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605 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Cote
37J/5
 Date
1980-1990
 Lieu
FRANCE
 Type de document
budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Cote
EDEPOT19 1L/2
 Date
1834-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°4

Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

Cote
26J/208
 Date
1914-1928
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
Résultat n°5

2008.
Cote
105J/84
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2008.
Résultat n°6

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

Cote
16J/327
 Date
1859-1898
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°7

2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.
Cote
2895W/189/2
 Date
2009-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Finances : budgets.
  • 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...
Résultat n°8

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : avec factures illustrées du couturier Paul POIRET, (1911-1914).

Cote
16J/70
 Date
1910-1919
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable, document graphique

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°9

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Cote
20J/83
 Date
1969-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°10

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

Cote
EDEPOT25 1L/4
 Date
1849-1925
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°11

COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

Cote
EDEPOT48 1L/1
 Date
1862-1932
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...
Résultat n°12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Cote
EDEPOT15 1L/20
 Date
1937-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
Résultat n°13

BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

Cote
EDEPOT50 1R/1
 Date
1846-1944
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, registre matricule, certificat

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et...
Résultat n°14

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

Cote
1523W/855
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable, rapport, compte financier

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°15

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

Cote
EDEPOT15 1L/5
 Date
1951-1959
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
budget

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.
Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

Cote
EDEPOT17 1L/16
 Date
1949-1950
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...
Résultat n°17

Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978.

Cote
22J/43
 Date
1978
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....
Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

Cote
EDEPOT15 1L/17
 Date
1960-1965
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs et additionnels.

Cote
EDEPOT17 1L/10
 Date
1924-1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
budget

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs...
Résultat n°20

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°21

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

Cote
1523W/853
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable, rapport

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°22

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Comptabilité.- Budgets supplémentaires (1835-1936).

Cote
EDEPOT58 1L/2
 Date
1835-1936
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Comptabilité.- Budgets...
Résultat n°23

GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets (9 années) (1859-1901).

Cote
EDEPOT33 1L/1
 Date
1859-1901
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
budget

  • Contexte : GOMETZ-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets...
Résultat n°24

Bilan exercice 2010
Cote
1J/1038
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
  • Comptabilité
  • Bilan comptable
  • Bilan exercice 2010
Résultat n°25

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
 Date
1735-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°26

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Cote
35J/8
 Date
1836-1880
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Résultat n°27

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : avec factures illustrées du couturier Paul POIRET, (1911-1914).

Cote
16J/73
 Date
1940-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°28

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/51
 Date
1915
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°29

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

Cote
30J/69
 Date
1671-1824
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...
Résultat n°30

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de mandats.

Cote
EDEPOT15 1L/10
 Date
1960-1966
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
Résultat n°31

Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]
Cote
27J/113
 Date
1620-1835
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
bail, plan, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
Résultat n°32

Bilan exercice 2009
Cote
1J/1037
 Date
2009-2010
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
  • Comptabilité
  • Bilan comptable
  • Bilan exercice 2009
Résultat n°33

BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

Cote
39J/56
 Date
1694
 Lieu
CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
plan, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...
Résultat n°34

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : compte financier.

Cote
1523W/854
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable, compte financier

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°35

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : mercerie, nourriture, produits et appareils ménagers, petites réparations, vêtements.

Cote
16J/69
 Date
1891-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°36

2001.
Cote
105J/74
 Date
2002-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
  • 2001.
Résultat n°37

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Budgets.

Cote
EDEPOT28 1L/5
 Date
1903-1942
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°39

VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité : mémoires, factures, notes de dépenses [100 pièces].

Cote
EDEPOT13 1L/14
 Date
1900-1919
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité :...
Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets primitifs et additionnels (1895-1924).

Cote
EDEPOT45 1L/4
 Date
1895-1924
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets primitifs et additionnels...
Résultat n°41

ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité : dépenses et recettes de l'école : factures, subventions accordées, listes des bénéficiaires de bourses (1951-1957), circulaire sur la constitution des comités des caisses des écoles (1960).

Cote
EDEPOT30 1R/4
 Date
1951-1960
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
pièce comptable, circulaire

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité...
Résultat n°42

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : subvention et prêt exceptionnel pour assainissement ; travaux dans les écoles.

Cote
EDEPOT28 2L/3
 Date
1975-1976
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
Résultat n°43

AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Comptabilité, exercices (1891-1894, 1942-1954).

Cote
EDEPOT18 1L/8
 Date
1891-1954
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Comptabilité,...
Résultat n°44

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

Cote
EDEPOT19 6F/16
 Date
1940-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire, pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°45

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des recettes et dépenses résultant de l'invasion allemande.

Cote
EDEPOT32 4H/5
 Date
1872
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...
Résultat n°46

GRIGNY II. - Chaufferie centrale : documents comptables ; comptes-rendus des réunions de coordination ; planning des travaux, ordres de service, procès-verbal de réception ; correspondance, assurances.

Cote
20J/100
 Date
1970-1976
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, compte rendu, calendrier, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Chaufferie centrale : documents comptables...
Résultat n°47

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).
Cote
27J/48
 Date
1804-1837
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...
Résultat n°48

Comptabilité de Louis de Talaru.
Cote
39J/17
 Date
1754-1761
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptabilité de Louis de Talaru.
Résultat n°49

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : bordereaux des mandats [1968-1971, 1973].

Cote
EDEPOT28 2L/12
 Date
1968-1973
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....
Résultat n°50

2008.
Cote
105J/68
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2008.
Résultat n°51

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de titres.

Cote
EDEPOT15 1L/11
 Date
1960-1966
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
Résultat n°52

1999.
Cote
105J/60
 Date
2000-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 1999.
Résultat n°53

2015.
Cote
2927W/68
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : TOURISME.

  • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
  • Factures.
  • 2015.
Résultat n°54

Bilan exercice 2016
Cote
1J/1044
 Date
2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
  • Comptabilité
  • Bilan comptable
  • Bilan exercice 2016
Résultat n°55

2009.
Cote
105J/69
 Date
2010-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2009.
Résultat n°56

Livre comptable (Journal général).
Cote
105J/55
 Date
1993-2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Documents généraux.
  • Livres comptables.
  • Livre comptable (Journal général).
Résultat n°57

2001 (lacune en 2002).
Cote
105J/62
 Date
2001-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
livre comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
  • 1986.
  • 2001 (lacune en 2002).
Résultat n°58

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Chapitres additionnels (lacunes).

Cote
EDEPOT25 1L/2
 Date
1836-1940
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Chapitres...
Résultat n°59

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : Compagnie générale des eaux : mémoire du branchement exécuté le 9 juillet 1887 par GAGET, GAUTHIER et Cie de la Compagnie générale des eaux ; règlement sur les abonnements ; police d'abonnement au compteur, 1er janvier 1888 et 1911 ; reçus de paiement, 1887-1910 ; reçus pour l'entretien du compteur, 1888-1894 ; factures de travaux, 1895 ; correspondance, analyse des eaux pour le laboratoire municipal de chimie, étude de la pluviométrie sur un an, 1883. [76 pièces papier, 79 p.].

Cote
26J/172
 Date
1883-1911
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
étude, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
Résultat n°60

2010.
Cote
105J/77
 Date
2011-2011
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
  • 2010.
Résultat n°61

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : banques : Société générale : carnets de comptes, (1922-1939) ; chéquiers, (1939-1946) ; coffre-fort, (1924-1927) ; opérations sur ompte, (1916-1943), reçus (1926-1940) ; titres, (1915-1948).

Cote
16J/80
 Date
1915-1948
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°62

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

Cote
EDEPOT17 1L/14
 Date
1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...
Résultat n°63

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

Cote
12J/88
 Date
1785-1822
 Lieu
COURANCES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...
Résultat n°64

Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.
Cote
2927W/19
 Date
2010-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : TOURISME.

  • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
  • Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.
Résultat n°65

Catalogue des actes de François Ier Tome 2.
Cote
INQUARTO/371/2
 Date
1888
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Catalogue des actes de François Ier Tome 2.
Résultat n°66

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

Cote
EDEPOT40 1O/1
 Date
1837-1887
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...
Résultat n°67

Exercice comptable 2008/2015/2016.
Cote
2927W/8
 Date
2008-2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : TOURISME.

  • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
  • Exercice comptable 2008/2015/2016.
Résultat n°68

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

Cote
EDEPOT15 1L/18
 Date
1966-1970
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
Résultat n°69

CORBREUSE. - Finances de la commune : budget et budget additionnel de la commune (1872-1888).

Cote
EDEPOT47 1L/1
 Date
1872-1888
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
budget

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Finances de la commune : budget et budget...
Résultat n°70

Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

Cote
40J/20
 Date
1898-1948
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898...
Résultat n°71

Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).
Cote
2895W/193/2
 Date
2005-2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Finances : budgets.
  • Cour des comptes, contrôle des comptes.
  • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...
Résultat n°72

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance familiale et amicale de Paul Auguste PONCETTON, père de Paul, [1875-1884] ; Clady PONCETTON, mère de Paul, [1879-1883] ; Elie PONCETTON, frère de Paul, [1879-1905] ; Elie François PONCETTON, frère de Paul, [1902-1945] ; membres de la famille PONCETTON : Honorine DUMOND, [1882-1894] ; cousins, [1893] ; membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, [1887] ; Francisque REYMOND, [1880] ; Judith REYMOND, [1887] ; Amis et particuliers, [1879- 1940].

Cote
16J/351
 Date
1874-1922
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°73

Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

Cote
40J/15
 Date
1896-1897
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].
Résultat n°74

CHEPTAINVILLE. - Budget et compte administratif de la commune suivi du budget du bureau de bienfaisance : un registre (1890).

Cote
EDEPOT29 1L/2
 Date
1890
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
budget, compte administratif, registre

  • Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEPTAINVILLE. - Budget et compte administratif de...
Résultat n°75

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptabilité : mémoires, factures, notes, avoirs, reçus.

Cote
EDEPOT19 1L/7
 Date
1895-1910
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pièce comptable, note

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptabilité...
Résultat n°76

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Extraits de délibérations relatives aux dépenses communales (1880-1922).

Cote
EDEPOT46 1L/6
 Date
1880-1922
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
délibération

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Extraits de délibérations...
Résultat n°77

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : comptes : banques, [1874-1891] ; reçus, [1839-1888] ; situations de comptes, [1802-1903].

Cote
16J/323
 Date
1862-1903
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°78

Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome VI : Lettres mises sous le nom de Philippe Auguste dans les recueils de formulaires d'école
Cote
INQUARTO/2585
 Date
2005
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France....
Résultat n°79

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).
Cote
27J/41
 Date
1798-1814
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
Résultat n°80

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).
Cote
27J/95
 Date
1580-1743
 Lieu
LARDY, MONTLHERY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...