1711)

Date

1608-1711

Cote

27J/85

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Actes passés...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

12

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708-1737) ; recettes [fin XVIIIe siècle]. Registres des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720- 1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes.

Date

1617-1807

Cote

27J/109

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

13

Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]

Date

1620-1835

Cote

27J/113

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

14

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

Date

1621-1844

Cote

30J/83

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

15

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1622-1750

Cote

12J/43

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

16

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1626-1760

Cote

12J/68

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

17

Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés avec la donation de feu mademoiselle Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT, religieuse : donation au profit de Gabrielle Françoise de VION DE TESSANCOURT (1701) ; titre nouvel de René de VION de TESSANCOURT qui s'oblige à payer au sieur du COUDRAY sept cent livres de rente viagère avec la quittance en marge que ladite rente ait été payée jusqu'au jour du décès de ladite dame (1699) ; titre nouvel des sieurs Charles et Jacques LE COIGNEUX et les seigneurs de VION de TESSANCOURT (1687) ; rente viagère de René de VION de TESSANCOURT au profit de sieur de BARVILLE (1727) ; contrat d'amortissement de la rente de deux cent six livres au seigneur d'HORVEAUX (1656) ; acte de constitution par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente au profit de monsieur GALLOIS (1718) ; actes de constitution : par monsieur de VION de TESSANCOURT de deux cent livres de rente (1701), par monsieur de VION de TESSANCOURT de quatre cent livres de rente au profit du sieur de RICHEBOURG (1683), par monsieur de VION de TESSANCOURT de cent livres de rente [s. d.] ; parties de rente entre sieur d'HERONNAL et le sieur de SPINTIERS (1686) ; vente de Robert de VION d'ABBEVILLE à la veuve d'Isaie de VION des MUREAUX, de terres (1686) ; signification, obligation, vente, constitution, quittance, concernant le sieur de VION de TESSANCOURT (1650-1683) ; quittances de remboursement : de Denis de VION de TESSANCOURT au profit de Louis de VION d'HERONNAL, prêtre (1709), de Louis Robert de BARVILLE au profit de René de VION de TESSANCOURT (1720), du sieur de VION de TESSANCOURT au profit de Jacques Jubert CHEVALIER de PORTMORT (1720) ; comptabilité : bail entre monsieur de VION de TESSANCOURT et monsieur d'HERONNAL (1656) ; transaction entre la dame de BARVILLE, son fils, et le sieur René de VION de TESSANCOURT (1715) [25 pièces].

Date

1650-1727

Cote

30J/53

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison de VION de TESSANCOURT. - Titres de rentes remboursés...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

18

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

Date

1670-1805

Cote

27J/45

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

19

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

Date

1671-1824

Cote

30J/69

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

20

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

Date

1673-1683

Cote

12J/36

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

21

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Papiers de famille :Testament olographe avec codicille de Magdelaine Guillard veuve de Jean Baptiste Voysin (1697). Contrat de mariage entre Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine avec planches en couleur des armoiries des familles Voysin, Guillart et Trudaine (1683, 1699). Succession de Daniel François Voysin : état des recettes et des dépenses, testament de Marguerite Jolly veuve Trudaine, état du prix des acquisitions de la terre de Mesnil Voisin, état des loyers et des rentes, quittance du convoi et enterrement de monseigneur Voysin (1713-1725). Legs de madame de Rochepot à madame de Chatillon et payement du montant de ce legs par M et Mme de Leuville, née Voysin légataire universelle de sa soeur (1731) [il s'agit des trois soeurs]. Partage de la succession de Jean Baptiste Voysin, 4 documents dont un parchemin (1681-1683). Registre de l'inventaire après décès de Charlotte Trudaine, chancelière Voysin (1714).

Date

1681-1731

Cote

27J/11

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

22

Comptabilité de Clair Gilbert d'Ornaison. - Comptes de M. de La Pierre (1684-1687), revenus des terres et fermes de CHAMARANDE (1688, 1690), état des dépenses et recettes à CHAMARANDE par François Thessier, capitaine du château (1710-1712), baux à rentes (1696-1712), état des petites rentes commençant en 1696 avec table alphabétique [1696-1738], état des arrérages, rentes et loyers dus jusqu'à 1712 avec table alphabétique (s.d.).

Date

1684-1738

Cote

39J/13

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Clair Gilbert d'Ornaison. - Comptes...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

23

BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

Date

1694

Cote

39J/56

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

24

BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

Date

1694

Cote

39J/58

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

25

Pièces relatives au bois de VILLIERS, dépendant de la seigneurie d'ARRANCOURT [35 pièces] : mémoires, lettres et conventions faites avec le sieur BOROT pour pouvoir faire comptes avec lui (1707-1733) ; comptabilité : bail de Richard ROUSSIN, marchand, à Valentin PROVOST, laboureur, d'une métairie au bois de VILLIERS (1675) ; contentieux : affaire du fermier du Bois de VILLIERS (1725) ; affaire CHANTRIAU (1694).

Date

1694-1773

Cote

30J/57

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Pièces relatives au bois de VILLIERS, dépendant de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

26

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Madame GALLARD contre : - la famille HOCHARD : assignation à comparaître à Louis et Antoine HOCHARD vignerons, 17 décembre 1703 ; succession d'Antoine HOCHARD, 25 mai 1735 ; procès-verbal contre la veuve d'Antoine HOCHARD le jeune, 19 décembre 1759 ; assignations à comparaître pour prêter serment et donner un avis sur la nomination d'un tuteur à Louis HOCHARD à Antoine HOCHARD, Simon et Jean ROUSEAUX, Pierre SILVAIN, Etienne HOCHARD l'aîné et Simon Sicard, 14 décembre 1764 ; à Antoine HOCHARD comme tuteur désigné de ses frères et soeurs mineurs, 9 janvier 1765. - La famille CHARLOT : requêtes et exploits, reprise d'instance, 1742-1743 ; assignation à comparaître en tutelle ad hoc des enfants de François CHARLOT afin de poursuivre l'instance entre Mme GALLARD, Catherine de VILLIERS veuve de Arnaud LEMAIRE et François Pierre CHARLOT, 3 avril et 28 mai 1743 ; sentence contre François Pierre CHARLOT, 24 juillet 1743. - Jean Antoine NICQUE bourgeois à propos de maisons et d'héritages, acte de vente par Armand Gaston SABLIER, 11 janvier 1757 ; procès-verbal, 18 août 1758 ; sentence pour Mme GALLARD, condamnation par défaut de M. NICQUE, 12 septembre 1758 ; reconnaissance de Mme GALLARD versement d'une somme de 4550 livres en dépôt à M. DESHAYES notaire pour M. NICQUE absent, 19 septembre 1758. [4 pièces parch., 68 p.- 24 pièces papier, 46 p.].

Date

1703-1765

Cote

12J/76

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

27

Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Dépenses journalières par Riel mars 1720-1728 : 1 registre (1720-1728).

Date

1720-1728

Cote

39J/14

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Dépenses journalières...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

28

Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Etat des déductions faites des paiements et fournitures au 1er décembre 1732 (1732), état des charges et fondations sur la terre du comté de CHAMARANDE (s.d.).

Date

1732

Cote

39J/15

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis d'Ornaison. - Etat des déductions...

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SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

29

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

30

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs par les vassaux censitaires de la seigneurie de COURANCES payables chacun an les jours de Saint Rémy et Saint André, à peine de six sols trois deniers de deffaut suivant la coutume de PARIS '', 1736, [1 registre papier, 230 folios écrits].

Date

1736

Cote

12J/40

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...

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SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

31

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux : Procès verbal d'apposition des scellés après le décès du curé de Cheptainville par les officiers de M de Broglie qui jouit de la moyenne et haute justice sur le lieu (1786). Procédure contre la veuve Le Sage à propos de paiements d'arrérages (1757-1759). Transactions, accords et sentences contre des particuliers pour avoir coupé des taillis (1739-1756). Sentence du bailliage du Mesnil à la requête du procureur fiscal contre les habitants de Montmirault condamnés pour avoir coupé du bois (1771). Procédure contre Edmé Rozé meunier du moulin de la Brière à Itteville (1759). Actes et extraits des registres des requêtes du Palais de Paris pour le marquis de Broglie qui fait oppostion aux saisies réelles, criées, vente et adjudication par décret du fief de Gillevoisin, Malvoisin et Chagrenon et dépendances sur la dame d'Elbé (1765-1769).

Date

1739-1786

Cote

27J/39

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

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ARGENTRE (D) (service versant)

32

Comptabilité de Louis de Talaru. - Dépenses mensuelles par Devouge (1745-avril 1758), puis par Paul Caron (juin 1758-1762) : 1 registre (1745-1762).

Date

1745-1758

Cote

39J/16

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis de Talaru. - Dépenses mensuelles...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

33

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [55 pièces] : testament de Simon Claude GRASSIN (1776) ; succession de Simon Claude GRASSIN : quittances ; état des biens propres de son épouse, dénaturés pendant leur mariage ; situations des biens ; notes ; certificats de deux vaisseaux naufragés avec des mémoires relatives ; correspondance ; livre de recettes et dépenses [tête bêche] ; comptes ; récapitulation ou bordereau sur le compte des biens de sa fille ; état de sommes dues (1746-1789).

Date

1746-1789

Cote

30J/31

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [55 pièces]...

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SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

34

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [99 pièces dont 8 liées] : pièces personnelles : correspondance, mémoire relatif aux cadets gentilhommes dans le régiment de GRASSIN, quittances (1747-1780) ; vente par la veuve de Simon Claude GRASSIN (1776) ; convention entre le sieur GRASSIN et les locataires de SAINT-CYR, correspondance, procuration de la veuve GRASSIN à son gendre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, vente du sieur BALINCOURT à Simon Claude GRASSIN de la terre et seigneurie de SAINT-CYR, séparation des biens du couple GRASSIN, alliance de VION de TESSANCOURT : reprise des terres et seigneurie de MAISONCELLES par dame GRASSIN, inventaire des biens et effets du couple à la requête de la dame GRASSIN, disposition de la sentence arbitrale Denis Jean, marquis de MAUROY [épouse Catherine GRASSIN], et de la veuve GRASSIN, sa belle-mère (1768-an VIII) [1768-1799/1800] ; comptabilité domestique : registre de comptes des recettes et dépenses du couple GRASSIN (1800-1837) ; factures et dépenses diverses effectuées sur PARIS (1813-1841).

Date

1747-1837

Cote

30J/35

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

35

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

Date

1749-1801

Cote

30J/36

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

36

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [69 pièces] : succession de Simon Claude GRASSIN : état des bijoux et effets de valeurs ; quittances (1749-1752) ; comptes d'héritages ; état des biens du sieur GRASSIN lors de son mariage (1762-1766) ; transaction de renonciation, acte de liquidation de biens (1778-1791) ; procédures concernant madame de GRASSIN et madame de LA SALLE : quittances ; remboursements ; reçus, indemnités ; titres nouvels ; constitutions de rente (1725-1761) ; comptes de revenus et de capitaux reçus et touchés, appartenant à la maison mortuaire de son épouse (1755) ; ventes de bois (1749, 1755, 1772) ; quittances (1770-1771) ; contentieux : sentence pour la garde noble (1753) ; affaire MAUROY, son gendre (1772-1773).

Date

1749-1791

Cote

30J/32

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [69 pièces]...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

37

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [11 pièces] : contrat de mariage entre Simon Claude GRASSIN et Cécile Christine Bénédicte PEYTIER [épouse en premières noces] (9 novembre 1748) ; comptes de la communauté (1772) ; succession de Cécile Christine Bénédicte PEYTIER : inventaires (1753-1754) ; tutelle de Catherine Marie GRASSIN, sa fille : comptes, dépouillement des comptes (1772).

Date

1753-1772

Cote

30J/30

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - PEYTIER [11 pièces]...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

38

Comptabilité de Louis de Talaru.

Date

1754-1761

Cote

39J/17

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis de Talaru.

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

39

Maison TESTU de BALINCOURT. - Alliance TESTU de BALINCOURT - ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM : succession de Charles Louis TESTU de BALINCOURT [époux d'Annie Claudine de ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] : inventaires (1770-1772) ; comptabilité : quittances de remboursement de rente, constitution de rente , cession de rente, transport de rente (1757-1772) ; état passif et actif de la récolte au SAUSSAY (1788-1795) ; contentieux : affaire DEBOISADAM (1764-1771) [34 pièces].

Date

1757-1795

Cote

30J/50

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison TESTU de BALINCOURT. - Alliance TESTU de BALINCOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

40

Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14 pièces], succession d'Antoinette Louise GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD] : inventaire et description sommaire des biens meubles et immeubles de la communauté (1769) ; comptabilité : journal des biens acquis des métairies du SAUSSAY, de VAUGELAN, des moulins de BROU et de MOUSSEAUX, de la maison de BROU et de PARIS, contrat sur l'Hôtel de Ville de PARIS et ancien clergé (1769-1789) ; contentieux : affaire LACHAU (1766-1768).

Date

1766-1789

Cote

30J/45

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison ROBILLARD. - Alliance ROBILLARD - GIDOIN [14...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

41

2 lots 24 medias

Comptabilité de César Marie de Talaru.

Date

1770-1791

Cote

39J/18

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de César Marie de Talaru.

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

42

Maison du COUDRAY. - Comptabilité : reçus, droit de contrat (1775) ; recette faite par la dame du COUDRAY (1786-1788) ; journal de compte (1788-1818) ; contentieux : affaire de la veuve BAYARD (1770) ; déclaration pour le monastère d'AMBERT, de quinze livres de rente (1779-1806) [15 pièces, à noter quelques pièces relevant du monastère d'AMBERT].

Date

1770-1818

Cote

30J/27

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison du COUDRAY. - Comptabilité : reçus, droit de...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

43

CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les dépenses de la charité de la paroisse de Chevannes. Cette charité fut fondée en 1682 par Jean Thomeret, curé, pour le soulagement des pauvres et des malades de la paroisse avec le revenu d'une maison, de 61 arpents de terre labourable, un arpent de prés et un quartier de bois (18 janvier 1773-1832).

Date

1773-1832

Cote

EDEPOT53 1P/1

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Registre contenant les revenus et les...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

44

Comptes, [1776-1833].

Date

1776-1833

Cote

40J/4

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Comptes, [1776-1833].

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

45

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

Date

1785-1822

Cote

12J/88

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

46

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [297 pièces] : comptabilité, obligations et reconnaissances pour prix souscrites par le comte d'ASTORG (1789-1793) ; tableau de situation de budget, état général des recettes et des dépenses ; état des locations ; impositions de la maison de PARIS (1807-1821) ; quittances (1829-1839).

Date

1789-1839

Cote

30J/13

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

47

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [124 pièces] : contrat de mariage entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et Elisabeth Marie de GRASSIN [premières noces] (15 juin 1789) ; séparation de biens (1792) ; rétablissement de la communauté (1793) ; testament de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (6 vendémiaire an VII) [28 septembre 1798] ; délivrance de legs (an IX) [1800/1801] ; inventaire des biens au décès de son épouse (an IX) [1800/1801] ; inventaires des meubles, effets et objets mobiliers (an X) [1801/1802] ; liquidation et partage de la succession et communauté (an X) [1801/1802] ; usufruit et donation d'Elisabeth Marie GRASSIN à son mari (an VIII) [1799/1800] ; partage d'usufruit entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE et sa fille (an XI-1813) [1802/1803-1813] ; tutelle : élection et enregistrement de nomination de tuteur adhoc pour Adèle Félix Françoise d'ASTORGUE (an IX) [1800/1801] ; succession de Madame veuve de GRASSIN : quittances de sommes payées en l'acquit de sa succession (an IX-an X) [1800/1801-1801/1802] ; inventaire et liquidation en partage : états des recettes et des dépenses (1791-1794) ; procurations au profit de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE (1792, an VIII) [1792, 1799/1800] ; succession de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORGUE : renseignements généraux sur ses recettes et dépenses : états de situations (1815-1816) ; états sommaires des biens immeubles et leurs produits (1817) ; quittances de droits (1828) ; quittances de son épouse (1828-1834) ; messes (1830-1834) ; correspondance (1816-1822) ; extrait de la liste des émigrés (an IX) [1800/1801] ; attestation de civisme (an II) [1793/1794] ; pièces personnelles diverses dont quatre tableaux généalogiques, [fin XVIIIème siècle-début XIXème siècle].

Date

1789-1834

Cote

30J/9

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

48

Registre de paiement des rentes, [1790-1836].

Date

1790-1836

Cote

40J/16

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Registre de paiement des rentes, [1790-1836].

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

49

VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité, mémoires, factures, notes de dépenses [100 pièces].

Date

1792-1899

Cote

EDEPOT13 1L/13

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité, mémoires,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

50

Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT - ASTORGUE [116 pièces] : contrat de mariage entre André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT et Adèle Félix Françoise ASTORGUE (10 juillet 1813) ; acte d'ondoyement de Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL (12 juillet 1816) ; comptes de tutelle d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE (1812) ; testament et pièces de succession d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE : pièces relatives à la côte de Jubert [extraits des sections et matrice du rôle de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, conciliation, demande d'avis d'audience, état d'observation] (1793-1809) et plan géométrique de la côte de Jubert par l'arpenteur ROUSSET, coul., dim. 48,3 cm x 63,3 cm (1805) ; administration de biens par son mari, André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT (1813-1834) ; papiers de famille (1817-1820) ; états comptables de tutelle (1835) ; comptabilité : état des acquisitions du sieur de CHOISEUL [s. d.] ; factures (1834-1842) ; reconnaissance (1839) ; compte d'Eugénie (1839) ; mémoires d'ouvrages (1839-1840) ; travaux dans une chambre à coucher [s. d.].

Date

1793-1842

Cote

30J/24

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

51

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget : registre de comptabilité des dépenses et des recettes (an II [1793/1794] - 1951).

Date

1793-1851

Cote

EDEPOT15 1L/1

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget : registre de comptabilité...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

52

Pièces annexes aux comptes, [1793-1829].

Date

1793-1829

Cote

40J/14

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Pièces annexes aux comptes, [1793-1829].

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

53

Comptabilité de Louis Justin Marie de Talaru. - Comptes de Grégoire Charles Aviat, fondé de pouvoir, an 4, au 30 brumaire an 5, pendant les 6 derniers mois de l'an 7, du 1er vendémiaire an 10 au 30 prairial an 10, production agricole du domaine de CHAMARANDE et comptabilité : 5 pièces (1836-1846).

Date

1796-1846

Cote

39J/19

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Comptabilité de Louis Justin Marie de Talaru. - Comptes...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

54

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Date

1798-1814

Cote

27J/41

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

55

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette et dépense générale du domaine de COURANCES à commencer du 13 pluviôse an VII pour finir au 13 pluviôse an VIII, [1 registre papier, 68 folios] [an VII-an VIII].

Date

1798-1800

Cote

12J/87

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

56

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Registres de comptabilité budgétaire : comptes rendus par le percepteur au conseil municipal [an IX-1823].

Date

1800-1823

Cote

EDEPOT28 1L/20

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

57

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration et comptabilité de fabrique (an X-1931).

Date

1801-1931

Cote

EDEPOT17 1P/5

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, administration...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

58

Maison Astorgue ou d'Astorg. - Alliance Astorgue - Grassin : comptabilité-gestion.

Date

1801-1834

Cote

30J/12

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison Astorgue ou d'Astorg. - Alliance Astorgue -...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

59

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Budgets.

Date

1801-1844

Cote

EDEPOT28 1L/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

60

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Comptes de gestion : Comptes administratifs que présente le maire au conseil municipal pour les recettes et dépenses [an XII, 1942-1951].

Date

1803-1951

Cote

EDEPOT28 1L/10

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

61

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

62

Factures et comptabilité, [1804-1952].

Date

1804-1952

Cote

40J/21

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Factures et comptabilité, [1804-1952].

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

63

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

Date

1805-1853

Cote

27J/49

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

64

Mémoires de travaux, [an XIV-1810 et 1871-1901].

Date

1805-1901

Cote

40J/23

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.
Mémoires de travaux, [an XIV-1810 et 1871-1901].

Producteur :

PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

65

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

Date

1806-1867

Cote

EDEPOT46 1L/3

Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867)....

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

66

GOMETZ-LA-VILLE. - Budgets: 1806-1810, 1812-1816, 1818-1833, 1839-1868, 1870-1885, 1892-1899.

Date

1806-1899

Cote

EDEPOT44 1L/2

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Budgets: 1806-1810, 1812-1816, 1818-1833,...

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

67

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres additionnels (1806-1944).

Date

1806-1944

Cote

EDEPOT46 1L/1

Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Budgets primitifs et chapitres...

Producteur :

FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

68

CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1806-1922, 1947) .

Date

1806-1947

Cote

EDEPOT22 1L/3

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Finances de la commune. - Comptes de...

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

69

GRANGES-LE-ROI (LES). - Comptes de gestion (1807-1916).

Date

1807-1916

Cote

EDEPOT45 1L/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Comptes de gestion (1807-1916)....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

70

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

Date

1808-1838

Cote

27J/54

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

71

GOMETZ-LA-VILLE. - Comptes de gestion. 1808-1825, 1834, 1840-1900.

Date

1808-1900

Cote

EDEPOT44 1L/1

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Comptes de gestion. 1808-1825, 1834,...

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

72

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Comptabilité de travaux [472 pièces] : quittances, états de dépenses, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, marchés, notes d'ouvrages, reçus, décomptes de journées, factures, correspondance.

Date

1810-1826

Cote

30J/73

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Comptabilité...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

73

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Comptabilité, correspondance, remboursement de rentes dues à la fabrique.

Date

1810-1872

Cote

EDEPOT28 1P/7

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Comptabilité,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

74

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets, traitement du receveur du bureau, états détaillés des recettes et de la situation financière, nomination des membres de la commission administrative, délibérations, notes.

Date

1810-1944

Cote

EDEPOT19 1Q/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Bureau...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

75

GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets : mandats (1811-1817). Budgets et dépenses de la commune (1883-1916). Dépenses. - Registre (1918-1922, 1928). Budget des cultes, suppression. - Répartition entre les communes des crédits disponibles. Vente de ferraille : délibération. Sapeurs-pompiers. - Subvention (1906-1934).

Date

1811-1934

Cote

EDEPOT45 1L/6

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets : mandats (1811-1817)....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

76

CHEVANNES. - Différend entre les marguilliers et administrateurs de la fabrique Saint-Symphorien avec Charles Labbé trésorier de la fabrique. Labbé doit rendre compte de sa gestion dans le délai d'un mois, conformément au jugement le comdamnant à payer à la fabrique 1261 francs, montant de la moitié de la recette présumée, 15 pièces.

Date

1811-1813

Cote

EDEPOT53 1P/5

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Différend entre les marguilliers et administrateurs...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

77

BOYER (Pierre-François-Joseph) Belfort 1772 - Lardy 1851, Général de l'empire. - Lettre de Pierre BOYER à M. LEROI, Commissaire Ordonnateur de Marine au sujet de son frère défunt qui a confié une somme de 4000 francs sans reçu à titre de dépôt au Sieur John Mitchell, lettre écrite pour obtenir des renseignements sur Sieur John Mitchell ; 2 pages in 4° (petite déchirure d'ouverture), cachet de cire rouge.

Date

1813

Cote

1J/758

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BOYER (Pierre-François-Joseph) Belfort 1772 - Lardy...

78

SACLAS. - Affaires militaires

Date

1814-1853

Cote

EDEPOT35 3H/1

Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SACLAS. - Affaires militaires

Producteur :

SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

79

BLANDY. - Finances communales : budgets primitifs et chapitres additionnels, (1814-1901), comptes administratifs, (1835-1901), comptes de gestion, (1817-1902).

Date

1814-1902

Cote

EDEPOT49 1L/1

Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)
BLANDY. - Finances communales : budgets primitifs et...

Producteur :

BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

80

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Trésorerie générale, contributions directes : factures.

Date

1815-1818

Cote

EDEPOT23 3L/1

Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Trésorerie...

Producteur :

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

Résultats de la recherche

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :

Pièces relatives à la GRAND-COUR d'ABBEVILLE et de JAVERSY, dépendantes de la seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE].

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote