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56 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Cote
B/2806
 Date
1750-1790
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste nominative, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Résultat n°2

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Cote
L/246
 Date
1791-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°3

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

Cote
L/583
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°4

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°5

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Cote
L/247
 Date
1794-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°6

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Cote
26J/68
 Date
1679-1704
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°7

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Cote
7M/31
 Date
1867
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
Résultat n°8

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Cote
L/26
 Date
1791-1795
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETIOLLES, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, certificat

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Résultat n°9
Poste de gardes n° 6 sur le chemin vert conduisant à Brunoy [1904-1920].

1 media

Poste de gardes n° 6 sur le chemin vert conduisant à Brunoy [1904-1920].
Cote
57FI202/21
 Date
1904-1920
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • FORET DE SENART
  • Poste de gardes n° 6 sur le chemin vert conduisant...
Résultat n°10

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Cote
7M/5
 Date
1792-1938
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
bail

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses du duché de BRUNOY accordées aux sieurs Denis BEAUCERF, Sébastien et Guillaume FORTEL, Jean FOUILLET, Antoine LEFEBVRE, Charles ROUZE ; de gardes des bâtiments, parcs, jardins et bosquets de BRUNOY, accordée au sieur Jean-François PICHON.

Cote
A/1281
 Date
1778-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commissions de gardes-chasses...
Résultat n°12
BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

1 media

BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de la Souche. Editeur Venant, 1917, timbre à 10 centimes.

Cote
2FI35/217
 Date
1917
 Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BRUNOY
  • BRUNOY. - La forêt de Sénart, maison forestière de...
Résultat n°13

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Cote
7M/26
 Date
1875-1944
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...
Résultat n°14

Administration et exploitation des bois.
Cote
L/28
 Date
1791-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration et exploitation des bois.
Résultat n°15
Draveil.- Forêt de Sénart. Carrefour de Montgeron [1907-1916].

1 media

Draveil.- Forêt de Sénart. Carrefour de Montgeron [1907-1916].

Cote
57FI63/22
 Date
1907-1916
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • DRAVEIL
  • Draveil.- Forêt de Sénart. Carrefour de Montgeron [1907-1916]....
Résultat n°16

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°17

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
 Date
1651-1767
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, rapport, plan, minute juridictionnelle, procès-verbal, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.
Cote
A/788
 Date
1757-1771
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...
Résultat n°19

FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil d'état du roi qui déclare le prieuré du monastère royal de Saint Louis de Poissy perpétuel et à nomination du roi et qui maintient la dame de MAILLY dans le titre et qualité de prieure perpétuelle, suite au procés intenté par les religieuses qui contestaient au roi le droit de nomination [s.d.], procédure entre les religieuses de Saint Louis de Poissy, Louis MAUBLANC et Henri DESMARQUETS garde des bois du monastère (1735), lettre de réclamation contre les gardes qui dressent procés verbal contre MERCIER propriétaire (1814).

Cote
79J80/2
 Date
1735-1814
 Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
Résultat n°20

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

Cote
L/370
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...
Résultat n°21
SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

1 media

SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des deux châteaux [Editeur Ribotton, 1903, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI169/13
 Date
1903
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SENART (FORET DE), ETIOLLES
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE. - Forêt de Sénart, au carrefour des...
Résultat n°22

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Cote
7M/27
 Date
1848-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Cote
A/1264
 Date
1582-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°24

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Cote
1Q/6
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
affiche

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...
Résultat n°25

Cens et chasses.

Cote
7J/14
 Date
1490-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Cens et chasses.
Résultat n°26

MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.
Cote
1J/39
 Date
1576-1899
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
Résultat n°27

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de chasse.

Cote
L/371
 Date
1790-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...
Résultat n°28

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Cote
7M/32
 Date
1868
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
Résultat n°29

BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une carte postale, permission de reconstruire l'église (1654), donation de terre, nomination d'un garde des bois et des chasse, documents réunis par Pierre Boye [XVIème-XXème siècle, parchemin et papier]. [don de Mr Ziegler 1974, documents réunis par Pierre Boye]

Cote
1J/445
 Date
1654
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
poème, carte postale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une...
Résultat n°30
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde sur le chemin de Sainte-Geneviève.

1 media

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde sur le chemin de Sainte-Geneviève.

Cote
2FI158/15
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Les Bois. La maison du garde...
Résultat n°31
MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison du garde [Editeur ELD, 1909, timbre à 5 centimes].

1 media

MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison du garde [Editeur ELD, 1909, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI118/2
 Date
1909
 Lieu
MONTGERON Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • MONTGERON
  • MONTGERON. - Forêt de Sénart. Le carrefour, maison...
Résultat n°32

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes-bois.

Cote
L/245
 Date
1791-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°34
Route de Montgeron : Carrefour de la Souche (5 juin 1923).

1 media

Route de Montgeron : Carrefour de la Souche (5 juin 1923).
Cote
57FI202/16
 Date
1923
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • FORET DE SENART
  • Route de Montgeron : Carrefour de la Souche (5 juin...
Résultat n°35
Poste de garde forestier de Soisy (23 octobre 1957).

1 media

Poste de garde forestier de Soisy (23 octobre 1957).
Cote
57FI202/20
 Date
1957
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • FORET DE SENART
  • Poste de garde forestier de Soisy (23 octobre 1957).
Résultat n°36

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

Cote
B/2561
 Date
1642-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°37

Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction du professeur H. Neveux
Cote
INQUARTO/2973
 Date
1983
 Lieu
VAL-D OISE
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les messiers du pays de France au XVIIIe siècle. Mémoire...
Résultat n°38

DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

Cote
ESUPPL/800
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...
Résultat n°39

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...
Résultat n°40

Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces relatives à leur traitement. [Cachet de Melun].

Cote
L/27
 Date
1792-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces...