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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie (22 août 1898 - 28 novembre 1900).

    Date

    1898-1900

    Cote

    2Y/94

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction de la caserne gendarmerie d'ORSAY : rapport du président, délibérations, pièces justificatives, avis de la commission, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché, compte-rendu, avenant de poursuites des travaux, correspondances (1981-1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2661W/125

    • Contexte : MARCHES.

    • Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2541W/111

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2541W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

    Date

    1958-1987

    Cote

    2172W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement plans des logements et bâtiment administratif en gros oeuvre, DIUO, notices techniques schémas électriques dossier de recollement, plan des réseaux électrique, plans chauffage, lot n°8 métallerie portes de garage, charpentes et menuiseries, dossier recollement plan de masse, plan vide sanitaire, électricité, plans des niveaux électricité, faux-plafond, coupes, façades, typologie menuiseries extérieures (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de situation, plan VRD et espaces verts, bâtiment administratif plan du vide sanitaire, électricité, plan du RDC, plan du niveau électricité, plan RDC faux- plafond, plans des coupes et façades, carnet de détails, typologie menuiseries extérieures (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier, permis de construire, EDF, GDF, Eau, PTT, rapport de sol, compte-rendu de réunions, courrier de l'architecte, géomètre, rapport du bureau de contrôle, compte rendus de chantier, réfection partielle du mur de clôture et déclaration de travaux (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2172W/71

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande de permis de construire plans, procès verbal d'ouverture et de jugement des offres, concours d'architecte, déclaration d'achèvement de travaux avec plans (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain, projet d'acte, lettre de la commune du 12 mai 1997, acte de candidature déclaration d'intention de soumissionner de CEP Contrôle et prévention, APS, mémoire de projet, analyse des offres (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, demande d'autorisation de défrichement, DCC fiches d'espace, programme, acte d'engagement, étude de faisabilité, plan topographique, sélection de 4 candidats (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2172W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8, 9, 10, 11, 12 (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2172W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du marché, avenant prolongation délais contractuel, avenant de régularisation de travaux, correspondances réception des travaux, nantissement, contrôle de légalité, décision de poursuite des travaux, original du marché, branchement EDF, mandatements appel de candidatures, abonnement EDF et factures, analyse des offres (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2172W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention, remplacement et déplacement poteau incendie, rendez vous de chantier, résultat des offres CDAO, Ese des s/traitants, lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2172W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Gendarmerie d'ORSAY : bilan provisoire opération de construction, correspondance problèmes de clôture DSTT et DDE, correspondances fondations, correspondance travaux de déblaiement terrain, correspondances SDIS, convocation et procès-verbal de réunion, expertise ordonnance du 17 mars 1993, plan topographique, DCE (1986-1993).

    Date

    1986-1993

    Cote

    2172W/63

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : bilan provisoire opération de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Gendarmerie d'ORSAY : permis de construire, permis de construire modificatif, programme, acquisition terrain, approbation du programme, lancement du concours, demande de subvention, abandon du projet d'extension, fiche d'opération, dossier d'inauguration, dossier de subvention, travaux sur OS, approbation APS, désignation jury, prolongation délais exécution des travaux, désignation architecte, désignation bureau contrôle, attribution du marché de travaux, approbation contrat d'ingénierie et coût définitif (1985-1989).

    Date

    1985-1989

    Cote

    2172W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : permis de construire, permis...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Gendarmerie d'ORSAY : coût d'objectif définitif, préparation marché bureau contrôle VERITAS pour l'extension de la gendarmerie, APS, résiliation convention technique passée avec VERITAS, notification et marché original VERITAS, résiliation contrat ingénierie (1983-1986).

    Date

    1983-1986

    Cote

    2172W/61

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : coût d'objectif définitif, préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Gendarmerie d'ORSAY : plan topographique, bornage du terrain, convention mise à disposition terrain, plans coupes façades, plan de masse, lettre de rejet des architectes, convocation mise au point calendrier opération, procès-verbal, lettre d'acceptation architecte Malisan, lettre de convocation jury de concours, procès-verbal de la réunion, procès-verbal des questions écrites architectes, notes architecte pour date concours, convocations concours, dossier jury de concours, lettre d'envoie des dossiers de concours, dossier de consultation des concepteurs, désignation conducteur d'opération et approbation de sa rémunération (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2172W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : plan topographique, bornage du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats non retenus (1993-2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    2172W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Gendarmerie de MENNECY : plans APD, plan de masse, sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan toiture, coupes, façades, plan SEE réseaux extérieurs, plan parcellaire avec cotes altimétriques, plan de masse assainissement, plan de recollement réseaux d'assainissement intérieur, plan de recollement réseaux divers intérieurs, demande de permis de construire, 4 dossiers de déclaration de travaux modification de clôture (1992-2003)..

    Date

    1992-2003

    Cote

    2172W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : plans APD, plan de masse,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gendarmerie de MENNECY : APD dossier de consultation des entreprises (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2172W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : APD dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Gendarmerie de MENNECY : dossier de permis de construire avec pièces écrites et pièces graphiques, plans des niveaux coupes façades provisoire, 2 titres de propriété, courriers divers, procès-verbal de la commission chargée du choix du concepteur pour la restructuration et la réhabilitation, rapport initial de contrôle technique solidité CEP, dossier APS du permis de construire avec notice descriptive sommaire tableau des surfaces, demande de permis de construire, plans actuel et état futur (1962-1993).

    Date

    1962-1993

    Cote

    2172W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : dossier de permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux des OPR avec annexes des entreprises du chantier, GPA prolongé, fin de la GPA 25 janvier 2007, les désordres de la gendarmerie, procès-verbal de levé de réserve, ordres de service et procès verbaux de réception, cahier de parfait achèvement, travaux supplémentaires de terrassement, avenant convention mandat, EDF, coffret annexes de poing, organigramme, assurance dommage ouvrage, surfaces, marchés maîtrise d'oeuvre travaux, fluides, courriers divers, courriers validations GEGN, délais planning , bilan financier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage salle d'attente, dégât des eaux logement n°14, fissures sur le bâtiment, fin de la période de garantie de parfait achèvement 26 mars 2007, notification du décompte général, devis d'EDF pour les travaux de raccordement électrique, 3 plans d'implantation, copie du PPSPS par Franki Fondation, appel d'offres, diagnostic archéologique, plan de financement prévisionnel, marché travaux, communication sur projets politique de Limours, PC, eaux pluviales, installations de chantier, foncier, marché SPS QUALICONSULT, courriers divers, programme, revalorisation de l'EFP, historique, évolution estimation travaux, rapports et délibération (1997-2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2172W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus de chantier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : permis de construire juillet 2002, plans A3 (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2172W/52

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché MOE, convention RIDF, convention de mandat, délibération mairie de Limours, décisions Conseil Général 91, OPC, SPS, marché de maîtrise d'oeuvre contrôle de légalité et notification, contrôle technique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2172W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché MOE, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de consultation des entreprises, DCE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2172W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : programme, procès verbal de validation, besoins, observation et esquisse, concours, procédure de validation, programmation de l'ensemble des casernes, études de sol, phase de faisabilité comprenant hypothèses de l'étude, récapitulation de l'estimation par équipement, récapitulatif de l'estimation par lots, détails de l'estimation et plans (1994-2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    2172W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : programme, procès...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapports d'analyse candidatures, rapport de la commission d'analyse (original) (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2172W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapports d'analyse...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : phase APD, pièces écrites, pièces graphiques (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2172W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : phase APD, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : APS plans, courriers, estimation, économie validées, phase PRO estimation par lots, revalorisation EFP, observations sur le dossier PRO, planning, mission SPS, bureau de contrôle, concessionnaires eau assainissement télécom (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2172W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : APS plans, courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : concours de maîtrise d'oeuvre choix des candidats plaquette de présentation, jury de concours (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2172W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : concours de maîtrise...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)