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  1. Résultat n°1
    Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère) [1907-1921]

    1 media

    Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis pendant sa minorité avec la reine Blanche de Castille, sa mère) [1907-1921]

    Cote

    57FI119/278

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MONTLHERY
    • Montlhéry.- Ruines du château fort (résidence de Saint-Louis...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  2. Résultat n°2

    Montlhéry autrefois : le garde champêtre

    Date

    2003

    Cote

    PER721/3/70/1

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 70
    • Montlhéry autrefois : le garde champêtre
  3. Résultat n°3

    Un trésor de plus

    Date

    2003

    Cote

    PER721/3/70/2

    • Contexte : MONTLHERY : Bulletin municipal PER721 (1966-2005)

    • n°57-76 ; MONTLHERY INFOS, n°74-99
    • 70
    • Un trésor de plus
  4. Résultat n°4
    MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

    1 media

    MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/155

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Tour. La maison du garde [Editeur AD,...
  5. Résultat n°5

    L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville et Méréville. Editeur et photos J. Jacquet, 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2FI197/11

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • L'Essonne insolite - Abris cantonniers, Bouville, Gironville...
  6. Résultat n°6
    MONTLHERY. - Vue générale des ruines de l'ancien château fort [Editeur Petit-Laurent].

    1 media

    MONTLHERY. - Vue générale des ruines de l'ancien château fort [Editeur Petit-Laurent].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/117

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Vue générale des ruines de l'ancien château...
  7. Résultat n°7
    MONTLHERY. - Promenade conduisant à la tour. Maison du garde [Editeur Desgouillons].

    1 media

    MONTLHERY. - Promenade conduisant à la tour. Maison du garde [Editeur Desgouillons].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/60

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Promenade conduisant à la tour. Maison...
  8. Résultat n°8
    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Château de Segrez. Parc de Segrez. Pavillon du garde [Editeur L des G-Chanson].

    1 media

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Château de Segrez. Parc de Segrez. Pavillon du garde [Editeur L des G-Chanson].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI160/79

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Château de Segrez. Parc...
  9. Résultat n°9
    MONTLHERY. - Bois conduisant à la tour. Allée des Soupirs et le gardien.

    1 media

    MONTLHERY. - Bois conduisant à la tour. Allée des Soupirs et le gardien.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/59

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Bois conduisant à la tour. Allée des Soupirs...
  10. Résultat n°10

    Repas des gardes du corps dans la salle de l'Opéra de VERSAILLES (1er octobre 1789)."" D'après une gravure du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. I, p. 9.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/17

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Repas des gardes du corps dans la salle de l'Opéra...
  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination des gardes-champêtres : arrêtés du maire (1880, 1945). Traitements des cantonniers, imputation des dépenses sur les budgets des années 1931 à 1933. Déclarations annuelles des traitements du personnel de la commune à la CNRACL : un extrait (1986).

    Date

    1880-1986

    Cote

    EDEPOT76 2K/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction du professeur H. Neveux

    Auteur

    QUELLIER, Florent

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/2973

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire...
  13. Résultat n°13

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEPOT18 1G/24

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : bulletins de paye du garde-champêtre (janvier 1967-mars 1970, mai 1970-mars 1973, avril 1974-octobre 1976), bulletins de paye de la femme de ménage (octobre 1976-février 1977).

    Date

    1967-1977

    Cote

    EDEPOT28 2K/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

    Date

    1893-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

    Date

    1757-1974

    Cote

    56J/6

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy,...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  17. Résultat n°17

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier ANTICH.

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT15 2K/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cantonnier communal : dossier...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gardes champêtres et gardes particuliers.

    Date

    1889-1967

    Cote

    4M/98

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • Gardes champêtres et gardes particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEPOT18 1G/23

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

    Date

    1939-1966

    Cote

    EDEPOT20 4H/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Gardes particuliers.

    Date

    1960-1963

    Cote

    938W/154

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Gardes particuliers.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

    Date

    1920-1961

    Cote

    24J/109/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

    Date

    1800-1961

    Cote

    EDEPOT17 2K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Personnel communal : commission de garde champêtre, nomination d'un inspecteur vétérinaire, décomptes et arrêtés de fixation du traitement du receveur municipal, Traitements et indemnités des fonctionnaires, agents et ouvriers communaux, (fascicule imprimé, 1946, 48 p.), circulaire, affiche 'Examen d'aptitude l'emploi de secrétaire de mairie, 1941' (59 x 90 cm), correspondance, déclarations des traitements et salaires du secrétaire de mairie, du garde champêtre, du cantonnier, de la femme de service, de la porteuse de dépêches, du vétérinaire et des instituteurs (10 pièces).

    Date

    1905-1960

    Cote

    EDEPOT19 2K/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Personnel...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  25. Résultat n°25

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie du cantonnier Maurice Perrot, situation administrative (1956-1958).

    Date

    1956-1958

    Cote

    EDEPOT26 2K/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Cantonnier. - Bulletin de paie...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  27. Résultat n°27

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Aménagement et entretien des rivières d'ESSONNE, de JUINE et de leurs affluents la CHALOUETTE, la LOUETTE et la MARETTE : arrêtés ; liste d'émargement des riverains de la CHALOUETTE en 1950 ; délibération et compte rendu de réunion du Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière de JUINE et de ses affluents ; projet de création d'un Haut-Commissariat chargé de l'aménagement du bassin de la Seine en Seine-et-Oise à la suite des inondations de 1955 ; autorisations de travaux de pompage pour un élevage de castors ; liste des propriétaires de lavoirs et des usiniers pour la répartition du traitement du garde-rivière, procès-verbal de contravention du garde-rivière Joseph BOURNY pour barrage ; correspondance.

    Date

    1909-1956

    Cote

    EDEPOT19 3O/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  30. Résultat n°30

    AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT81 2K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel communal : secrétaire de mairie, salaire, arrêtés et délibérations (1900-1953), receveur municipal : traitement, décompte (1876), cantonniers : salaire et carrière (1941-1954), gardes-champêtres : nomination, salaire, carrière (1868-1954).

    Date

    1876-1954

    Cote

    EDEPOT11 2K/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel communal : secrétaire...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1911 - 1953). Deux états de sommes à verser pour les cantonniers (1938).

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEPOT20 1O/17

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Registre de déclarations des taxes sur les chevaux, mules, mulets et voitures, les gardes-chasse, les chiens, les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrice et gouvernante, les instruments de musique à clavier, (1898-1901, 1932-1951).

    Date

    1898-1951

    Cote

    EDEPOT18 1G/7

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  36. Résultat n°36

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT18 1G/22

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal, recensement des agents des services publics dans la commune : instruction générale, état de recensement (1947) ; décision de révocation prise à l'encontre du sieur Bourcier, garde-champêtre : arrêté du préfet (1871).

    Date

    1871-1947

    Cote

    EDEPOT80 2K/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Personnel communal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEPOT45 1O/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  39. Résultat n°39

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de serment : circulaire (1852) ; emploi de secrétaire de mairie ; recrutement des gardes-champêtres (1941-1947) ; emplois réservés : avis d'offre d'emploi (1937-1938) ; traitements et indemnités : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1938-1942) ; mobilisation des services communaux en temps de guerre : état (1939) (1852-1947).

    Date

    1852-1947

    Cote

    EDEPOT45 2K/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Personnel. - Prestation de...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  40. Résultat n°40

    ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments et matériaux, [1946].

    Date

    1946

    Cote

    24J/42/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)