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726 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°2

Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/786/2
 Date
1892
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

Cote
EDEPOT19 1G/4
 Date
1892-1958
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°4

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Cote
1502W/331
 Date
1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...
Résultat n°5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°6

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote
EDEPOT28 1G/2
 Date
1827
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°7

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Cote
EDEPOT85 1L/22
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°8

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°9

Factures de fonctionnement (1971)

Cote
1035W/55
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Factures de fonctionnement (1971)
Résultat n°10

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°11

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

Cote
EDEPOT28 1G/7
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°12

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

Cote
1015W/10
 Date
1971
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
contrat

  • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

  • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...
Résultat n°13

1909 - 1919
Cote
EDEPOT85 1L/10
 Date
1909-1919
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1909 - 1919
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Cote
EDEPOT77 1O/21
 Date
1848-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°15

Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes financiers.

Cote
943W/86
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes...
Résultat n°16

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.
Cote
INV/1528
 Date
1963
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°18

Projet de loi des finances pour 1969, statistiques et indicateurs des régions françaises – Tome 3
Cote
INQUARTO/291
 Date
1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Projet de loi des finances pour 1969, statistiques...
Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

Cote
EDEPOT20 1G/16
 Date
1927-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°20

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°21

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
 Date
2006-2008
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
rapport, brochure, statistique

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
Résultat n°22

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

Cote
EDEPOT52 1G/6
 Date
1823
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°23

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
Résultat n°24

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.
Cote
INV/1080
 Date
1983
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°25

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Cote
EDEPOT82 1G/7
 Date
1892-1912
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...
Résultat n°26

Comptes administratifs.

Cote
1205W/109
 Date
1946-1974
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

  • Comptes administratifs.
Résultat n°27

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1861 - 1885).

Cote
EDEPOT80 1Q/5
 Date
1861-1885
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°28

Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface de François Dumont
Cote
INOCTAVO/110
 Date
1966
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface...
Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Cote
EDEPOT19 1G/14
 Date
1927-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°30

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/808
 Date
1914
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
Résultat n°31

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Cote
EDEPOT76 1L/14
 Date
1930-1936
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°32

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

Cote
EDEPOT80 2L/1
 Date
1932-1959
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions...
Résultat n°33

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique
Cote
INV/1450
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives...
Résultat n°34

MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune : carnet d'enregistrement des mandats (1936).

Cote
EDEPOT84 1L/19
 Date
1936
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune...
Résultat n°35

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1886 - 1920).

Cote
EDEPOT80 1Q/6
 Date
1886-1920
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°36

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

Cote
EDEPOT20 1L/3
 Date
1911-1930
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
budget

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...
Résultat n°37

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°38

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

Cote
1015W/8
 Date
1971
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

  • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition...
Résultat n°39

Factures de fonctionnement et recettes (1972).

Cote
1035W/67
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Factures de fonctionnement et recettes (1972).
Résultat n°40

Connaissez-vous le SCOM?
Cote
GBR/887
 Date
1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Connaissez-vous le SCOM?
Résultat n°41

Projet de loi de finances pour 1976 : présentation du budget de la culture sous forme de budget de programmes
Cote
GBR/1137
 Date
1975
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel, budget

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Projet de loi de finances pour 1976 : présentation...
Résultat n°42

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)
Cote
INV/636/2
 Date
1988
 Lieu
NORD
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
Résultat n°43

Le trésorier-payeur, agent privilégié de la centralisation républicaine
Cote
PBR/573
 Date
février 1971
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Le trésorier-payeur, agent privilégié de la centralisation...
Résultat n°44

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés non bâties.

Cote
EDEPOT28 1G/4
 Date
1914
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°45

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Emprunt forcé de l'an IV : récépissés au nom de Simon-Pierre DRAMARD ; contributions, quittances, avertissements et reçus.

Cote
EDEPOT19 2G/1
 Date
1791-1814
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°46

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/24
 Date
1942-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°47

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal : budgets des ressources (1875 - 1881), création des ressources (1848 - 1911).

Cote
EDEPOT77 1O/20
 Date
1848-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°48

Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux
Cote
INQUARTO/519
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Instruction générale sur les régies de recettes et...
Résultat n°49

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

Cote
EDEPOT20 1G/22
 Date
1939
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...
Résultat n°50

1933 - 1942
Cote
EDEPOT85 1L/12
 Date
1933-1942
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1933 - 1942
Résultat n°51

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984
Cote
INV/951
 Date
1991
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les versements des administrations de l'Etat et du...
Résultat n°52

Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

Cote
1502W/542
 Date
1956-1957
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...
Résultat n°53

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre.

Cote
EDEPOT51 1G/8
 Date
1932-1973
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°54

Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série 100 H
Cote
INV/1735
 Date
1996
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Collection Danquin : Inventaire analytique de la sous-série...
Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°56

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Receveur : décompte de remises pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

Cote
EDEPOT23 2K/1
 Date
1867-1913
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°57

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/926
 Date
1991
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
Résultat n°58

Factures de fonctionnement (1973).

Cote
1035W/75
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Factures de fonctionnement (1973).
Résultat n°59

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

Cote
EDEPOT52 1G/4
 Date
1823
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
état de section

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°60

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets primitifs (1927 - 1951).

Cote
EDEPOT76 1L/4
 Date
1927-1951
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...
Résultat n°61

Projet de loi de finances pour 1970. Statistiques et indicateurs des régions françaises. - Tome 3.
Cote
INQUARTO/254
 Date
1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Projet de loi de finances pour 1970. Statistiques et...
Résultat n°62

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Cote
EDEPOT52 1G/15
 Date
1929-1931
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°63

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1941 - 1958).

Cote
EDEPOT80 1L/6
 Date
1941-1958
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs...
Résultat n°64

TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

Cote
EDEPOT75 1L/1
 Date
1825-1860
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs...
Résultat n°65

Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau des finances : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/848
 Date
1946
 Lieu
TARN-ET-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau...
Résultat n°66

BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité (1950, 1960-1965).

Cote
EDEPOT50 1L/5
 Date
1950-1965
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité...
Résultat n°67

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation du traitement du receveur municipal : décomptes (1876 - 1930).

Cote
EDEPOT76 2K/2
 Date
1876-1930
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Fixation...
Résultat n°68

Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

Cote
1502W/334
 Date
1955
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...
Résultat n°69

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT52 1G/13
 Date
1850-1926
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°70

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties : registre (reliure mauvais état).

Cote
EDEPOT51 1G/6
 Date
1913-1931
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°71

Répertoire numérique de la série C - Deuxième fascicule Bureau des Finances de la Généralité d'Aix. -
Cote
INV/110/1
 Date
1931
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C - Deuxième fascicule...
Résultat n°72

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

Cote
EDEPOT76 1L/11
 Date
1914-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres...
Résultat n°73

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions directes, nomination des répartiteurs (1806 - 1928).

Cote
EDEPOT20 1G/20
 Date
1806-1928
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions...
Résultat n°74

Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 1.
Cote
INQUARTO/417/1
 Date
1966
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution...
Résultat n°75

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (29 janvier 1878 - 9 juin 1891).

Cote
EDEPOT84 1Q/7
 Date
1878-1891
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°76

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1948 - 1952).

Cote
EDEPOT76 1L/19
 Date
1948-1952
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°77

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Cote
EDEPOT82 1G/21
 Date
1818-1902
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
Résultat n°78

Ministère des Affaires étrangères. Etat général des inventaires des archives diplomatiques. Avant-propos par Jean BATBEDAT
Cote
INV/1463
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère des Affaires étrangères. Etat général des...
Résultat n°79

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

Cote
EDEPOT76 1L/7
 Date
1829-1855
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°80

QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères Moreau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; école régionale d'enseignement adapté (EREA) Jean Isoard, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire. ULIS (LES). - Lycée polyvalent de l'Essouriau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/43
 Date
1986
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...