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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Département de l'Essonne : Equipement et logement : Organisation et fonctionnement

    Date

    4 février 1971

    Cote

    GBR/412

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Département de l'Essonne : Equipement et logement :...
  2. Résultat n°2

    Aéroport Paris-Orly. information sur les travaux. Fermeture de la piste 4 de fin mars à début juin 2006

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3440

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Aéroport Paris-Orly. information sur les travaux. Fermeture...
  3. Résultat n°3

    Création, programmation, fonctionnement

    Date

    1993-1999

    Cote

    1J/990

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHANT'ESSONNE
    • Création, programmation, fonctionnement
  4. Résultat n°4

    Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

    Date

    1826-1844

    Cote

    13J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844)....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Fournisseurs (principalement HÄNDLE) : notes, correspondance, documentation, [1954-1956].

    Date

    1954-1956

    Cote

    24J/46/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Fournisseurs...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur de semences (blé, avoine, seigle et orge) : factures, [1946-1953].

    Date

    1946-1953

    Cote

    24J/100/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : correspondance, [1953-1954].

    Date

    1953-1954

    Cote

    24J/101/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : stockage de la terre, consommation de charbon et production par jour, modernisation, vente par correspondance, [1955-1964].

    Date

    1955-1964

    Cote

    24J/101/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail à ferme de la terre du Mesnil Cornuel et de Janville pour Claude Cornuel (1637). Enchère au 40ème jour de la seigneurie du Mesnil Trasboulle, extrait du registre imprimé du greffe de la Cour, pp1-64 (1637). Estimation et preuves de droits : Procès verbal d'arpentage des terres de Boinveau, Villeneuve-sur-Auvers, d'Auvers et Gillevoisin relevant de la seigneurie de Mesnil Voisin (1646). Arpentage de la Haute Boissière, de la ferme de Pocancy, de terres sises le long du canal de l'Epine et de Bastons (1645-1648). Arpentage de la ferme du Petit Mesnil tenue par François Dramard (1645). Revenus et fonctionnement : Bail à rente à Petit (1625), à Houdon (1638), à Louis Leblanc de Janville, parchemin (1641) ; déclaration d'héritages (1641) ; déclaration, bail et acquisition pour M Lemasson (1641) ; bail à cens à Jean Plainchesne laboureur à Torfou (1642) ; renouvellement de bail à Louis Gonnet (1665) ; bail à François Thorin tonnelier (1675).

    Date

    1625-1675

    Cote

    27J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Déclarations censuelles de Pierre Lacomble (1758) ; de Madame d'Angervilliers (1764) ; déclaration censuelle au terrier d'Avrainville appartenant aux religieux de l'abbaye de Saint Germain des Prés (1763) ; renouvellement de déclaration au terrier de la seigneurie, assignation à comparaitre à la veuve Levraud et la veuve Ramé (1758) ; déclaration censuelle de Nicolas Chelot, chapelain de Bouray (1754) ; de Marin Marchand (1781) ; déclaration censuelle passée par le marquis de Broglie au marquis de Chalmazel seigneur de Chamarande et inversement (1753-1756) ; déclaration censuelle de la ferme d'Aubin et des héritages en dépendants à de Broglie (1756) ; déclaration des terres tenues du marquis de Broglie par Jean Pierre Alexandre Levacher (1755), assignation à comparaître à François Guilleminot pour être condamner à passer déclaration à terrier à la requête de Guillaume Louis de Broglie (1751). Constitutions de rentes et remboursement à Charles Auguste Benoist, Louis Bouraine, Marie Madeleine Coffin, Catherne Françoise Goubert, Anne de la Planche (1757-1759) ; constitutions de rentes au profit du marquis de Broglie, papier et parchemin (1748-1759), constitution de rente pour Jean Thorin de Bouray (1739-1750), rapports de visite (1725) ; rachat de rentes par Legendre (1765) ; contrats de rentes remboursées à la famille de Broglie, papier et parchemin (1664-1721) [les documents sont attachés mais ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] Quittances par Marie Françoise Gobelin, Jacques Dieres et Madame de Chatillon (1718). Tutelle Guilleminot (1721).

    Date

    1676-1783

    Cote

    27J/35

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Baux et titres nouvels à Jean Martin et Antoine Bunod (1705) ; à Charles Bouronnet, parchemin (1715) ; à Cantienne de Limoges, de la ferme de la Grange des Bois à Louis Guéné, parchemin (1718) ; à Jean Cardin, parchemin (1722) ; à Simone Guilleminot veuve Vénard, à Nicolas Desplaces, Jacques Chanteau, Jean Thorin, parchemin (1725) ; de la ferme du petit Mesnil à Cantien Coquentin, parchemin (1732) ; de la ferme de la Grange des Bois à la veuve Huet, parchemin (1736), bail à Claude Petit et titre nouvel à Pierre Ruelle, parchemin (1682, 1738) ; bail à Pierre Bernard et titre nouvel à Marie Bernard, parchemin (1718, 1739) ; bail et titre nouvel à la famille Champagne, parchemin (1709, 1739) ; baux à Vincent Pillefert, François Souty et consorts, parchemin (1722-1741) ; bail et titre nouvel à la famille Chesnay, parchemin (1676, 1741) ; titre nouvel par Charles Mulochot, parchemin (1741) ; titres nouvels par Jean David, la veuve Poucy et autres, parchemin (1742) ; par Claude Legrain, parchemin (1743) ; bail à Gabriel Desforges et titres nouvels à la famille Richard, parchemin (1688, 1738, 1745) ; baux et titre nouvel à Pierre Bonnaire et Jacques Vincent, parchemin (1718, 1725, 1747) ; bail Charles Destré et titre nouvel à Jean et Toussaint Ramé, parchemin (1725, 1741, 1748), bail à la veuve Faltin et et titre nouvel aux enfants Courtin, parchemin (1718, 1737), titre nouvel contre les Degommier d'Itteville, parchemin (1748), baux à Pierre Leblanc et Mathurn Thorin, parchemin (1683, 1749), baux et titres nouvels à la famille Millochon et consorts, parchemin (1722, 1744, 1750), bail à Denis Duval et titre nouvel à la veuve de Pierre Duval, parchemin (1686, 1750), baux à Pierre Petit et titre nouvels à Pierre et Gabriel Petit, parchemin (1721, 1725, 1755), bail de la ferme appellée la Dramard à Madeleine Dugay et son fils, parchemin (1759), titre nouvel pour Germain Desplaces, parchemin (1756), baux à cens aux héritiers de Jean Desplaces, parchemin (1757), titres nouvels par les héritiers d'Innocent Boucher , parchemin (1676, 1741, 1755), baux à Louis Boucher et ses héritiers et titres nouvels à Chapard et Carqueville, parchemin (1698-1759), titre nouvel par Madame de Graville parchemin (1757), bail à Louis Gerfaut, parchemin (1759), bail à Lazare Ramé et titre nouvel à Germaine Degommier sa veuve, parchemin (1732, 1759), titre nouvel contre la veuve Ruelle, Charles Marin, Germaine, Jeanne et Anne Degommier, Jean et Pierre Rousseau, Michel et Jean Camus (1759) ; bail de la ferme de la Grange des Bois à Louis Coisnon (1760), bail à Gabriel Floquet, parchemin (1764) ; déguerpissement par le curateur dela succession Fessu et bail à Pierre Carqueville, parchemin (1756, 1766), baux à Michel Desplaces, parchemin (1686-1772), bail à Charles Caqueville, parchemin (1773) à Jean Argant, parchemin (1775), bail à Macé Dubocq et titres nouvels par Charles Ramé, parchemin (1754, 1780), bail et titre nouvel à Laurent Vincent, parchemin (1727, 1782), à la famille Vincent par Madame de Sève dame de Lardy puis par lemarquis de Broglie (1707-1783) ; bail à Mulochot, parchemin (1782), titre nouvel par Louis Camery et Pierre Delaunay, parchemin (1782), baux à Jean et Martin Michaut (1725, 1757, 1783), titre nouvel par André Ramé, Charles Magloire et Jean Legrain, parchemin (1783), bail à François Michel et titre nouvel par Spire Noé, parchemin (1725, 1783), baux et titre nouvel à la famille Binaut (1722, 1725, 1783), baux et titre nouvel par Pierre Nolier, parchemin (1725, 1783) baux et titres nouvels par Jacques Antoine Rousseau, Joseph Souty et autres, parchemin (1685-1783), bail et titre nouvel à Etienne Boucher, parchemin (1705, 1747, 1783), bail à Pierre Durand, titre nouvel à François Bruneau (1724, 1783), bail à cens à François Cartqueville (1754, 1773).

    Date

    1676-1783

    Cote

    27J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis) : revenus, fonctionnement et contentieux.

    Date

    1682-1783

    Cote

    27J/37

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

    Date

    1792

    Cote

    27J/44

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

    Date

    1804-1837

    Cote

    27J/48

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

    Date

    1801-1840

    Cote

    27J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

    Date

    1837-1863

    Cote

    27J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Correspondance du régisseur Etienne Stanislas d'Anjou avec M et Madame d'Argentré : 5 registres des copies des lettres expédiées par Etienne Stanislas d'Anjou régisseur du domaine de Mesnil Voisin à Marie Camille Calixte de Polignac veuve de Louis Marie Charles marquis du Plessis- d'Argentré (juillet 1922- octobre1926).

    Date

    1922-1926

    Cote

    27J/74

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Correspondance...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : 5 registres des copies des lettres expédiées par Etienne Stanislas d'Anjou régisseur du domaine de Mesnil Voisin à Marie Camille Calixte de Polignac veuve de Louis Marie Charles marquis du Plessis- d'Argentré (octobre 1926- décembre 1929) [le registre couvrant la période de janvier à août 1929 contient pp 496-502 l'inventaire précis de tout le mobilier ancien du château à la date du 05/10/1921]

    Date

    1921-1929

    Cote

    27J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : 5...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : livre de correspondance et de comptes avec notes sur la vie de la commune (1851-1905) registre des copies des lettres expédiées par Etienne Stanislas d'Anjou régisseur du domaine de Mesnil Voisin au comte d'Argentré (juin 1928-janvier 1929).

    Date

    1851-1929

    Cote

    27J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : livre...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Lettres originales classées par date (1905-1930)

    Date

    1905-1930

    Cote

    27J/77

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Lettres...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Conseil National au Havre (17et 18 novembre 1979) : Commission nationale entreprise de Nancy : résolution finale ; position de la fédération départementale sur le nucléaire ; fonctionnement de la fédération ; motions des départements sur l'armée ; conférence de presse. Conseil national extraordinaire de Paris (26-27 septembre 1981) : ordre du jour, rapport d'activité, règlement intérieur, propositions départementales,commissions de débats, projet de résolution politique. Conseil national à Joinville (27 et 28 novembre 1982) : financement, abonnement, ordre du jour, proposition de la commission municipale, textes des fédérations de la Sarthe, de Paris, du Val d'Oise, de l'Essonne, projet de résolution, règlement intérieur, réflexion sur la décentralisation, tracts. Conseil national de Saint-Denis (22 et 23 juin 1985) : motion de la section de Saint-Denis Jeunes, défense et Nouvelle Calédonie, commission agricole et rurale, déclaration d'ouverture de Sylvain Ross, L'Alternative autogestion spécial sur le conseil, tract CFDT, rapport de la commission structures, notes sur la commission de synthèse (1985). Commission immigrés au Conseil National : rapport (1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    37J/31

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Conseil National au Havre (17et 18 novembre 1979) :...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    39J/144

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  26. Résultat n°26

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Assemblées Générales, activités, personnel.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/2

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Assemblées Générales, activités, personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/210

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/444

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande de dispense des opérations des membres du juré d'accusation par Claude Darblay, aubergiste à Etampes, (2 mai 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/446

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

    Date

    1794

    Cote

    L/448

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

    Date

    1842-1939

    Cote

    2O/1021

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation de vente des bâtiments et terrains de l'église supprimée, au profit de la fabrique de CHALO-SAINT-MARS, 1813 [1] ; église, cimetière : entretien, 1921 [2] ; cimetière : plainte contre MAUGARS, 1833 [3] ; demande de subvention pour le cimetière de CHALO-SAINT-MARS, 1930, 1937 [4] ; monument aux morts, 1919-1920 [5].

    Date

    1813-1937

    Cote

    2O/1174

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien des bureaux (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1015W/5

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance Brunehaut : extension du foyer, acquisition de terrains par le département de l'Essonne à la société civile agricole des domaines de Malassis et de Brunehaut, plans et correspondance (1970-1976) ; rapports établis par le comité de sauvegarde pour l'enfance et l'adolescence de l'Essonne sur l'organisation et les objectifs du foyer (1975). ETAMPES. - Centre masculin d'hébergement et de réadaptation sociale Paul Besson : correspondance, arrêtés, prix de journée (1973-1981). DOURDAN. - Foyer de jeunes filles l'Espoir : correspondance, prix de journée (1974-1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1225W/6

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction, acquisition des terrains (12 décembre 1981) : plans. Fonctionnement de la bibliothèque.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/638

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/36

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Entretien du matériel.

    Date

    1946-1957

    Cote

    1459W/1181

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de triage et d'observation de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Entretien du matériel.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

    Date

    1876-1983

    Cote

    2006W/70

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

    Date

    1877-1973

    Cote

    2006W/72

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

    Date

    1877-1981

    Cote

    2006W/73

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : LEUVILLE-SUR-ORGE (1908-1972), MESPUITS (1900-1972), MONNERVILLE (1963-1983), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1977), QUINCY-SOUS-SÉNART (1936- 1972).

    Date

    1900-1983

    Cote

    2006W/74

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires circuits spéciaux, tous les lots : fond de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1283_1_00 Fourniture de prestations d'assistance météorologique : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1217_1_00 Assitance à la mise en oeuvre d'un plan de déplacements des agents : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/31

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/1

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Documents constitutifs : création de l'association,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  55. Résultat n°55

    Demande de transformation en établissement social.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2803W/2

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Demande de transformation en établissement social.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  56. Résultat n°56

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  57. Résultat n°57

    Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2803W/4

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  58. Résultat n°58

    Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté d'agglomération Sénart-Val de Seine, Conseil général de l'Essonne, mission Plan logement de l'Essonne, Préfecture de l'Essonne, transmission du rapport d'activité annuel 2000 à différents partenaires : correspondance.

    Date

    1993-2006

    Cote

    2803W/5

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  59. Résultat n°59

    Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/49/2

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  60. Résultat n°60

    Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/50

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché avenant

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures, de matériels, de mobiliers évènementiels lot 1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/41

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels horticoles et techniques des services départementaux lot 1- Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/42

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de fitness et de musculation lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/43

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de sport lot 4- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de sport lot 5 - Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/45

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/46

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration de traiteurs lot 3 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/62/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier original notification marché lot 1 infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/63/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage œuvres d'art lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/64

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative de deux photocopieurs numériques couleurs haut débit pour l'imprimerie départementale- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels techniques - Fond de dossier sans suite

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/4

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans alcool- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/5

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et maintenance corrective des instruments de pesage à fonctionnement non automatique- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et prestations associées des dispositifs de sonorisation et de vote du Conseil Général - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/73/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)