ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET SENATORIALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1225W/1-50

Date

1942-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du Sous-Préfet, police administrative, établissements sanitaires et sociaux, travaux de voirie, acquisitions de terrains et travaux de voirie, élections municipales et sénatoriales, documentation.

Langue des unités documentaires

Français

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance Brunehaut : extension du foyer, acquisition de terrains par le département de l'Essonne à la société civile agricole des domaines de Malassis et de Brunehaut, plans et correspondance (1970-1976) ; rapports établis par le comité de sauvegarde pour l'enfance et l'adolescence de l'Essonne sur l'organisation et les objectifs du foyer (1975). ETAMPES. - Centre masculin d'hébergement et de réadaptation sociale Paul Besson : correspondance, arrêtés, prix de journée (1973-1981). DOURDAN. - Foyer de jeunes filles l'Espoir : correspondance, prix de journée (1974-1976).

Cote/Cotes extrêmes

1225W/6

Date

1970-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/06/2004