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DOURDAN. - Le château : l'enseinte Sud, s. d., N et B., Dim. 16 x 11,5 cm.

2FI/2567

s.d

DOURDAN Commune

document photographique

VILLECONIN. - Le manoir (coté pont levis) (1926), N et B., Dim. 12 x 17 cm.

2FI/2800

s.d

VILLECONIN

document photographique

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

A/1133

1507-1594

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, minute juridictionnelle

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1595).

E/4401

1595

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune

minute notariale, contrat, convention, bail, acte authentique

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

77J/143

1601-1647

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION HAUTE NORMANDIE, GIRONDE, VIENNE, LOIRET, HAUTE-SAONE, RHONE

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (12 août - 26 août 1618). - Acte relatif à la construction et la propriété d'une muraille clôturant des immeubles de Sulpice Boucher, vigneron à BOISSY, d'un côté, et de Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant audit lieu, de l'autre. - Contrat de mariage entre Fabien Damours, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL, d'une part, et Denise Delaunoy, veuve de Nicolas Brideron, demeurant à EGLY, d'autre part. - Contrat de mariage entre Didier Bézard, d'une part, et Marie Bedeau, d'autre part.

E/4649

1618

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY

minute notariale, titre de propriété

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

INOCTAVO/3647

1630

YERRES Commune, RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, LINAS, FORET-LE-ROI (LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, GATINAIS (LE), ANGERVILLE, BOUTERVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

étude

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TI

INOCTAVO/3645

1630

ESSONNE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BOUVILLE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), SENONAIS (LE), MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, SEINE (COURS D EAU), BRIE (LA), RIS-ORANGIS Commune, ETAMPES Commune

étude

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TII

INOCTAVO/3646

1630

MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, OLLAINVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-YON, ESSONNE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), SENONAIS (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, TORFOU, ETRECHY Commune, LOUETTE (COURS D EAU)

étude

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

A/1279

1637-1733

BRUNOY Commune, YERRES Commune

autorisation d'urbanisme

Gestion domaniale (1646-1674)

G/248

1646-1674

PARIS Département

déclaration féodale, déclaration, titre de propriété, TERRIER, CENSIER, convention, contrat

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.

A/1172

1662-1783

BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE

procès-verbal

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

E/3743

1722-1775

ETAMPES Commune

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Titres de propriété d'une grange ou maison sise à ETAMPES, faubourg SAINT-PIERRE, rue du Sablon, acquise de François-Nicolas JOUSSET et ses enfants par Guy-Henri-Louis, marquis de VALORY, lieutenant général des armées du Roi, gouverneur de la citadelle de LILLE, grand croix de l'ordre de SAINT-LOUIS, chevalier, seigneur du BOURGNEUF et autres lieux, bailli, capitaine et gouverneur des ville, château et duché d'ETAMPES, laquelle maison était chargée d'une rente de 15 livres 10 sous envers Angélique PUZOS, veuve de François PEPIN, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, seigneur de la MONTAGNE, GUIGNONVILLE et autres lieux, rente remboursée par le même marquis de VALORY.

E/3822

1725-1769

ETAMPES Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

titre de propriété

MONTLHERY. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Monuments historiques, études relatives à l'histoire de la commune et de la paroisse, de la tour et de l'ancien château-fort de MONTLHERY : notes manuscrites, gravures, tableaux chronologiques, dessin de sceau, plans de la tour et du château [comprend notamment une copie d'un arrêt de la cour du parlement de PARIS portant l'administration et le gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry, daté du 30 décembre 1728].

EDEPOT70 2R/1

1728

MONTLHERY Commune

document graphique, étude, sceau, plan

Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.

E/3745

1754-1779

ETAMPES Commune, PARIS Département, INDE

registre paroissial, certificat, titre de propriété

Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Inventaire de meubles fait après le décès d'Henriette-Françoise le CAMUS, à la requête de Guy-Louis-Henri, marquis de VALORY, lieutenant-général des armées du roi, grand croix de l'ordre de SAINT-LOUIS, gouverneur de la citadelle de LILLE. Renonciation de Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY à la succession de sa mère. Inventaire des meubles du château du BOURGNEUF fait après le décès de Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY, à la requête du marquis de VALORY, prêtre, prévôt en dignité de l'église collégiale de SAINT-PIERRE de LILLE, au nom et comme ayant pouvoir de François-Marthe-Hubert de VALORY [...]. Extrait du registre des sépultures de l'église NOTRE-DAME de VERSAILLES, portant que, le 12 mars 1765, a été inhumé François-Marthe-Hubert de VALORY, décédé la veille, en présence d'Antoine-Luc de SERE, mestre de camp de cavalerie et exempt des gardes du corps du roi ; François de DURAS, brigadier des armées du roi et enseigne des gardes-du-corps. Tutelle des mineurs susnommés donnée à leur aïeul maternel Guy-Henri-Louis marquis de VALORY. Inventaire mobilier après les décès des dits François-Marthe-Hubert et Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY. Pièces relatives à l'émancipation de M. et de Mlle de VALORY.

E/3766

1760-1768

ETAMPES Commune, NORD, YVELINES

CHAMPCUEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : bail par Jean MILLON, laboureur à CHAMPCUEIL, fondé de pouvoir du curé et des habitants de la paroisse, à François LHULLET, berger, d'une maison avec ses dépendances et de plusieurs pièces de terre, moyennant un loyer de 33 livres et aux charges énoncées dans l'acte, notamment à celle de faire reconstruire à ses frais un ancien mur et de fournir à cet effet les matériaux nécessaires (1er août 1776).

G/567

1776

CHAMPCUEIL

bail

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : contre Benoit-Marie de MONTESSUY : motif : 'une servitude qui n'a d'autre objet que l'agrément, le caprice et la fantaisie du sieur de MONTESSUY peut-elle s'établir sans un titre formel' [élévation d'un mur par de Gourgues au lieu clos de BRETIGNY jouxtant la maison de MONTESSUY] : - inventaire de production, [s.d.] ; sentence rendue par défaut et déclaration de dépens, 3 mars 1786 ; avertissement devant le Châtelet, 7 décembre 1786 ; correspondance de CAYROL, procureur de de GOURGUES et de JULLIARD, procureur de MONTESSUY, 1787-1789 ; sentence et quittance d'amendement, [1 plan couleur situant l'objet du litige], 31 mars 1787 ; requête de procédure nouvelle et réponses à griefs, 16 mars 1789 ; ordonnance et mise en demeure à MONTESSUY de régler les sommes dues, 20 mai 1789. [2 pièces parch., 3 p. - 39 pièces papier, 109 p.].

26J/141

1781-1789

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

dossier de procédure, inventaire, minute juridictionnelle

Bassin de l' Yerres. - Affluents . - Varennes-Jarcy : rû du Charme (1927) ; Montgeron : rû de la Débauche (1911-1929), fossé de la Grande Noue (1867), rû de la Navette (1927-1930) ; Vigneux et Montgeron : rû d'Oly (1902-1930) ; rû du Réveillon : plan du Réveillon depuis Santeny jusqu'au pont de Brie (1785), demande de création d'une filature de soie (1823), réclamation relative au régime des eaux de la filature (1864), moulin de l'Abbaye d'Yerres, contentieux relatif à la construction de murs dans le lit du Réveillon (1855-1869), construction d'un mur (1885), éboulement de terre (1907).

7S/101

1785-1930

YERRES (BASSIN DE L), YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune

plan