Résultat n°1
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Cote 2FI/2567
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Date s.d
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
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PHOTOGRAPHIES
- DOURDAN. - Le château : l'enseinte Sud, s. d., N et...
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Résultat n°2
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Cote 2FI/2800
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Date s.d
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Lieu
VILLECONIN
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Type de document
document photographique
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
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PHOTOGRAPHIES
- VILLECONIN. - Le manoir (coté pont levis) (1926), N...
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Résultat n°3
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Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.
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Cote A/1133
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Date 1507-1594
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Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
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Résultat n°4
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Cote E/4401
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Date 1595
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BREUILLET, MONTLHERY Commune
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Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail, acte authentique
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°5
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Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)
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Cote 77J/143
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Date 1601-1647
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION HAUTE NORMANDIE, GIRONDE, VIENNE, LOIRET, HAUTE-SAONE, RHONE
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Type de document
- |
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et...
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Résultat n°6
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (12 août - 26 août 1618). - Acte relatif à la construction et la propriété d'une muraille clôturant des immeubles de Sulpice Boucher, vigneron à BOISSY, d'un côté, et de Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant audit lieu, de l'autre. - Contrat de mariage entre Fabien Damours, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL, d'une part, et Denise Delaunoy, veuve de Nicolas Brideron, demeurant à EGLY, d'autre part. - Contrat de mariage entre Didier Bézard, d'une part, et Marie Bedeau, d'autre part.
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Cote E/4649
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Date 1618
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY
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Type de document
minute notariale, titre de propriété
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°7
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Cote INOCTAVO/3647
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Date 1630
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Lieu
YERRES Commune, RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, LINAS, FORET-LE-ROI (LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, GATINAIS (LE), ANGERVILLE, BOUTERVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
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Résultat n°8
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Cote INOCTAVO/3645
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Date 1630
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Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BOUVILLE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), SENONAIS (LE), MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, SEINE (COURS D EAU), BRIE (LA), RIS-ORANGIS Commune, ETAMPES Commune
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
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Résultat n°9
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Cote INOCTAVO/3646
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Date 1630
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Lieu
MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, OLLAINVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-YON, ESSONNE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), SENONAIS (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, TORFOU, ETRECHY Commune, LOUETTE (COURS D EAU)
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
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Résultat n°10
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Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]
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Cote A/1279
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Date 1637-1733
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
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Type de document
autorisation d'urbanisme
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
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Résultat n°11
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Cote G/248
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Date 1646-1674
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété, TERRIER, CENSIER, convention, contrat
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
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Temporel extérieur
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EVRY-PETIT-BOURG
- Gestion domaniale (1646-1674)
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Résultat n°12
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Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.
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Cote A/1172
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Date 1662-1783
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
procès-verbal
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
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Résultat n°13
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Cote E/3743
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Date 1722-1775
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
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Résultat n°14
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Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Titres de propriété d'une grange ou maison sise à ETAMPES, faubourg SAINT-PIERRE, rue du Sablon, acquise de François-Nicolas JOUSSET et ses enfants par Guy-Henri-Louis, marquis de VALORY, lieutenant général des armées du Roi, gouverneur de la citadelle de LILLE, grand croix de l'ordre de SAINT-LOUIS, chevalier, seigneur du BOURGNEUF et autres lieux, bailli, capitaine et gouverneur des ville, château et duché d'ETAMPES, laquelle maison était chargée d'une rente de 15 livres 10 sous envers Angélique PUZOS, veuve de François PEPIN, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, seigneur de la MONTAGNE, GUIGNONVILLE et autres lieux, rente remboursée par le même marquis de VALORY.
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Cote E/3822
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Date 1725-1769
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Lieu
ETAMPES Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Titres...
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Résultat n°15
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Cote EDEPOT70 2R/1
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Date 1728
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
document graphique, étude, sceau, plan
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Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
- MONTLHERY. - Instruction publique, sciences, arts et...
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Résultat n°16
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Cote E/3745
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Date 1754-1779
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, INDE
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Type de document
registre paroissial, certificat, titre de propriété
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY.
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Résultat n°17
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Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY. - Inventaire de meubles fait après le décès d'Henriette-Françoise le CAMUS, à la requête de Guy-Louis-Henri, marquis de VALORY, lieutenant-général des armées du roi, grand croix de l'ordre de SAINT-LOUIS, gouverneur de la citadelle de LILLE. Renonciation de Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY à la succession de sa mère. Inventaire des meubles du château du BOURGNEUF fait après le décès de Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY, à la requête du marquis de VALORY, prêtre, prévôt en dignité de l'église collégiale de SAINT-PIERRE de LILLE, au nom et comme ayant pouvoir de François-Marthe-Hubert de VALORY [...]. Extrait du registre des sépultures de l'église NOTRE-DAME de VERSAILLES, portant que, le 12 mars 1765, a été inhumé François-Marthe-Hubert de VALORY, décédé la veille, en présence d'Antoine-Luc de SERE, mestre de camp de cavalerie et exempt des gardes du corps du roi ; François de DURAS, brigadier des armées du roi et enseigne des gardes-du-corps. Tutelle des mineurs susnommés donnée à leur aïeul maternel Guy-Henri-Louis marquis de VALORY. Inventaire mobilier après les décès des dits François-Marthe-Hubert et Charlotte-Henriette-Edmée de VALORY. Pièces relatives à l'émancipation de M. et de Mlle de VALORY.
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Cote E/3766
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Date 1760-1768
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Lieu
ETAMPES Commune, NORD, YVELINES
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Type de document
- |
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - Famille de VALORY....
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Résultat n°18
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Cote G/567
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Date 1776
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
bail
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CHAMPCUEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...
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Résultat n°19
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Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : contre Benoit-Marie de MONTESSUY : motif : 'une servitude qui n'a d'autre objet que l'agrément, le caprice et la fantaisie du sieur de MONTESSUY peut-elle s'établir sans un titre formel' [élévation d'un mur par de Gourgues au lieu clos de BRETIGNY jouxtant la maison de MONTESSUY] :
- inventaire de production, [s.d.] ; sentence rendue par défaut et déclaration de dépens, 3 mars 1786 ; avertissement devant le Châtelet, 7 décembre 1786 ; correspondance de CAYROL, procureur de de GOURGUES et de JULLIARD, procureur de MONTESSUY, 1787-1789 ; sentence et quittance d'amendement, [1 plan couleur situant l'objet du litige], 31 mars 1787 ; requête de procédure nouvelle et réponses à griefs, 16 mars 1789 ; ordonnance et mise en demeure à MONTESSUY de régler les sommes dues, 20 mai 1789.
[2 pièces parch., 3 p. - 39 pièces papier, 109 p.].
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Cote 26J/141
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Date 1781-1789
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
dossier de procédure, inventaire, minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : contre...
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Résultat n°20
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Cote 7S/101
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Date 1785-1930
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Lieu
YERRES (BASSIN DE L), YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU), VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l' Yerres. - Affluents . - Varennes-Jarcy...
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Résultat n°21
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Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).
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Cote 7S/156
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Date 1786-1942
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
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Type de document
règlement, rapport d'expertise
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....
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Résultat n°22
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Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).
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Cote 7S/155
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Date 1786-1942
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ECLIMONT (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, REMARDE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BALLAINVILLIERS, NOZAY, LINAS
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Type de document
plan, règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...
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Résultat n°23
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Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat [à Courdimanche-sur-Essonne] et Farcheville [à Bouville], fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].
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Cote L/104
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Date 1790-1795
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Lieu
ETAMPES Commune, BOUVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
correspondance, affiche
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Instructions générales.- Instructions et correspondance...
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Résultat n°24
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MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].
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Cote 2O/825
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Date 1790-1938
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
pièce comptable, bail, liste nominative
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...
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Résultat n°25
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Cote L/404
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Date 1791
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
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Type de document
procès-verbal, dossier de procédure
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet.
Dossiers...
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Résultat n°26
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Cote L/492
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Date 1791-1792
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Lieu
ANGERVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes.
Juridiction gracieuse.
Procédures...
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Résultat n°27
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Cote 2O/1063
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Date 1793-1908
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Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PLESSIS-PATE (LE). - Eglise, presbytère.
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Résultat n°28
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Cote 7S/72
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Date 1793-1939
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge. - Murs : réparations et constructions....
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Résultat n°29
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Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).
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Cote 7S/144
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Date 1794-1966
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
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Type de document
règlement, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...
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Résultat n°30
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Cote 7S/85
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Date 1796-1921
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs...
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Résultat n°31
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Cote 7S/17
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Date 1797-1938
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Murs
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Résultat n°32
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Cote 2O/365
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Date 1800-1938
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.
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Résultat n°33
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DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815 [1] ; sépulture : réclamation, 1905-1906 [2] ; caveaux provisoires, 1882-1894 [3] ; tarifs et règlement, 1847-1937 [4] ; monument aux morts, 1921-1922 [5] ; inhumations : taxes, 1867, 1894-1901 [6] ; travaux, agrandissement, 1847-1891 [7] ; idem, 1911-1919 [8] ; entretien d'une tombe par le bureau de bienfaisance, 1930 [9] ; concessions, 1829, 1869, 1926-1930 [10].
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Cote 2O/434
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Date 1800-1937
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DOURDAN. - Cimetière.- Travaux de clôture, an lX (1800-1801)-1815...
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Résultat n°34
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Cote 7S/46
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Date 1800-1905
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...
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Résultat n°35
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Cote 2Q/45
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Date 1801-1953
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Lieu
SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE
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Type de document
plan
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).
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Résultat n°36
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ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection d'une croix en pierre, an X (1801-1802) [1] ; cimetière Notre-Dame et Saint-Basile : agrandissement, 1818-1872 (plan) [2] ; cimetière Saint-Gilles : échange de terrains, agrandissement, travaux, 1820-1876, 1937 [3] ; cimetière Saint-Martin : projet de suppression et pétition des habitants, 1832 [4] ; idem : agrandissement, plantations, adduction d'eau, 1843-1922 [5] ; cimetière Saint-Pierre : établissement et agrandissement, 1894, 1925 [6] ; Saint-Pierre et Saint-Basile : fermeture du cimetière, 1891 [7] ; sépulture de l'abbé PETIGNY, curé de Notre-Dame, 1856-1857 [8] ; monument aux morts, 1919-1925 [9] ; cimetière Notre-Dame : chapelle funéraire, 1924-1925 [10].
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Cote 2O/522
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Date 1801-1937
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
pétition
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection...
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Résultat n°37
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Cote 2O/1017
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Date 1801-1936
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
bail, budget, pièce comptable, tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).
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Résultat n°38
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Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à Saint-Vrain, travaux de curage (1930-1932) ; rivière Folle à Corbeil (bras de communication unissant le bras du moulin des Hospices au bras du moulin de Chantereine) : demande d'élargissement du lit de la rivière par Darblay (1875) ; ruisseau de la Fontaine Sucrée à Ballancourt et d'Huison : moulin à blé à d'Huison : projet de règlement (1855-1863), règlement du 29 novembre 1863 ; autorisation d'établissement d'un moulin à Ballancourt par Moreau (an XI-an XIII) ; ruisseau du Godet à Abbeville-la-Rivière (1931) ; rû d'Huison à d'Huison-Longueville : pose de tuyau (1922) ; rû de Misery à Vert-le-Grand : demande de déviation du rû par la commune (1874-1875), poses de barrages et de grillages (1850-1894), créations de lavoirs et abreuvoirs (1875-1885), construction d'un ponceau par la commune de Vert-le-Grand (1896), curages (1868-1869) ; rivière de la Velvette à Boigneville : moulin à blé , demande d'autorisation par Croulebois, règlement du moulin (1856), construction d'un lavoir (1886) de murs (1869-1885), travaux de curage (1829-1929) ; déversement d'eau résiduaire par la laiterie Morize à Boigneville (1898), par la porcherie et fromagerie Bachimont (1879-1897) ; utilisation d'une source située à proximité de la Velvette au hameau de Prinvaux à Boigneville (1933).
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Cote 7S/25
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Date 1802-1933
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VERT-LE-GRAND, BOIGNEVILLE
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...
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Résultat n°39
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Cote 7S/78
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Date 1802-1934
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), MORANGIS, BREUX-JOUY, FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - Ruisseau de Bel Ebat...
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Résultat n°40
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VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].
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Cote 2O/1379
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Date 1803-1938
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
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Résultat n°41
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GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].
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Cote 2O/619
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Date 1803-1921
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Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...
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Résultat n°42
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FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].
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Cote 2O/567
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Date 1804-1932
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Lieu
FLEURY-MEROGIS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°43
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FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière : interdiction d'inhumer, 1805 [1] ; construction d'une clôture, 1809 [2] ; agrandissement : acquisition du terrain GUERRIN, 1852, 1859-1863 [3] ; acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1876-1879 [4] ; travaux, 1912 [5] ; police du cimetière, réglementation (plan couleur), 1840-1843 [6] ; tarifs des concessions, 1849-1856, 1922-1938 [7] ; caveaux provisoires, réclamation à propos d'une exhumation, 1897-1920 [8] ; corbillard : acquisition et construction d'une remise, 1896-1897 [9] ; monument aux morts des guerres de 1870 et de 1914-1918 (plan de 1870), don du commandant GRASSET pour 1914-1918, plaque commémorative, 1870, 1905-1930 [10].
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Cote 2O/558
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Date 1805-1938
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
pièce comptable, règlement, tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FERTE-ALAIS (LA). - Cimetière.- Ancien cimetière :...
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Résultat n°44
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Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).
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Cote 7S/96
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Date 1808-1932
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Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), NOZAY, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune
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Type de document
règlement, arrêté d'alignement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931)...
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Résultat n°45
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Cote 7S/54
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Date 1808-1932
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, JUINETEAU (COURS D'EAU)
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Type de document
plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Lavoirs (1836-1853)...
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Résultat n°46
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Cote 7S/103
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Date 1809-1921
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Lieu
ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...
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Résultat n°47
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MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher et du mur du cimetière, 1809-1817 [1] ; église : travaux, 1820-1821, 1835-1845 [2] ; restauration, acquisition de mobilier, 1857-1868 [3] ; travaux, 1867-1874 [4] ; réfection du clocher cassé par la foudre, 1881-1896 [5] ; restauration de l'horloge et du clocher, devis, 1918-1939 [6] ; aliénation d'objets mobiliers : protestation, 1897 [7].
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Cote 2O/817
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Date 1809-1939
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
objet
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher...
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Résultat n°48
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Cote 7S/39
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Date 1809-1934
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine. - Murs, clôtures le long des berges...
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Résultat n°49
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Cote INOCTAVO/630
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Date 1810
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Lieu
FRANCE
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- De la défense des places fortes : Ouvrage composé par...
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Résultat n°50
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ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].
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Cote 2O/670
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Date 1810-1938
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
délibération
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...
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Résultat n°51
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MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1833-1930 [1] ; construction de deux puits, 1820 [2] ; horloge : entretien, réparation, 1810-1913 [3] ; lavoir : réparations, 1831, 1913 [4] ; fontaine : travaux, 1831 [5] ; établissement d'un corps de garde, 1832, 1848 [6] ; atelier de charité, 1855-1856 [7] ; matériel d'incendie, 1844-1937 [8] ; construction d'une remise, d'un asile de nuit, 1908 [9] ; stade, terrains de jeu, 1929-1932 [10].
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Cote 2O/852
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Date 1810-1937
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Lieu
MEREVILLE Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
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Résultat n°52
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MESPUITS. - Cimetière.- Travaux de clôture, 1810 [1] ; établissement d'un nouveau cimetière, 1867-1870 [2] ; conversion de l'ancien cimetière en place publique, 1878 [3] ; travaux, reconstruction des murs, 1881-1886 [4] ; travaux, reconstruction des murs, 1931, 1934 [5] ; concessions, 1868-1889, 1903-1936 [6] ; concessions militaires, 1921 [7] ; monument aux morts, 1920 [8].
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Cote 2O/864
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Date 1810-1936
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Lieu
MESPUITS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MESPUITS. - Cimetière.- Travaux de clôture, 1810 [1]...
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Résultat n°53
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Cote 2O/260
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Date 1811-1938
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHALO-SAINT-MARS. - Cimetière.- Mur du cimetière :...
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Résultat n°54
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Cote 7S/50
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Date 1811-1936
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, CHALOUETTE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Ouvrages. - Prises...
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Résultat n°55
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Cote 7S/84
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Date 1811-1928
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - Prises d'eau (1811-1913)...
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Résultat n°56
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PALAISEAU. - Mairie, école.- Mairie, justice de paix, corps de garde et prison : travaux, 1812-1813 [1] ; Mairie, justice de paix, corps de garde et prison : acquisition d'immeubles pour reconstruction, 1833 [2] ; mairie : travaux, 1886, 1900 [3] ; école de garçons : travaux, 1837 [4] ; école de filles et salle d'asile : travaux, 1835-1847 [5] ; écoles et presbytère : acquisition, financement, construction, 1852-1863 [6] ; école de filles : travaux, 1867-1868 [7] ; écoles : agrandissement, réparations, 1878-1884 [8] ; acquisition de la propriété LAPREE, construction (plans couleur), 1881-1884 [9] ; travaux, 1889-1905 [10] ; mobilier : demande de crédit, 1884 [11]; présence d'un document de la mairie de PLAISIR [Yvelines], 1845.
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Cote 2O/1033
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Date 1812-1905
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Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Mairie, école.- Mairie, justice de paix,...
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Résultat n°57
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Cote 2O/1321
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Date 1812-1923
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Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
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Type de document
plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Eglise, presbytère. - Refonte...
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Résultat n°58
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Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).
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Cote 7S/161
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Date 1815-1957
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Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), GOMETZ-LE-CHATEL, MORANGIS, NOZAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
rapport
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème...
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Résultat n°59
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Bassin de l'Orge, affluents. - La Sallemouille. - Enquête sur l'état de la Sallemouille dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; rivière de la Sallemouille. - affaires générales. - projet de constitution d'un syndicat pour l'aménagement partiel de la Sallemouille (1931-1933), alignements (1845-1852), fixation des largeurs de la rivière (1847-1859), rétablissement d'un fossé (1883), plantations d'arbres (1848-1849), demande d'autorisation d'exploitation d'un établissement de bains (1900) ; moulins. - Linas : moulin de Chollet (1862-1902), déclassement (1935-1937), moulin de l'Etang (1840-1895) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron (1846-1859), moulin de la Folie (1828-1856) ; Marcoussis : moulin de Marcoussis (1816-1822), barrages (1864-1887), déversements (1932-1933), lavoirs (1865-1866), murs (1843-1930), ponts et passerelles (1887-1934), curage (1886), affluents : ruisseau de la Pellerine (1849-1851), la Roue (1886), ruisseau de la Brosse (1891).
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Cote 7S/79
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Date 1816-1934
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
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Type de document
arrêté d'alignement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - La Sallemouille. - Enquête...
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Résultat n°60
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Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).
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Cote 7S/56
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Date 1817-1937
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ECLIMONT (COURS D EAU), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, AUVERS-SAINT-GEORGES, SACLAS
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...
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Résultat n°61
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Cote 7S/100
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Date 1817-1933
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Lieu
YERRES (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU), MONTGERON Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l' Yerres. - Lavoirs et abreuvoirs (1847-1905)...
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Résultat n°62
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Cote 7S/95
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Date 1817-1935
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Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), MORANGIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Affluents (1817-1935).
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Résultat n°63
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Cote 2O/299
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Date 1818-1938
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Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Cimetière.- Réparation du...
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Résultat n°64
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Cote 2O/1108
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Date 1823-1930
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°65
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Cote 2O/527
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Date 1823-1937
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Biens communaux, équipement.
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Résultat n°66
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Cote 3O/159
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Date 1823-1889
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
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Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- ETAMPES. - Transaction de terrains avec la Compagnie...
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Résultat n°67
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Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)
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Cote 7S/159
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Date 1824-1960
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Lieu
YVETTE (BASSIN DE L), ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE
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Type de document
rapport
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...
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Résultat n°68
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Cote 7S/167
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Date 1824-1957
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Lieu
BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRE (COURS D EAU)
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises...
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Résultat n°69
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Cote 2O/94
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Date 1825-1933
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Lieu
BIEVRES Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BIEVRES. - Cimetière.- Construction d'un mur, plan,...
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Résultat n°70
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SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et acquisition de terrains, 1825, 1854-1855, 1862-1892 [1] ; mare de MONDETOUR : contestation de propriété, 1872 [2] ; mare : acquisition et travaux, 1874-1877, 1881-1885 [3] ; mare de la CIGUE : agrandissement, 1895-1900 [4] ; lavoir : acquisition de terrain et construction, 1901-1902 [5] ; puits et pompe, 1888-1898, 1921-1929 [6] ; construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'un corps de garde, 1852 [7].
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Cote 2O/1288
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Date 1825-1929
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Lieu
SERMAISE
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SERMAISE. - Biens communaux, équipement. - Vente et...
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Résultat n°71
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan de la partie de l'Essonne comprise entre les moulins d'Ormoy et les usines du moulin Galant sur laquelle se trouvent divers obstacles qui nuisent au règlement de cette rivière, plan sur calque, 12 janvier 1832 ; plan général de l'Essonne avec l'emplacement des moulins, calque, 1er avril 1851 ; plan du cours de l'Essonne dans la commune d'Essonnes jusqu'à l'embouchure de la Seine, calque vers 1850 ; plan de la Juine et de l'Essonne aux alentours d'Itteville, calque vers 1850 ; plan de l'Essonne à Cerny avec l'emplacement de cressonnières vers1850 ; police des cours d'eau dans les communes d'Essonnes et de Corbeil : prise d'eau par Teloir (1833), barrages (1826-1893), constructions et réparations de lavoirs et abreuvoirs (1835-1937), constructions et réparations de murs de berges (1826-1933), ponts (1850-1939), poses de clôtures (1833-1935), constructions de bâtiments en bordure de berges (1858-1928), batteries de pieux (1827-1904).
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Cote 7S/140
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Date 1826-1937
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Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), ORMOY, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...
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Résultat n°72
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Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite). - Prise d'eau (1872) ; Ouvrages. - lavoirs et abreuvoirs (1855-1880) ; murs, clôtures de berges (1827-1920) ; ponts et passerelles (1872-1927) ; gares à bateau (1914) ; constructions sur berges, batardeaux (1839-1864) ; déviation de cours d'eau (1929) ; déversement d'eaux usées (1931) ; plainte des habitants de la rue du Perray à Etampes sur l'inégale répartition des eaux dans les deux bras du Juineteau (1859) ; dérivations du Juineteau : rivière du Chariot d'Or à Etampes : établissement d'un abreuvoir et d'un batardeau, réparation et construction de murs de berge, demande de démolition d'un aqueduc établi sur la route nationale 191 (1840-1921), demande d'autorisation de poser une passerelle sur le petit bras du Juineteau, dénommé ruisseau du Chariot d'or (1921) ; ruisseau du Cheval Blanc à Etampes : construction de murs de berge (1846-1903) ; ruisseau de Gallardon à Etampes : réparation d'un bâtiment construit sur la berge (1844) ; rivière des Dames à Etampes : règlement du ruisseau : procès-verbaux d'enquêtes, rapports d'ingénieurs, plans (1832-1844), construction et réparation de murs de berge, réclamations (1845-1923) . rivière de Coquerive à Etampes : construction d'un mur de berge (1835).
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Cote 7S/55
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Date 1827-1931
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), ETAMPES Commune
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite)....
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Résultat n°73
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DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].
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Cote 2O/456
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Date 1828-1934
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde...
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Résultat n°74
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Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).
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Cote 7S/168
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Date 1828-1959
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, WISSOUS, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, BIEVRE (BASSIN DE LA)
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Type de document
rapport
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...
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Résultat n°75
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Cote 4FI/373
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Date 1830-1850
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
document graphique
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Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- DOURDAN. - Citadelle et église de DOURDAN, dessin de...
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Résultat n°76
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LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, immeubles, terrain, 1832-1937 [1] ; pompe à incendie : bâtiment, terrain, emprunt, 1866-1906 [2] ; affaire LECLERC : mitoyenneté du mur du corps de garde, 1870-1874 [3] ; marché : droits de place, affaires diverses, 1904-1939 [4] ; chemin de fer : établissement d'une seconde station de voyageurs et d'une gare de marchandise, 1847 [5] ; vente d'arbres, 1846, 1865 [6] ; horloge : acquisition, 1870 [7] ; lavoir et abreuvoir : construction, acquisition d'un terrain, travaux, 1872-1926 [8] ; sablière : acquisition d'un terrain, agrandissement, 1883-1919 [9] ; carrières : concessions, exploitation, 1900, 1926 [10] ; adduction d'eau potable (4 plans), 1930, 1939 [11] ; électricité, téléphone, 1908-1934 [12].
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Cote 2O/711
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Date 1832-1939
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Lieu
LARDY
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LARDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
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Résultat n°77
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Cote 7S/106
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Date 1832-1931
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Lavoirs (1842-1903) ; ponts,...
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Résultat n°78
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Cote 7S/47
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Date 1834-1937
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
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Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...
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Résultat n°79
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MAISSE. - Cimetières.- Travaux d'entretien, agrandissement et clôture, 1835-1888 [1] ; règlement et tarif, plan des cimetières Notre-Dame et Saint-Médard, 1851-1897 [2] ; concessions militaires, 1919-1920 [3] ; concession perpétuelle LAMY : réclamation, 1938 [4] ; concessions, 1853, 1883-1920 [5] ; concessions, 1921-1938 [6] ; fossoyeurs, 1906-1921 [7] ; monument aux morts, 1921-1923 [8].
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Cote 2O/780
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Date 1835-1938
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Lieu
MAISSE
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Type de document
tarif, règlement, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAISSE. - Cimetières.- Travaux d'entretien, agrandissement...
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Résultat n°80
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ETRECHY. - Mairie, école.- Ecole : travaux de clôture, conversion de l'ancien cimetière en cour, 1843 [1] ; écoles libres : legs NICOLAÏ, 1843 [2] ; école mixte : projet de construction, mémoires (2 plans couleur), 1838-1852 [3] ; groupe scolaire et mairie : acquisition de terrains, devis estimatif, mémoires (4 plans couleurs), 1882-1887 [4] ; anciennes écoles : réparations, résiliation de bail, 1890-1898 [5] ; salle d'asile : demande de secours pour réparations, 1859-1862 [6] ; mobilier scolaire : acquisition, 1836 [7].
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Cote 2O/538
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Date 1836-1898
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Lieu
ETRECHY Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETRECHY. - Mairie, école.- Ecole : travaux de clôture,...
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