Autres Cotes
Date
Origine
Présentation du contenu
Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Langue des unités documentaires
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.