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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/110/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/3

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/106/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier notification marché infructueux

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/112

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative des échographes de la Direction de la protection maternelle et infantile- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/8

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier original notification marché avenants n°1 et 2

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/106/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/103/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°1- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/141

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/142/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes techniques et de coordination- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/94/9

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/115/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marché n° 14_1367_1_03- Location et entretien de textiles pour les services départementaux lot n°3- Fond de dossier original notification marché suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/127/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1367_1_03- Location et entretien de textiles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marchés n° 14_1205_2_01- n° 14_1205_2_02-n°14_1205_2_04 Maintenance préventive et curative des matériels de production pour les services départementaux lots n°1, 2, 3, 4 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marchés n° 14_1205_2_01- n° 14_1205_2_02-n°14_1205_2_04...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/111/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marché n° 14_1367_1_01- Location et entretien de textiles pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/126/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1367_1_01- Location et entretien de textiles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°3- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/142/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°1- Fond de dossier notification marché sans suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/115/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/114

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marché n° 14_1284_1_01- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/105/3

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1284_1_01- Location de matériel de sonorisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/104/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Marché n° 14_1301_2_00- Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées tous véhicules toutes marques - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1301_2_00- Fourniture de pneumatiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Marché n° 14_1303_1_00- Fourniture de carnets pré-imprimés et d'imprimés de formulaires CERFA pour le CG 91 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/5

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1303_1_00- Fourniture de carnets pré-imprimés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier divers

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/107/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier notification marché suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/111/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/46

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/74

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/45

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier original notification marché lot 1 infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/63/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques et accessoires pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché avenant

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques professionnels - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/4

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de sport lot 5 - Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage œuvres d'art lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/64

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels horticoles et techniques des services départementaux lot 1- Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/42

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative de deux photocopieurs numériques couleurs haut débit pour l'imprimerie départementale- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et maintenance corrective des instruments de pesage à fonctionnement non automatique- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans alcool- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/5

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de fitness et de musculation lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/43

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Marché n° 13_1200_1_00- Acquisition de matériel de manutention motorisé et entretien du parc neuf et ancien- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/73/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1200_1_00- Acquisition de matériel de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures, de matériels, de mobiliers évènementiels lot 1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/41

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration de traiteurs lot 3 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/62/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels techniques - Fond de dossier sans suite

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/4

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de sport lot 4- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et prestations associées des dispositifs de sonorisation et de vote du Conseil Général - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/73/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/49/2

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/50

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires circuits spéciaux, tous les lots : fond de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1283_1_00 Fourniture de prestations d'assistance météorologique : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1217_1_00 Assitance à la mise en oeuvre d'un plan de déplacements des agents : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/31

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/1

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Documents constitutifs : création de l'association,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  55. Résultat n°55

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  56. Résultat n°56

    Aéroport Paris-Orly. information sur les travaux. Fermeture de la piste 4 de fin mars à début juin 2006

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3440

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Aéroport Paris-Orly. information sur les travaux. Fermeture...
  57. Résultat n°57

    Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté d'agglomération Sénart-Val de Seine, Conseil général de l'Essonne, mission Plan logement de l'Essonne, Préfecture de l'Essonne, transmission du rapport d'activité annuel 2000 à différents partenaires : correspondance.

    Date

    1993-2006

    Cote

    2803W/5

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  58. Résultat n°58

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Assemblées Générales, activités, personnel.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/2

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Assemblées Générales, activités, personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  60. Résultat n°60

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  62. Résultat n°62

    Demande de transformation en établissement social.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2803W/2

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Demande de transformation en établissement social.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  63. Résultat n°63

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2803W/4

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Création, programmation, fonctionnement

    Date

    1993-1999

    Cote

    1J/990

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHANT'ESSONNE
    • Création, programmation, fonctionnement
  67. Résultat n°67

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/36

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Conseil National au Havre (17et 18 novembre 1979) : Commission nationale entreprise de Nancy : résolution finale ; position de la fédération départementale sur le nucléaire ; fonctionnement de la fédération ; motions des départements sur l'armée ; conférence de presse. Conseil national extraordinaire de Paris (26-27 septembre 1981) : ordre du jour, rapport d'activité, règlement intérieur, propositions départementales,commissions de débats, projet de résolution politique. Conseil national à Joinville (27 et 28 novembre 1982) : financement, abonnement, ordre du jour, proposition de la commission municipale, textes des fédérations de la Sarthe, de Paris, du Val d'Oise, de l'Essonne, projet de résolution, règlement intérieur, réflexion sur la décentralisation, tracts. Conseil national de Saint-Denis (22 et 23 juin 1985) : motion de la section de Saint-Denis Jeunes, défense et Nouvelle Calédonie, commission agricole et rurale, déclaration d'ouverture de Sylvain Ross, L'Alternative autogestion spécial sur le conseil, tract CFDT, rapport de la commission structures, notes sur la commission de synthèse (1985). Commission immigrés au Conseil National : rapport (1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    37J/31

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Conseil National au Havre (17et 18 novembre 1979) :...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

    Date

    1876-1983

    Cote

    2006W/70

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : LEUVILLE-SUR-ORGE (1908-1972), MESPUITS (1900-1972), MONNERVILLE (1963-1983), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1977), QUINCY-SOUS-SÉNART (1936- 1972).

    Date

    1900-1983

    Cote

    2006W/74

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  77. Résultat n°77

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

    Date

    1877-1981

    Cote

    2006W/73

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance Brunehaut : extension du foyer, acquisition de terrains par le département de l'Essonne à la société civile agricole des domaines de Malassis et de Brunehaut, plans et correspondance (1970-1976) ; rapports établis par le comité de sauvegarde pour l'enfance et l'adolescence de l'Essonne sur l'organisation et les objectifs du foyer (1975). ETAMPES. - Centre masculin d'hébergement et de réadaptation sociale Paul Besson : correspondance, arrêtés, prix de journée (1973-1981). DOURDAN. - Foyer de jeunes filles l'Espoir : correspondance, prix de journée (1974-1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1225W/6

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction, acquisition des terrains (12 décembre 1981) : plans. Fonctionnement de la bibliothèque.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/638

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

    Date

    1877-1973

    Cote

    2006W/72

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)