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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q1/729
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Cote
4Q1/5687
Date
1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°3
Cote
4Q1/625
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°4
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Cote
4Q1/5848
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°5
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Cote
4Q1/5651
Date
1864
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°6
Cote
1616W/242
Date
1932-1974
Lieu
BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...
Résultat n°7
Cote
4Q1/21
Date
1803-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°8
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Cote
4Q1/6115
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°9
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Cote
4Q1/5989
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°10
Cote
4Q1/299
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°11
Cote
4Q1/5272
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°12
Cote
4Q1/12
Date
1798-1800
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°13
Cote
1999W/18
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

210 medias

Cote
4Q1/5797
Date
1915
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°15
Cote
4Q1/466
Date
1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°16
Cote
4Q1/5293
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°17
Cote
1999W/5
Date
1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°18
Cote
4Q1/475
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°19
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

203 medias

Cote
4Q1/5661
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°20
Cote
1987W/193
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1990.
  • Novembre.
Résultat n°21
Cote
4Q1/200
Date
1836
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°22
Cote
1987W/265
Date
1996
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1996.
  • Avril.
Résultat n°23
Cote
4Q1/5309
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°24
VILLEJUST. - Cadastre révisé pour 1942 : plan de la section B le Village ; cadastre révisé pour 1942 mis à jour pour 1971 : plan de la section B le Village, [2 plans].

2 medias

Cote
785W/168
Date
1942
Lieu
VILLEJUST
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

  • VILLEJUST. - Cadastre révisé pour 1942 : plan de la...
Résultat n°25
Cote
1987W/68
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Septembre - octobre.
Résultat n°26
Cote
2041W3
Date
1991-1995
Lieu
MASSY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
  • 21 février 1991 - 29 décembre 1995.
Résultat n°27
Cote
4Q1/4960
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).
Résultat n°28
Cote
1616W/397
Date
1932-1974
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : ONCY-SUR-ECOLE...
Résultat n°29
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

201 medias

Cote
4Q1/5615
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°30
Cote
1616W/852
Date
1974-1988
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
état de section
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D...
Résultat n°31
BALLAINVILLIERS .- Cadastre révisé pour 1935 : plan du tableau d'assemblage , plans de la section A les Grands Champs 1ère feuille, idem 2ème feuille, section B le Village, section C le Poirier Cadard , section D Villebouzin, [6 plans].

6 medias

Cote
785W/11
Date
1935
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

  • BALLAINVILLIERS .- Cadastre révisé pour 1935 : plan...
Résultat n°32
Cote
1616W/86
Date
1932-1974
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
état de section
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début...
Résultat n°33
Cote
4Q1/373
Date
1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).
Résultat n°34
Cote
1616W/178
Date
1932-1974
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : ANGERVILLE : début...
Résultat n°35
Cote
1987W/231
Date
1993
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1993.
  • Juillet.
Résultat n°36
Cote
4Q1/460
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).
Résultat n°37
Cote
4Q1/4928
Date
1955-1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).
Résultat n°38
Cote
1616W/308
Date
1932-1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section...
Résultat n°39
Cote
4Q1/5301
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°40
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

204 medias

Cote
4Q1/5970
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°41
Cote
4Q1/2691
Date
1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).
Résultat n°42
Cote
4Q1/5411
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°43
Cote
4Q1/5192
Date
1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°44
Cote
EDEPOT80 1G/7
Date
1858-1933
Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, rôle d'imposition
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°45
Cote
4Q1/5085
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).
Résultat n°46
Cote
4Q1/2678
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).
Résultat n°47
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

203 medias

Cote
4Q1/5971
Date
1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°48
Cote
4Q1/487
Date
1861
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).
Résultat n°49
Cote
4Q1/5292
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°50
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

204 medias

Cote
4Q1/5865
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°51
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1958 : plan du tableau d'assemblage, plans de la section AI, section AL, section AN, section AO, section AR, section AS, section AT, section AW, [9 plans].

9 medias

Cote
785W/163
Date
1958
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1958 : plan...
Résultat n°52
Cote
1616W/516
Date
1974-1978
Lieu
CERNY
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales mécanographiées : CERNY : C à...
Résultat n°53
Cote
1616W/122
Date
1932-1974
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE
Type de document
état de section
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...
Résultat n°54
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Cote
4Q1/5557
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°55
Cote
987W/404
Date
1960
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°56
Cote
4Q1/4996
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).
Résultat n°57
Cote
4Q1/2776
Date
1897
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).
Résultat n°58
Cote
4Q1/4983
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2110 (20 - 31 mai 1955).
Résultat n°59
Cote
4Q1/384
Date
1851-1852
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 373 (23 décembre 1851 - 30 janvier 1852).
Résultat n°60
Cote
1987W/343
Date
2004
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 2004.
  • Avril.
Résultat n°61
Cote
1616W/778
Date
1974-1978
Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales mécanographiées : ORMOY-LA-RIVIERE...
Résultat n°62
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

203 medias

Cote
4Q1/5566
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°63
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 592 : A-Z (registre ouvert en 1937).

201 medias

Cote
4Q1/5999
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°64
Cote
4Q1/5343
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°65
Cote
4Q1/5084
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1997 (14 - 27 août 1952).
Résultat n°66
Cote
3Q4/1237
Date
1928-1929
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions...
Résultat n°67
Cote
1987W/25
Date
1972
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1972.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°68
Cote
1616W/298
Date
1932-1974
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section...
Résultat n°69
Cote
4Q1/5410
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°70
Cote
2860W/13
Date
1989-1993
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
  • 1989-1993
  • Lettres Q-R.
Résultat n°71
Cote
4Q1/370
Date
1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 359 (6 septembre - 30 octobre 1850).
Résultat n°72
Cote
1616W/288
Date
1932-1974
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales de rénovation : DOURDAN : début...
Résultat n°73
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 625 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Cote
4Q1/6032
Date
1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°74
Cote
4Q1/342
Date
1848
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 331 (11 janvier - 8 février 1848).
Résultat n°75
SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de la section C le Village ; cadastre révisé pour 1933 mis à jour pour 1968 : plan de la section C le Village, [2 plans].

2 medias

Cote
785W/132
Date
1933-1968
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

  • SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de...
Résultat n°76
Cote
1987W/168
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1989.
  • 1er - 15 février.
Résultat n°77
Cote
1616W/731
Date
1974-1978
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Matrices cadastrales mécanographiées : ETAMPES : feuillets...
Résultat n°78
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 178 : R (registre ouvert en 1808).

203 medias

Cote
4Q1/5585
Date
1808
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°79
Cote
4Q1/4981
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2108 (09 - 20 mai 1955).
Résultat n°80
Cote
4Q1/5100
Date
1953
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2013 (26 janvier - 10 février 1953).