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ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

EDEPOT64 Q/4

1859-1956

ORSAY Commune

compte administratif, budget, pièce comptable

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

2803W/1

1987-2006

DRAVEIL Commune

règlement intérieur

Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

2908W/110/2

2014-2018

ESSONNE

marché public

Création, programmation, fonctionnement

1J/990

1993-1999

BRIIS-SOUS-FORGES

discours, compte rendu, contrat, programme

Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier original notification marché

2908W/92/3

2014-2018

ESSONNE

marché public

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

EDEPOT17 4F/1

1800-1959

CHAMPCUEIL

calendrier, nomenclature, permis

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

27J/48

1804-1837

BOURAY-SUR-JUINE

compte de gestion

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier original notification marché

2908W/106/1

2014-2018

ESSONNE

marché public

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

44J/4

1979-1982

MONTGERON Commune

coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité

Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier original notification marché

2907W/46

2013-2017

ESSONNE

marché public

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

27J/44

1792

BOURAY-SUR-JUINE

TABLE CENSITAIRE

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

2167W/11

2000-2002

FRANCE

correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

128J/13

1965-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

tract, liste nominative, compte rendu, accord de travail, coupure de presse

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

EDEPOT45 5Q/13

1855-1935

GRANGES-LE-ROI (LES)

statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire

Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier original notification marché

2907W/74

2013-2017

ESSONNE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

90J/1

1992-2005

BRUNOY Commune

statut d'association, règlement, compte rendu, note, étude, correspondance

Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

2906W/49/2

2012-2016

ESSONNE

marché public

Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

2906W/50

2012-2016

ESSONNE

marché public

Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

2907W/45

2013-2017

ESSONNE

marché public

Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur de semences (blé, avoine, seigle et orge) : factures, [1946-1953].

24J/100/1

1946-1953

CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable

Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier original notification marché lot 1 infructueux

2907W/63/2

2013-2017

ESSONNE

marché public

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

L/444

1791-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance

Demande de transformation en établissement social.

2803W/2

2002-2002

DRAVEIL Commune

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

EDEPOT17 4H/19

1956-1963

CHAMPCUEIL

inventaire

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

L/448

1794

MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier notification marché infructueux

2908W/112

2014-2018

ESSONNE

marché public

Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative des échographes de la Direction de la protection maternelle et infantile- Fond de dossier original notification marché

2908W/93/8

2014-2018

ESSONNE

marché public

Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

1Y/8

1811-1908

ETAMPES Commune

plan, statistique, pièce comptable, circulaire

Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

1Y/1

1807-1847

ESSONNE

règlement, plan, correspondance, pièce comptable

Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

2907W/47/1

2013-2017

ESSONNE

marché public

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

27J/58

1837-1863

BOURAY-SUR-JUINE, ARPAJON Commune

compte de gestion, bail, tarif

Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

2803W/3

1996-2006

DRAVEIL Commune

compte rendu, organigramme

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/36

1993

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, document audiovisuel, rapport, rapport d'activité

Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

2907W/47/2

2013-2017

ESSONNE

marché public

Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier infructueux

2907W/40/1

2013-2017

ESSONNE

marché public

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

2006W/73

1877-1981

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VILLECONIN, VIDELLES, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

dossier individuel

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

1Y/4

1813-1935

ESSONNE

correspondance, statistique, liste nominative, registre

Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

L/210

1790-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

registre, statut, registre d'audience

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/2

1988

DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VALPUISEAUX

bilan comptable, budget, contrat, compte rendu, étude, programme, document audiovisuel

Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier original notification marché avenants n°1 et 2

2908W/106/2

2014-2018

ESSONNE

marché public

Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché

2908W/103/2

2014-2018

ESSONNE

marché public

Etats des rations de pain, des fournitures de soupe, des médicaments, de l'éclairage, du blanchissage, des réparations d'habits (1846-1856) ; entretien et réparation du fourneau de la cuisine avec un plan sur calque (1883).

1Y/2

1846-1883

ESSONNE

statistique, pièce comptable, plan

Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques et accessoires pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

2907W/75/3

2013-2017

ESSONNE

marché public

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Carburants et lubrifiants : circulaires, liste des pompes prioritaires et des citernes en fonctionnement en Seine- et-Oise, liste des administrations et syndicats professionnels répartiteurs, demandes de permis de circuler et de carburants, états de répartition, carburants agricoles, correspondance, bons (spécimens).

EDEPOT19 6F/23

1939-1960

CHALO-SAINT-MARS

circulaire, permis

Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché avenant

2907W/40/2

2013-2017

ESSONNE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 1- Fond de dossier original notification marché

2907W/75/1

2013-2017

ESSONNE

marché public

Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques professionnels - Fond de dossier original notification marché

2907W/75/4

2013-2017

ESSONNE

marché public

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création ; fonctionnement, nomination des membres du conseil d'administration : arrêté (1893-1913), budgets (1913-1924), états des dépenses et des recettes (1919-1924), comptes administratifs (1913-1924), comptes de gestion (1913-1916) ; traitement du receveur : décompte (1913-1923), instructions, correspondance (1894-1959). Conseil d'administration. - Délibérations : registre (support : cahier d'écolier avec pour couverture une scène relative à la conquête de l'Algérie) (1894-1912) (1894-1959).

EDEPOT45 1Q/1

1894-1959

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire, budget, pièce comptable, compte administratif, compte de gestion, correspondance, délibération, registre, CAHIER D ECOLIER

Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier original notification marché

2907W/44/1

2013-2017

ESSONNE

marché public

Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

39J/144

1965-1970

CHAMARANDE

statut, coupure de presse

Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°1- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

2908W/141

2014-2018

ESSONNE

marché public

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

1Z/12

1878-1901

CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

bail

Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 2- Fond de dossier original notification marché

2907W/75/2

2013-2017

ESSONNE

marché public

Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : correspondance, [1953-1954].

24J/101/1

1953-1954

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

2006W/70

1876-1983

ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHEVANNES, CROSNE, ETRECHY Commune

dossier individuel

Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°2- Fond de dossier original notification marché

2908W/142/1

2014-2018

ESSONNE

marché public

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

77J/118

1738-1817

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable, affiche, inventaire, plan, document graphique, correspondance, permis

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

1Y/12

1811-1904

ETAMPES Commune

liste nominative, registre

Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

HDEPOT1 E/3

1705-1723

ETAMPES Commune

délibération, registre

Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

2803W/4

1998-2002

DRAVEIL Commune

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande de dispense des opérations des membres du juré d'accusation par Claude Darblay, aubergiste à Etampes, (2 mai 1792).

L/446

1792

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation de vente des bâtiments et terrains de l'église supprimée, au profit de la fabrique de CHALO-SAINT-MARS, 1813 [1] ; église, cimetière : entretien, 1921 [2] ; cimetière : plainte contre MAUGARS, 1833 [3] ; demande de subvention pour le cimetière de CHALO-SAINT-MARS, 1930, 1937 [4] ; monument aux morts, 1919-1920 [5].

2O/1174

1813-1937

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

2O/1021

1842-1939

ORSAY Commune

bail, délibération, procès-verbal

Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de sport lot 5 - Fond de dossier original notification marché infructueux

2907W/44/3

2013-2017

ESSONNE

marché public

Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage œuvres d'art lot 2 - Fond de dossier original notification marché

2907W/64

2013-2017

ESSONNE

marché public

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

13J/38

1826-1844

MARCOUSSIS

correspondance, procès-verbal, plan, pièce comptable, minute notariale

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance Brunehaut : extension du foyer, acquisition de terrains par le département de l'Essonne à la société civile agricole des domaines de Malassis et de Brunehaut, plans et correspondance (1970-1976) ; rapports établis par le comité de sauvegarde pour l'enfance et l'adolescence de l'Essonne sur l'organisation et les objectifs du foyer (1975). ETAMPES. - Centre masculin d'hébergement et de réadaptation sociale Paul Besson : correspondance, arrêtés, prix de journée (1973-1981). DOURDAN. - Foyer de jeunes filles l'Espoir : correspondance, prix de journée (1974-1976).

1225W/6

1970-1981

DOURDAN Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune

Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

1805W/4

1977-1994

ETIOLLES

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Fournisseurs (principalement HÄNDLE) : notes, correspondance, documentation, [1954-1956].

24J/46/3

1954-1956

CORBEIL-ESSONNES Commune

note, correspondance, documentation

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

27J/55

1801-1840

BOURAY-SUR-JUINE

registre

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Déclarations censuelles de Pierre Lacomble (1758) ; de Madame d'Angervilliers (1764) ; déclaration censuelle au terrier d'Avrainville appartenant aux religieux de l'abbaye de Saint Germain des Prés (1763) ; renouvellement de déclaration au terrier de la seigneurie, assignation à comparaitre à la veuve Levraud et la veuve Ramé (1758) ; déclaration censuelle de Nicolas Chelot, chapelain de Bouray (1754) ; de Marin Marchand (1781) ; déclaration censuelle passée par le marquis de Broglie au marquis de Chalmazel seigneur de Chamarande et inversement (1753-1756) ; déclaration censuelle de la ferme d'Aubin et des héritages en dépendants à de Broglie (1756) ; déclaration des terres tenues du marquis de Broglie par Jean Pierre Alexandre Levacher (1755), assignation à comparaître à François Guilleminot pour être condamner à passer déclaration à terrier à la requête de Guillaume Louis de Broglie (1751). Constitutions de rentes et remboursement à Charles Auguste Benoist, Louis Bouraine, Marie Madeleine Coffin, Catherne Françoise Goubert, Anne de la Planche (1757-1759) ; constitutions de rentes au profit du marquis de Broglie, papier et parchemin (1748-1759), constitution de rente pour Jean Thorin de Bouray (1739-1750), rapports de visite (1725) ; rachat de rentes par Legendre (1765) ; contrats de rentes remboursées à la famille de Broglie, papier et parchemin (1664-1721) [les documents sont attachés mais ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] Quittances par Marie Françoise Gobelin, Jacques Dieres et Madame de Chatillon (1718). Tutelle Guilleminot (1721).

27J/35

1676-1783

AVRAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE

déclaration féodale, TERRIER, contrat

Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes techniques et de coordination- Fond de dossier original notification marché

2908W/94/9

2014-2018

ESSONNE

marché public

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Collecte et décharge d'immondices et d'ordures ménagères : extrait du règlement sanitaire départemental, correspondance, cahier des charges, répartition des dépenses et fonctionnement du Syndicat intercommunal de la région d'ETAMPES.

EDEPOT19 5I/3

1956-1963

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, cahier des charges, pièce comptable, règlement

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien des bureaux (1970).

1015W/5

1970

PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement

rapport

Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels horticoles et techniques des services départementaux lot 1- Fond de dossier original notification marché infructueux

2907W/42

2013-2017

ESSONNE

marché public

Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°2- Fond de dossier original notification marché

2908W/115/2

2014-2018

ESSONNE

marché public